Fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République

Présidence de la République

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République. Le service chargé de l'exécution de l'accord-cadre pour la présidence est le service de l'intendance au sein de la direction des opérations (DIROP). L'accord-cadre est composé des douze lots distincts suivants : lot 1 : volailles et gibiers ; lot 2 : crèmerie et ovoproduits ; lot 3 : fruits et légumes ; lot 4 : viandes ; lot 5 : charcuterie et produits de traiteur ; lot 6 : produits frais de boulangerie ; lot 7 : biscuiterie ; lot 8 : produits surgelés ; lot 9 : produits de pâtisserie ; lot 10 : chocolats à pâtisser ; lot 11 : pâtisseries et chocolats prêts à être consommés ; lot 12 : épicerie et boîtage. Le montant total estimé tous lots confondus s'élève à 1 420 000 euros HT par an, soit 5 680 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre. Ces estimations sont prévisionnelles et non contractuelles. Elles pourront varier à la hausse comme à la baisse sans que le titulaire ne puisse prétendre à obtenir une indemnité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Présidence de la République

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes › Produits de boulangerie
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-12	Avis de marché
2024-10-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires au profit de la présidence de la République
Numéro de référence: 2024-003-00-00
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viandes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des viandes (hors volailles et gibiers et hors charcuterie). Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des viandes (hors volailles et gibiers). Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 4 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 4 est fixé à 600 000 euros HT par an, soit 2 400 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 4 est estimé à 200 000 euros HT par an, soit 800 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Viande 📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande 📦
Adresse postale: 55 rue du faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

2️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Biscuiterie
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des biscuits. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des biscuits.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 7 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 7 est fixé à 165 000 euros HT par an, soit 660 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 7 est estimé à 55 000 euros HT par an, soit 220 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Biscuits sucrés 📦
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Volailles et gibiers
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des volailles et gibiers. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des volailles et gibiers. Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 1 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 1 est fixé à 360 000 euros HT par an, soit 1 440 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 1 est estimé à 120 000 euros HT par an, soit 480 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

4️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Pâtisseries et chocolats prêts à être consommés
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des pâtisseries et chocolats prêts à être consommés. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des pâtisseries et chocolats prêts à être consommés

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 11 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 11 est fixé à 90 000 euros HT par an, soit 360 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 11 est estimé à 30 000 euros HT par an, soit 120 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Pâtisserie et gâteaux 📦
Produits/services supplémentaires: Chocolat 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

5️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Produis surgelés
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des produits surgelés. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits surgelés. Il peut s'agir de produits entiers ou découpés en morceaux, ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 8 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 8 est fixé à 240 000 euros HT par an, soit 960 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 8 est estimé à 80 000 euros HT par an, soit 320 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

6️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Charcuterie et produits de traiteur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des charcuteries et produits de traiteur. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des charcuteries et produits de traiteur. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 5 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 5 est fixé à 300 000 euros HT par an, soit 1 200 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 5 est estimé à 100 000 euros HT par an, soit 400 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Charcuterie 📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Informations sur les options
Description des options: reconduction(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Crèmerie et ovoproduits
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des produits de crèmerie et ovoproduits. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille de la crèmerie et des ovoproduits. Il pourra s'agir de produits bruts ou ayant fait l'objet d'une cuisson et ou d?une préparation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à cinq (5) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 2 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 2 est fixé à 570 000 euros HT par an, soit 2 280 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 2 est estimé à 190 000 euros HT par an, soit 760 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

8️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Chocolats à pâtisser
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander du chocolat à pâtisser. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits de chocolats à pâtisser. Il peut s'agir de produits ayant fait l'objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à deux (2) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 10 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 10 est fixé à 135 000 euros HT par an, soit 540 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 10 est estimé à 45 000 euros HT par an, soit 180 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Chocolat 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

9️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Produits frais de boulangerie
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des produits frais de boulangerie. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits frais de boulangerie.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 6 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 6 est fixé à 270 000 euros HT par an, soit 1 080 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 6 est estimé à 90 000 euros HT par an, soit 360 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Produits de pâtisserie
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des produits de pâtisseries. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits de pâtisseries. Il peut s?agir de produits ayant fait l?objet ou non d?une cuisson et ou d?une préparation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 9 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 9 est fixé à 210 000 euros HT par an, soit 840 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 9 est estimé à 70 000 euros HT par an, soit 280 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fruits et légumes
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des fruits et légumes. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des fruits et légumes. Il s'agit essentiellement de produits crus.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à quatre (4) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 3 est fixé à 900 000 euros HT par an, soit 3 600 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 3 est estimé à 300 000 euros HT par an, soit 1 200 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Epicerie et boîtage
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:

La présidence souhaite pouvoir commander des produits d?épiceries et boîtage. Peuvent être commandés sur ce lot tous types de produits rentrant dans la famille des produits Epicerie et boîtage. Il peut s?agir de produits ayant fait l?objet ou non d'une cuisson et ou d'une préparation.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande. Le nombre d'attributaires est fixé à trois (3) maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 12 ne comporte pas de montant minimum. Le montant maximum du lot 12 est fixé à 420 000 euros HT par an, soit 1 680 000 euros HT toutes périodes de reconductions confondues (et attributaires cumulés). Le lot 12 est estimé à 140 000 euros HT par an, soit 560 000 euros HT sur la durée totale maximale de l'accord-cadre. La durée d'exécution de l'accord-cadre court, à compter de la date de notification, pour une période de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible trois (3) fois par reconduction tacite. La durée de chaque période est de douze (12) mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans.

Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Ville: Paris

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Les documents demandés à l'appui des candidatures, les éléments exigés au titre de l'offre, les modalités d'examen des candidatures et des offres et les critères d'attribution sont détaillés dans le réglement de la consultation.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

A l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments précisés dans le réglement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs sont disponibles dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Présidence de la République
Numéro d'enregistrement national: 10000001700010
Adresse postale: 55, rue du faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laurent PEREZ
Courrier électronique: achats@elysee.fr 📧
Téléphone: 0142927693 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2520696&orgAcronyme=w3x 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2520696&orgAcronyme=w3x 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

s'agit d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L 2124-2, R 2124-2-1°et R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté exclusivement au moyen de bons de commande en application des dispositions des articles L 2125-1-1° et R 2162-1 à R 2162-6 et R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations du marché public seront réglées conformément aux dispositions de l'article 10 du CCAP. Le paiement s'effectuera par virement bancaire, le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Le marché est financé sur le budget de la présidence. Conformément aux dispositions de l'article R 2151-15 du code de la commande publique, il est exigé pour les lots 1 à 11 (inclus) la fourniture d'échantillons. Les échantillons étant destinés à être utilisés dans le cadre de tests pour l'analyse de la valeur technique et environnementale des offres, ils ne seront pas restitués à l'issue de la consultation. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées à l'article 2.7 du règlement de la consultation. La fourniture des échantillons, à la charge des candidats (frais de transports inclus), est obligatoire. La fourniture des échantillons est gratuite, aucune indemnité ne sera versée aux soumissionnaires. La liste des échantillons demandés, les dates et heures limite de réception des échantillons et le lieu d'envoi seront communiqués ultérieurement par le pouvoir adjudicateur par courrier électronique, au plus tard, 3 jours calendaires avant la date fixée pour la dégustation. La demande d'échantillons interviendra donc après la date limite de remise des plis.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative (dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution de l'accord-cadre et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion de l'accord-cadre dans les autres cas); le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département du Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (décision numéro 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 075-224581 (2024-04-12)

Avis d'attribution de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 420 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 420 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Description
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
190 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
45 000 EUR 💰
55 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-003-01-01
Date de conclusion du contrat: 2024-08-28 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - GROSDOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 - GROSDOIT
Nom et adresse du contractant
Nom: Grosdoit
Numéro d'enregistrement national: 50821668600016
Adresse postale: MIN de Rouen - marché de gros - avenue du Commandant Bicheray
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - BOUCHERIES NIVERNAISES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 - BOUCHERIES NIVERNAISES
Nom et adresse du contractant
Nom: Boucheries nivernaises saint honore
Numéro d'enregistrement national: 38962693800010
Adresse postale: 99 rue du Faubourg Saint-Honoré
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 3
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - SOCIETE HUGUENIN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 - HUGUENIN
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe huguenin
Numéro d'enregistrement national: 41068713100053
Adresse postale: Bat EOG - Fleurs 364 - 32 avenue de la Villette
Code postal: 94637
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Rang de classement du candidat/lauréat: 4
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - LALAUZE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 - LALAUZE
Nom et adresse du contractant
Nom: Boucherie lalauze
Numéro d'enregistrement national: 31902600100028
Adresse postale: 24 rue du bas marin
Code postal: 94130
Commune postale: Orly
Rang de classement du candidat/lauréat: 5
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 - BOURDICAUD
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1 - BOURDICAUD
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements bourdicaud
Numéro d'enregistrement national: 35058342300016
Adresse postale: 4, Boulevard Wilson
Code postal: 51310
Commune postale: Esternay
Région: Marne 🏙️

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 190 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - POMONA PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 - POMONA PASSION FROID
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona passion froid
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 00964
Adresse postale: 3, avenue du Docteur Ténine
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 - ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements beillevaire
Numéro d'enregistrement national: 340 677 871 00022
Adresse postale: 10, rue André Marie Ampère
Code postal: 44270
Commune postale: Machecoul Saint Même
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - LA FERME D'ALEXANDRE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 - LA FERME D'ALEXANDRE
Nom et adresse du contractant
Nom: La ferme d'alexandre
Numéro d'enregistrement national: 451 503 148 00020
Adresse postale: 27, rue du Maillard
Code postal: 94310
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - LE DELAS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 - LE DELAS
Nom et adresse du contractant
Nom: Le delas
Numéro d'enregistrement national: 701 054 777 00043
Adresse postale: 1, Avenue de Normandie
Code postal: 94597
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 - S.A.S.U COFIDA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2 - S.A.S.U COFIDA
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s.u cofida
Numéro d'enregistrement national: 383 262 987 00043
Adresse postale: 9, bd du Delta - Zone Euro Delta
Code postal: 94658

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - LES VERGERS SAINT EUSTACHE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 - LES VERGERS SAINT EUSTACHE
Nom et adresse du contractant
Nom: Les vergers saint eustache
Numéro d'enregistrement national: 432 521 516 00034
Adresse postale: 1 rue de Provence, Bat E8A Pla 413
Code postal: 94150
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - SODILIB SAS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 - SODILIB SAS
Nom et adresse du contractant
Nom: SODILIB SAS (enseigne SAINTPRIM)
Numéro d'enregistrement national: 965 202 153 00049
Adresse postale: ZI Les Eglantiers - 13 rue des Cerisiers
Code postal: 91090
Commune postale: Lisses
Région: Essonne 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - HALLES PRESTIGE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 - HALLES PRESTIGE
Nom et adresse du contractant
Nom: Halles prestige
Numéro d'enregistrement national: 438 446 296 00081
Adresse postale: 63, rue de Toulouse
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 - S.A.S.U COFIDA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3 - S.A.S.U COFIDA

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - SOCIETE HUGUENIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 - SOCIETE HUGUENIN
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - GROSDOIT
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 - GROSDOIT
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 - BOUCHERIES NIVERNAISES SAINT HONORE
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - LE DELAS
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 - LE DELAS
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 - BOUCHERIE LEBOEUF ROMAIN
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4 - BOUCHERIE LEBOEUF ROMAIN
Nom et adresse du contractant
Nom: Boucherie leboeuf romain
Numéro d'enregistrement national: 752 582 122 00012
Adresse postale: 37, Avenue Felix Faure
Code postal: 75015

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - DIPSA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5 - DIPSA SASU
Nom et adresse du contractant
Nom: Dipsa sasu
Numéro d'enregistrement national: 712 000 405 00043
Adresse postale: 25, rue des Renards
Code postal: 78500
Commune postale: Sartrouville
Région: Yvelines 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - SYSCO France
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5 - SYSCO France
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSCO France
Numéro d'enregistrement national: 316 807 015 01340
Adresse postale: Service Marchés Publics CS 30041
Code postal: 76201
Commune postale: Dieppe
Région: Seine-Maritime 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - BOUCHERIES NIVERNAISES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5 - BOUCHERIES NIVERNAISES
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 - LE DELAS
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5 - LE DELAS

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 90 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 6 - BOULANGERIE DU POINT DU JOUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 6 - BOULANGERIE DU POINT DU JOUR
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie du point du jour
Numéro d'enregistrement national: 508 040 003 00024
Adresse postale: 65, rue de la Garenne
Code postal: 92310
Commune postale: Sèvres
Identifiant de l’offre: Offre lot 6 - AU PARADIS DU GOURMAND
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 6 - AU PARADIS DU GOURMAND
Nom et adresse du contractant
Nom: Au paradis du gourmand
Numéro d'enregistrement national: 48999132300028
Adresse postale: 156, rue Raymond Losserand
Code postal: 75014
Identifiant de l’offre: Offre lot 6 - GOSSELIN SAINT GERMAIN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 6 - GOSSELIN SAINT GERMAIN
Nom et adresse du contractant
Nom: Gosselin saint germain
Numéro d'enregistrement national: 481 327 898 00013
Adresse postale: 258, boulevard Saint Germain
Code postal: 75007

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 7 - Gourmalliance
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 7 - GOURMALLIANCE
Nom et adresse du contractant
Nom: Gourmalliance
Numéro d'enregistrement national: 901 761 114 00015
Adresse postale: Rue du Capitaine Dreyfus - Za de l'Ermitage
Code postal: 95132
Commune postale: Franconville
Région: Val-d’Oise 🏙️

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 8 - POMONA PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 8 - POMONA PASSION FROID
Identifiant de l’offre: Offre lot 8 - SYSCO
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 8 - SYSCO

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 70 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 9 - LE DELAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 9 - LE DELAS
Identifiant de l’offre: Offre lot 9 - S.A.S.U COFIDA
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 9 - S.A.S.U COFIDA
Identifiant de l’offre: Offre lot 9 - CERCLE VERT
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 9 - CERCLE VERT
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle vert
Numéro d'enregistrement national: 382 432 722 00033
Adresse postale: Z.A Saint Roch- 54, rue Saint Roch
Code postal: 95260
Commune postale: Beaumont sur Oise

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 10 - VALRHONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 10 - VALRHONA
Nom et adresse du contractant
Nom: Valrhona
Numéro d'enregistrement national: 435 480 520 00012
Adresse postale: 14-16, avenue du Président Roosevelt
Code postal: 26600
Commune postale: Tain l'hermitage
Région: Drôme 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 10 - TROIS CHOCOLATS FACTORY
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 10 - TROIS CHOCOLATS FACTORY
Nom et adresse du contractant
Nom: Trois chocolats factory
Numéro d'enregistrement national: 915 082 119 00016
Adresse postale: 7, rue Auclert Descottes
Code postal: 36200
Commune postale: Argenton-Sur-Creuse
Région: Indre 🏙️

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 11 - CAFFET ET COMPAGNIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 11 - CAFFET ET COMPAGNIE
Nom et adresse du contractant
Nom: Caffet et compagnie
Numéro d'enregistrement national: 950 283 374 00037
Adresse postale: 2, Rue De La Monnaie
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Région: Aube 🏙️
Identifiant de l’offre: Offre lot 11 - LE DELAS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 11 - LE DELAS
Identifiant de l’offre: Offre lot 11 - ARNAUD TAVENON
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 11 - ARNAUD TAVENON
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe d'exploitation arnaud tavenon
Numéro d'enregistrement national: 480 037 795 00014
Code postal: 94550
Commune postale: Chevilly-Larue

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 12 - POMONA EPISAVEURS IDF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 - POMONA EPISAVEURS IDF
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona episaveurs idf
Numéro d'enregistrement national: 476 980 321 00345
Adresse postale: ZAC du Haut de Wissous 2, rue Hélène Boucher
Code postal: 91781
Commune postale: Wissous
Identifiant de l’offre: Offre lot 12 - CERCLE VERT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 - CERCLE VERT
Identifiant de l’offre: Offre lot 12 - PRO A PRO
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 12 - PRO A PRO DISTRIBUTION NORD
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro distribution nord
Numéro d'enregistrement national: 385 006 234 00368
Adresse postale: 18 Rue André PETIT
Code postal: 45120
Commune postale: Chalette Sur Loing
Région: Loiret 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Paris 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013
Région: Paris 🏙️
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 196-604693 (2024-10-07)

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