Fourniture et livraison de carburants et de combustibles
Commune de Saint-Chaffrey
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant la fourniture et la livraison de carburants et de combustibles en procédure formalisée décomposée en 4 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)
- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Services publics › Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants et de combustibles
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant la fourniture et la livraison de carburants et de combustibles en procédure formalisée...”
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de carburant à la pompe hors GPL (gasoil ordinaire et gasoil grand froid, carburant sans plomb 95 et carburant sans plomb 98)”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 3 : 16 000€ HT”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-09 📅
Date de fin: 2025-06-08 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de combustibles fioul grand froid en vrac”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 1 : 140 000€ HT Pour les différents lieux d'exécution, voir le CCTP.”
Produits/services supplémentaires: Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de carburants gasoil en vrac (gasoils routiers et non routiers)”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 2 : 160 000€ HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de GPL (Gaz de pétrole liquéfié) à la pompe”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 4 : 6 000€ HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Chaffrey
Numéro d'enregistrement national: 21050133400010
Adresse postale: 563, route du pont-levis
Code postal: 05330
Commune postale: Saint-chaffrey
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juriste@saintchaffrey.fr 📧
Téléphone: 0492211730 📞
URL: http://www.saint-chaffrey.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-chaffrey.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Yv2pQjZ9Wr 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Yv2pQjZ9Wr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Fax: 04 91 81 13 89 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081735 (2024-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de carburants et de combustibles
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant la fourniture et la livraison de carburants et de combustibles en procédure formalisée...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de carburant à la pompe hors GPL (gasoil ordinaire et gasoil grand froid, carburant sans plomb 95 et carburant sans plomb 98)”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 3 : 16 000€ HT”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-09 📅
Date de fin: 2025-06-08 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de combustibles fioul grand froid en vrac”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 1 : 140 000€ HT Pour les différents lieux d'exécution, voir le CCTP.”
Produits/services supplémentaires: Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison sur site de carburants gasoil en vrac (gasoils routiers et non routiers)”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 2 : 160 000€ HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de GPL (Gaz de pétrole liquéfié) à la pompe”
Informations complémentaires:
“Montant max sur la durée de l'accord cadre du lot 4 : 6 000€ HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Chaffrey
Numéro d'enregistrement national: 21050133400010
Adresse postale: 563, route du pont-levis
Code postal: 05330
Commune postale: Saint-chaffrey
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juriste@saintchaffrey.fr 📧
Téléphone: 0492211730 📞
URL: http://www.saint-chaffrey.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-chaffrey.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Yv2pQjZ9Wr 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_Yv2pQjZ9Wr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Fax: 04 91 81 13 89 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 028-081735 (2024-02-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)