Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier pour les besoins de la commune d'Ocières.Approvisionnement en carburant de type gazole routier et non routier pour les engins des services Technique communaux, et en fioul domestique pour le chauffage de 3 bâtiments communaux
Mairie d'Orcières
Lot 1 : FOURNITURE DE FIOUL POUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fioul domestique ordinaire pour 3 bâtiments communaux. Lot 2 : FOURNITURE DE GAZOLE ROUTIER ET NON ROUTIER Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gazole routier et non routier pour les ateliers communaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gasoils › Carburant diesel
- • Mazout › Fioul domestique
- • Produits chimiques organiques de base › Hydrocarbures
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier pour les besoins de la commune d'Ocières.Approvisionnement en carburant de type gazole routier et non routier pour les engins des services Technique communaux, et en fioul domestique pour le chauffage de 3 bâtiments communaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Hydrocarbures 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de fioul domestique
Description du marché: Fourniture de fioul domestique
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Adresse postale: Le village
Code postal: 05170
Ville: Orcières
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de Gazole routier et GNR
Description du marché: Fourniture de Gazole routier et GNR
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orcières
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-06 14:00:00 📅
Lieu: Orcières
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Orcières
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le village
Code postal: 05170
Commune postale: Orcières
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: dst@orcieres-mairie.fr 📧
Téléphone: 0492557026 📞
Fax: 0492558920 📠
URL: http://www.orcieres-mairie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68193 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68193 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-670892 (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fioul domestique et de carburant de type gazole routier et non routier pour les besoins de la commune d'Ocières.Approvisionnement en carburant de type gazole routier et non routier pour les engins des services Technique communaux, et en fioul domestique pour le chauffage de 3 bâtiments communaux
Numéro de référence:
24FF-0006-X
Brève description:
Lot 1 : FOURNITURE DE FIOUL POUR LES BÂTIMENTS COMMUNAUX.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fioul domestique ordinaire pour 3 bâtiments
communaux.
Lot 2 : FOURNITURE DE GAZOLE ROUTIER ET NON ROUTIER
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de gazole routier et non routier pour les ateliers
communaux
Afficher plus
Produits/services: Hydrocarbures 📦
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de fioul domestique
Description du marché: Fourniture de fioul domestique
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Adresse postale: Le village
Code postal: 05170
Ville: Orcières
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de Gazole routier et GNR
Description du marché: Fourniture de Gazole routier et GNR
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Orcières
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-06 14:00:00 📅
Lieu: Orcières
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Orcières
Numéro d'enregistrement national:
1943
Adresse postale: Le village
Code postal: 05170
Commune postale: Orcières
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: dst@orcieres-mairie.fr 📧
Téléphone: 0492557026 📞
Fax: 0492558920 📠
URL: http://www.orcieres-mairie.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68193 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68193 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
E38E3A83-AD12-4C6B-5517A5A4B0DFC630
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-670892 (2024-10-31)
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