Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République. Le service chargé de l'exécution de l'accord-cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (DIROP). L'accord-cadre est composé des douze lots distincts suivants : lot 1 : volailles et gibiers ; lot 2 : crèmerie et ovoproduits ; lot 3 : fruits et légumes ; lot 4 : viandes ; lot 5 : charcuterie et produits de traiteur ; lot 6 : produits frais de boulangerie ; lot 7 : biscuiterie ; lot 8 : produits surgelés ; lot 9 : produits de pâtisserie ; lot 10 : chocolats à pâtisser ; lot 11 : pâtisseries et chocolats prêts à être consommés ; lot 12 : épicerie et boîtage. Le montant total estimé tous lots confondus s'élève à 1 420 000 euros HT par an, soit 5 680 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre. Ces estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République
Numéro de référence: 2024-003-00-00
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République.
Le service chargé de...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République.
Le service chargé de l'exécution de l'accord-cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (DIROP).
L'accord-cadre est composé des douze lots distincts suivants : lot 1 : volailles et gibiers ; lot 2 : crèmerie et ovoproduits ; lot 3 : fruits et légumes ; lot 4 : viandes ; lot 5 : charcuterie et produits de traiteur ; lot 6 : produits frais de boulangerie ; lot 7 : biscuiterie ; lot 8 : produits surgelés ; lot 9 : produits de pâtisserie ; lot 10 : chocolats à pâtisser ; lot 11 : pâtisseries et chocolats prêts à être consommés ; lot 12 : épicerie et boîtage.
Le montant total estimé tous lots confondus s'élève à 1 420 000 euros HT par an, soit 5 680 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre.
Ces estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.
1️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des viandes (hors volailles et gibiers et hors charcuterie).
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des viandes (hors volailles et gibiers et hors charcuterie).
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des viandes (hors volailles et gibiers). Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 4 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 4 est fixé à 600 000 euros HT par an, soit 2 400 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 4 est estimé à 200 000 euros HT par an, soit 800 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des biscuits.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des biscuits.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 7 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 7 est fixé à 165 000 euros HT par an, soit 660 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 7 est estimé à 55 000 euros HT par an, soit 220 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
3️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des volailles et gibiers.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des volailles et gibiers.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des volailles et gibiers. Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 1 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 1 est fixé à 360 000 euros HT par an, soit 1 440 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 1 est estimé à 120 000 euros HT par an, soit 480 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des pâtisseries et chocolats prêts à être consommés.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des pâtisseries et chocolats prêts à être consommés.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des pâtisseries et chocolats prêts à être consommés
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 11 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 11 est fixé à 90 000 euros HT par an, soit 360 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 11 est estimé à 30 000 euros HT par an, soit 120 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Produits/services supplémentaires: Chocolat📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
5️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des produits surgelés.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des produits surgelés.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits surgelés. Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 8 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 8 est fixé à 240 000 euros HT par an, soit 960 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 8 est estimé à 80 000 euros HT par an, soit 320 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des charcuteries et produits de traiteur.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des charcuteries et produits de traiteur.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des charcuteries et produits de traiteur.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 5 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 5 est fixé à 300 000 euros HT par an, soit 1 200 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 5 est estimé à 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦 Informations sur les options
Description des options:
“reconduction(s)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des produits de crèmerie et ovoproduits.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des produits de crèmerie et ovoproduits.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille de la crèmerie et des ovoproduits. Il pourra s'agir de produits bruts ou ayant fait l'objet d'une cuisson et ou d?une préparation.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 2 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 2 est fixé à 570 000 euros HT par an, soit 2 280 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 2 est estimé à 190 000 euros HT par an, soit 760 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
8️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander du chocolat à pâtisser.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander du chocolat à pâtisser.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits de chocolats à pâtisser. Il peut s'agir de produits ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 10 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 10 est fixé à 135 000 euros HT par an, soit 540 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 10 est estimé à 45 000 euros HT par an, soit 180 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des produits frais de boulangerie.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des produits frais de boulangerie.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits frais de boulangerie.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 6 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 6 est fixé à 270 000 euros HT par an, soit 1 080 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 6 est estimé à 90 000 euros HT par an, soit 360 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Produits/services supplémentaires: Pain📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des produits de pâtisseries.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des produits de pâtisseries.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits de pâtisseries. Il peut s?agir de produits ayant fait l?objet ou non d?une cuisson et ou d?une préparation.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 9 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 9 est fixé à 210 000 euros HT par an, soit 840 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 9 est estimé à 70 000 euros HT par an, soit 280 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des fruits et légumes.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des fruits...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des fruits et légumes.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des fruits et légumes. Il s'agit essentiellement de produits crus.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 3 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 3 est fixé à 900 000 euros HT par an, soit 3 600 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 3 est estimé à 300 000 euros HT par an, soit 1 200 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“La présidence souhaite pouvoir commander des produits d?épiceries et boîtage.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la...”
Description du marché
La présidence souhaite pouvoir commander des produits d?épiceries et boîtage.
Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits Epicerie et boîtage. Il peut s?agir de produits ayant fait l?objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.
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Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande.
Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Le lot 12 ne comporte pas de montant minimum.
Le montant maximum du lot 12 est fixé à 420 000 euros HT par an, soit 1 680 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés).
Le lot 12 est estimé à 140 000 euros HT par an, soit 560 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.
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Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments précisés dans le réglement de la consultation.”
“s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique....”
s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté exclusivement au moyen de bons de commande en application des dispositions des articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations du marché public seront réglées conformément aux dispositions de l'article 10 du CCAP. Le paiement s'effectuera par virement bancaire, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Le marché est financé sur le budget de la présidence. Conformément aux dispositions de l'article R 2151-15 du code de la commande publique, il est exigé pour les lots 1 à 11 (inclus) la fourniture d'échantillons. Les échantillons étant destinés à être utilisés dans le cadre de tests pour l'analyse de la valeur technique et environnementale des offres, ils ne seront pas restitués à l'issue de la consultation. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées à l'article 2.7 du règlement de la consultation. La fourniture des échantillons, à la charge des candidats (frais de transports inclus), est obligatoire. La fourniture des échantillons est gratuite, aucune indemnité ne sera versée aux soumissionnaires. La liste des échantillons demandés, les dates et heures limite de réception des échantillons et le lieu d'envoi seront communiqués ultérieurement par le pouvoir adjudicateur par courrier électronique, au plus tard, 3 jours calendaires avant la date fixée pour la dégustation. La demande d'échantillons interviendra donc après la date limite de remise des plis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-224581 (2024-04-12)
Avis d'attribution de marché (2024-10-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 420 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-003-01-01
Date de conclusion du contrat: 2024-08-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosdoit
Numéro d'enregistrement national: 50821668600016
Adresse postale: MIN de Rouen - marché de gros - avenue du Commandant Bicheray
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 00964
Adresse postale: 3, avenue du Docteur Ténine
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Les vergers saint eustache
Numéro d'enregistrement national: 432 521 516 00034
Adresse postale: 1 rue de Provence, Bat E8A Pla 413
Code postal: 94150
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe huguenin
Numéro d'enregistrement national: 41068713100053
Adresse postale: Bat EOG - Fleurs 364 - 32 avenue de la Villette
Code postal: 94637
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dipsa sasu
Numéro d'enregistrement national: 712 000 405 00043
Adresse postale: 25, rue des Renards
Code postal: 78500
Commune postale: Sartrouville
Région: Yvelines 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie du point du jour
Numéro d'enregistrement national: 508 040 003 00024
Adresse postale: 65, rue de la Garenne
Code postal: 92310
Commune postale: Sèvres
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Gourmalliance
Numéro d'enregistrement national: 901 761 114 00015
Adresse postale: Rue du Capitaine Dreyfus - Za de l'Ermitage
Code postal: 95132
Commune postale: Franconville
Région: Val-d’Oise🏙️
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Le delas
Numéro d'enregistrement national: 701 054 777 00043
Adresse postale: 1, Avenue de Normandie
Code postal: 94597
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Valrhona
Numéro d'enregistrement national: 435 480 520 00012
Adresse postale: 14-16, avenue du Président Roosevelt
Code postal: 26600
Commune postale: Tain l'hermitage
Région: Drôme🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Caffet et compagnie
Numéro d'enregistrement national: 950 283 374 00037
Adresse postale: 2, Rue De La Monnaie
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube🏙️
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs idf
Numéro d'enregistrement national: 476 980 321 00345
Adresse postale: ZAC du Haut de Wissous 2, rue Hélène Boucher
Code postal: 91781
Commune postale: Wissous
Région: Essonne🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Paris🏙️