La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/006 - fourniture de fils, sutures et hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-06-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fils et sutures
Numéro de référence: GHT-2024-033
Brève description:
“La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/006 - fourniture de fils, sutures...”
Brève description
La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/006 - fourniture de fils, sutures et hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive
1️⃣
Description du marché:
“FIL ACIER
Notice technique: sachet de 5 sutures par sachet
articulé et crochets suspenseurs à part.
Présentation : Usage Unique stérile.”
Informations complémentaires:
“Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par...”
Informations complémentaires
Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224
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Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du...”
Description des options
Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques (70%) :
- caractéristiques du fil (35%)
- caractéristiques de l'aiguille : (35%)
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
2️⃣
Description du marché:
“FIL SYNTHETIQUE TRESSE - AIGUILLEE EN POLYESTER ENDUIT
Notice technique: Non résorbable, pour chirurgie digestive - Fil vert” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
3️⃣
Description du marché:
“FIL SYNTHETIQUE MONOFIL - AIGUILLEE EN POLYPROPYLENE
Notice technique: Non résorbable - Fil coloré” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
4️⃣
Description du marché:
“LAC SUSPENSEUR TUBULAIRE EN SILICONE 45 CM
Notice technique: LAC coloré - respect des couleurs impératif” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques (70%) :
- Atraumatique (35%)
- Facilité d'utilisation (35%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
5️⃣
Description du marché:
“ECARTEURS CHIRURGICAUX RIGIDES USAGE UNIQUE
Notice technique: Ecarteur chirurgical rigide articulé à usage unique. Cadre rigide
articulé et crochets...”
Description du marché
ECARTEURS CHIRURGICAUX RIGIDES USAGE UNIQUE
Notice technique: Ecarteur chirurgical rigide articulé à usage unique. Cadre rigide
articulé et crochets suspenseurs à part.
Présentation : Usage Unique stérile.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques (70%) :
- Flexibilité (35%)
- Visibilité du site chirurgical (35%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de...”
Liste et brève description des règles et critères
Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).
“Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 200 % des quantités annuelles...”
Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 200 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.6 du CCAP, selon les articles R2162-2.2°, R2162-4-1 et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.
Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe n° 1 au CCTP : Catalogue des besoins.
Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 200%.
La présentation de variantes n'est pas autorisée.
Prestations supplémentaires: Sans objet
Remise de Spécimen : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché (voir article 6 du RC)
Fourniture d'échantillon pour les essais : Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots. Les essais se dérouleront entre Septembre 2024 et Décembre 2024 (voir article 7 du RC)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 121-371374 (2024-06-21)
Avis d'attribution de marché (2024-09-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 58895.94 EUR 💰
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro de contrat: 2024-2038
Date de conclusion du contrat: 2024-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24320.88 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: B. braun medical
Numéro d'enregistrement national: 56205085600235
Adresse postale: 26 RUE ARMANGAUD
Code postal: 92210
Commune postale: Saint cloud
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15933.24 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Kebomed
Numéro d'enregistrement national: 80743694400027
Adresse postale: 300 RUE DU NOIR DEBOUT
Code postal: 59242
Commune postale: Capelle en pevele
Région: Nord🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & johnson
Numéro d'enregistrement national: 612030619
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 17741.82 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 61203061900102
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE DESMOULINS
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 100 route de moval
Code postal: 90400
Commune postale: Trevenans
Région: Territoire de Belfort🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Téléphone: 0381826000📞 Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Région: Doubs🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Région: Doubs🏙️
Source: OJS 2024/S 179-550256 (2024-09-12)