Fourniture de sels pour viabilité hivernale - 2024/2028

SANEF

La présente consultation concerne la fourniture de sels pour la viabilité hivernale pour les besoins des centres d'exploitation du groupe Sanef, pour la période du 01/11/2024 au 31/10/2028. Ces besoins, dépendant étroitement des conditions et événements météorologiques, sont très variables. A titre indicatif, la quantité totale des sels approvisionnés au cours de 4 dernières années, pour le groupe Sanef, est de l'ordre de 90.000 tonnes. Les marchés résultant de cette consultation sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires, sans montant minimum, et avec les montants maximums suivants listés à l'article 2.2 de l'Acte d'Engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-05-22 Avis de marché
2024-10-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sels pour viabilité hivernale - 2024/2028
Numéro de référence: PR2023000645
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de sels pour la viabilité hivernale pour les besoins des centres d'exploitation du groupe Sanef, pour la période du 01/11/2024 au 31/10/2028. Ces besoins, dépendant étroitement des conditions et événements météorologiques, sont très variables. A titre indicatif, la quantité totale des sels approvisionnés au cours de 4 dernières années, pour le groupe Sanef, est de l'ordre de 90.000 tonnes. Les marchés résultant de cette consultation sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires, sans montant minimum, et avec les montants maximums suivants listés à l'article 2.2 de l'Acte d'Engagement.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: PR2023000645
Titre: Lot 9 : Sel vrac benne classe A SANEF
Informations complémentaires:
Un seul critère de notation est défini au Règlement de Consultation : critère financier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Oise 🏙️
Somme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

2️⃣
Titre: Lot 19 : Sel pour saumure - Aisne
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

3️⃣
Titre: Lot 1 : Sel vrac benne Centre des Vosges-du-Nord
Lieu d'exécution:
Bas-Rhin 🏙️
Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot 13 : Sel sec pour silo lsques
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

5️⃣
Titre: Lot 11 : Sel sec pour silos Meurthe et Moselle
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

6️⃣
Titre: Lot 15 : Sel sec pour silos Calvados
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

7️⃣
Titre: Lot 14 : Sel sec pour silos Amblainville
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

8️⃣
Titre: Lot 12 : Sel sec pour silo Coutevroult
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

9️⃣
Titre: Lot 8 : Sel vrac benne SAPN
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Titre: Lot 2 : Sel vrac benne Centre de Saint-Avold
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣1️⃣
Titre: Lot 4 : Sel vrac benne Centre de Sainte-Ménéhould
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣2️⃣
Titre: Lot 6 : Sel vrac benne Centres Coutevroult et Saint-Quentin
Lieu d'exécution: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

1️⃣3️⃣
Titre: Lot 3 : Sel vrac benne Centre de Jarny
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣4️⃣
Titre: Lot 10 : Sel sec pour silos Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣5️⃣
Titre: Lot 5 : Sel vrac benne Centre de Champagne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

1️⃣6️⃣
Titre: Lot 16 : Sel pour saumure - Bas-Rhin et Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣7️⃣
Titre: Lot 7 : Sel vrac benne Centres A16/A26
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣8️⃣
Titre: Lot 20 : Sel en sacs de 10 kg
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution sont les différents sites du groupe Sanef précisés à l'Annexe 1 du CCTP « Lots et sites ». Ces sites sont disposés à proximité des axes autoroutiers gérés par Sanef et SAPN, dans les régions Grand-Est, Hauts-de-France, Ile-de-France et Normandie.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

1️⃣9️⃣
Titre: Lot 17 : Sel pour saumure - Meurthe et Moselle
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Titre: Lot 18 : Sel pour saumure - Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-05 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-08 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-08 10:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-06-20 13:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: L'ensemble des motifs d'exclusion est précisé dans le règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sanef
Numéro d'enregistrement national: 632 050 019 00 199
Adresse postale: 30 bd Gallieni Le Crossing
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultations.sanefgroupe@sanef.com 📧
Téléphone: 0141905900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/pub/affichePub.do?selectedMenu=a-pub&PCSLID=CSL_2024_Ok0FkuZKQv&cycNum=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Un seul critère de notation est défini au Règlement de Consultation : critère financier
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 171 - 191 Avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours devant le tribunal judiciaire de Nanterre dans les délais d'introduction précisés à l'article L122-20 du Code de la voirie routière
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 100-305734 (2024-05-22)
Avis d'attribution de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 588 814 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 478 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Lot 1
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 100
Description
Identifiant interne: Lot 4
Lot 5
Lot 6
Lot 7
Lieu d'exécution:
Oise 🏙️
Somme 🏙️
Identifiant interne: Lot 8
Lieu d'exécution: Identifiant interne: Lot 9
Lieu d'exécution:
Oise 🏙️
Somme 🏙️
Identifiant interne: Lot 10
Lot 11
Lot 12
Lot 13
Lot 14
Lot 15
Lot 16
Lot 17
Lot 18
Lot 19
Lot 20
Lot 2
Lot 3

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Offre de ROCK lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-15 📅
Titre: Fourniture de sels pour viabilité hivernale - 2024/2028
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 790 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 380 690 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de ROCK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Rock
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Numéro d'enregistrement national: 424 731 750 00057
Code postal: 68055
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 346 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 665 640 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Valeur maximale de l’accord-cadre: 892 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 451 360 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 604 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 296 700 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 712 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 342 970 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de PARDIRA PREMIUM SL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de PARDIRA PREMIUM SL
Nom et adresse du contractant
Nom: Pardira premium sl
Numéro d'enregistrement national: 798633343 00016
Code postal: 08401
Commune postale: Barcelone
Région: Barcelona 🏙️
Pays: Espagne 🇪🇸

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 780 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 631 445 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 071 671 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 106 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 411 951 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 340 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 888 215 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 268 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 134 032 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Valeur maximale de l’accord-cadre: 76 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 587 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 717 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de QUADRIMEX SELS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre de QUADRIMEX SELS
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex sels
Numéro d'enregistrement national: 508 357 894 00031
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse 🏙️

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 794 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Valeur maximale de l’accord-cadre: 88 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 42 102 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 41 800 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Valeur maximale de l’accord-cadre: 258 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 71 008 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Valeur maximale de l’accord-cadre: 22 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 500 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Valeur maximale de l’accord-cadre: 172 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 55 381 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 880 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 371 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Hauts-de-Seine 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Source: OJS 2024/S 214-666036 (2024-10-31)