Fourniture et livraison de capteurs acoustiques pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie

Métropole Rouen Normandie

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de capteurs acoustiques aimantés et hydrophones pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sewerin

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Distribution d'eau › Distribution d'eau potable
• Système de surveillance › Capteurs

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-19	Avis de marché
2024-05-16	Avis de marché
2024-05-30	Avis de marché
2025-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de capteurs acoustiques pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie
Numéro de référence: 24-Eau-SVDB-Capteurs
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de capteurs acoustiques aimantés et hydrophones pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Capteurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 979 734 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1447449
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau potable 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de la Métropole Rouen Normandie
Code postal: 76000
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-05-22 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 11/2023) - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1) - Lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019) - Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, en lien avec l'objet de l'accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même accord-cadre. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même accord-cadre

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 10% est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50.000 euro(s) Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Ce taux est fixé à 20% lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Chaque titulaire concerné devra mettre en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations. Ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion de publics éloignés de l'emploi détaillée dans l'article 3 Insertion par l'Économique du cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Rouen Normandie
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Adresse postale: Le 108
108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MAYER-ROSSIGNOL Nicolas
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: 0232764422 📞
Fax: 0232764429 📠
URL: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1447449 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1447449 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum de 1 240 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 8 année ferme. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser. En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère « Prix », puis ensuite la meilleure note pour le critère « valeur Technique ». Les soumissionnaires fourniront à l'appui de leur proposition, des échantillons de capteurs acoustiques aimantés indiqué dans la grille de notation destinée à l'élaboration du mémoire technique. Dans le cadre de l'analyse des offres, ces échantillons seront testés en présence des soumissionnaires pour un accompagnement de prise en main. Ils seront seront mis à la disposition de la Direction de l'Eau, au plus tard avant la date et heure limites de réception des offres indiquées en page de garde du présent règlement de consultation, à l'adresse suivante : Métropole Rouen Normandie Direction Eau/Assainissement - Régies 110 rue François Couperin 76000 Rouen Les échantillons pourront être déposés aux horaires d'ouverture suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 Le soumissionnaire devra impérativement convenir d'un rendez-vous, par mail, au maximum 5 jours ouvrés avant la date de livraison des échantillons, via les adresses mails suivantes : - Tony.duval@metropole-rouen-normandie.fr - Alban.bourel@metreopole-rouen-normandie.fr Les échantillons devront être remis contre récépissé avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse indiquée ci-dessus. Ces échantillons seront restitués aux soumissionnaires non retenus au plus tard 2 mois après la date leur notifiant la décision du représentant de l'entité adjudicatrice. Le soumissionnaire devra procéder à leur retrait à l'adresse ci-dessus en informant la Métropole soit par mail alban.bourel@metropole-rouen-normandie.fr, soit par courrier aux coordonnées suivantes : Métropole Rouen Normandie - Direction Eau/Assainissement - Régies, 110 rue François Couperin 76000 Rouen. Du fait des tests, les détériorations éventuelles des échantillons ne donneront lieu à aucune indemnité. Les échantillons demandés ne représentant pas un investissement significatif, il ne sera pas versé aux soumissionnaires de prime ou d'indemnité. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Eau-Svdb-Capteurs. Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws

Informations complémentaires

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum de 1 240 000 euro(s) Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 8 année ferme.
Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.
Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.
En cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère « Prix », puis ensuite la meilleure note pour le critère « valeur Technique ».
Les soumissionnaires fourniront à l'appui de leur proposition, des échantillons de capteurs acoustiques aimantés indiqué dans la grille de notation destinée à l'élaboration du mémoire technique.
Dans le cadre de l'analyse des offres, ces échantillons seront testés en présence des soumissionnaires pour un accompagnement de prise en main. Ils seront seront mis à la disposition de la Direction de l'Eau, au plus tard avant la date et heure limites de réception des offres indiquées en page de garde du présent règlement de consultation, à l'adresse suivante :
Métropole Rouen Normandie
Direction Eau/Assainissement - Régies
110 rue François Couperin
76000 Rouen
Les échantillons pourront être déposés aux horaires d'ouverture suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30
Le soumissionnaire devra impérativement convenir d'un rendez-vous, par mail, au maximum 5 jours ouvrés avant la date de livraison des échantillons, via les adresses mails suivantes :
- Tony.duval@metropole-rouen-normandie.fr
- Alban.bourel@metreopole-rouen-normandie.fr
Les échantillons devront être remis contre récépissé avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse indiquée ci-dessus.
Ces échantillons seront restitués aux soumissionnaires non retenus au plus tard 2 mois après la date leur notifiant la décision du représentant de l'entité adjudicatrice. Le soumissionnaire devra procéder à leur retrait à l'adresse ci-dessus en informant la Métropole soit par mail alban.bourel@metropole-rouen-normandie.fr, soit par courrier aux coordonnées suivantes : Métropole Rouen Normandie - Direction Eau/Assainissement - Régies, 110 rue François Couperin 76000 Rouen. Du fait des tests, les détériorations éventuelles des échantillons ne donneront lieu à aucune indemnité.
Les échantillons demandés ne représentant pas un investissement significatif, il ne sera pas versé aux soumissionnaires de prime ou d'indemnité.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique : https://www.mpe76.fr sous la référence : 24-Eau-Svdb-Capteurs.
Nous Vous Remercions De Ne Pas Tenir Compte De L'Adresse De Renseignement Complémentaire Indiquée Et Vous Invitons A Déposer Vos Questions Sur Aws

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 598725
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0235583500 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et CE, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. no358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 080-240733 (2024-04-19)

Avis de marché (2024-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 979 734 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-04 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 21/05/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 03/06/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/05/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 04/06/2024 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2356555a-de0e-4fba-839e-2e4774599997-01
Source: OJS 2024/S 096-292831 (2024-05-16)

Avis de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 979 734 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-02 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-02 14:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 03/06/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 01/07/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/07/2024 à 14h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 2356555a-de0e-4fba-839e-2e4774599997-01
Source: OJS 2024/S 105-322238 (2024-05-30)

Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 979 734 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: C24135
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Fourniture et livraison de capteurs acoustiques pour le réseau d'eau potable de la Métropole Rouen Normandie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SEWERIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sewerin
Numéro d'enregistrement national: 1447449-1-0-1
Adresse postale: 17 Rue Ampere
Code postal: 67720
Commune postale: Hoerdt
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.freyss@sewerin.fr 📧
Téléphone: 0388681515 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 53489
Région: Seine-Maritime 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 240733-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La Commission d'Appel d'Offres a attribué l'accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 1 240 000 euro(s) Ht pour les huit années de l'accord-cadre à Sewerin dont le montant du Détail Quantitatif Estimatif (Dqe) non contractuel est de 1 452 874,18 euro(s) Ttc. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 8 années fermes. Référence de l'avis initial paru au Boamp : n°24-46923 publié le 21/04/2024. Référence de l'avis initial paru au Joue : 240733-2024 diffusé le 23/04/2024. éférence de l'avis rectificatif paru au Boamp : Avis n°24-62642 publié le 31/05/2024. Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : 322238-2024 publié le 31/05/2024. Référence de l'avis rectificatif paru au Boamp : Avis n°24-56920 publié le 17/05/2024. Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : 292831-2024 publié le 17/05/2024. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 22E4F5E3-AF3B-204F-5E0D0AC0D75F5D98
Région: Seine-Maritime 🏙️
Source: OJS 2025/S 011-032280 (2025-01-15)

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