Fourniture de fils et sutures

Hôpital Nord Franche-Comté

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée : GHT/2023/006 - fourniture de fils, sutures et hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-21	Avis de marché
2024-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fils et sutures
Numéro de référence: GHT-2024-033
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Clips, sutures, ligatures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fil acier
Description du marché:

FIL ACIER Notice technique: sachet de 5 sutures par sachet articulé et crochets suspenseurs à part. Présentation : Usage Unique stérile.

Informations complémentaires:

Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224

Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Adresse postale: 100 route de Moval
CS10499
Code postal: 90400
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article L2194-1 et dans le respect des conditions prévues à l'article R2194-1 à 10 du Code de la Commande Publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques (70%) : - caractéristiques du fil (35%) - caractéristiques de l'aiguille : (35%)
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 8 du Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

2️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Description du marché:

FIL SYNTHETIQUE TRESSE - AIGUILLEE EN POLYESTER ENDUIT Notice technique: Non résorbable, pour chirurgie digestive - Fil vert

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fil synthetique monofil - aiguillee en polypropylene
Description du marché:

FIL SYNTHETIQUE MONOFIL - AIGUILLEE EN POLYPROPYLENE Notice technique: Non résorbable - Fil coloré

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LAC SUSPENSEUR TUBULAIRE EN SILICONE 45 CM
Description du marché:

LAC SUSPENSEUR TUBULAIRE EN SILICONE 45 CM Notice technique: LAC coloré - respect des couleurs impératif

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques (70%) : - Atraumatique (35%) - Facilité d'utilisation (35%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Ecarteurs chirurgicaux rigides usage unique
Description du marché:

ECARTEURS CHIRURGICAUX RIGIDES USAGE UNIQUE Notice technique: Ecarteur chirurgical rigide articulé à usage unique. Cadre rigide articulé et crochets suspenseurs à part. Présentation : Usage Unique stérile.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques (70%) : - Flexibilité (35%) - Visibilité du site chirurgical (35%)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée parue au JOUE du03/03/2023 n° 2023/ 045-132941

Adresse postale: CS 10499

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 300 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 2690012300209
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2572346&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2572346&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le contrat conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité - 50 % à + 200 % des quantités annuelles estimées à l'article 1.6 du CCAP, selon les articles R2162-2.2°, R2162-4-1 et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe n° 1 au CCTP : Catalogue des besoins. Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 200%. La présentation de variantes n'est pas autorisée. Prestations supplémentaires: Sans objet Remise de Spécimen : Les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux. Un échantillon de référence correspond à une unité de conditionnement tel qu'il sera fourni par la suite dans le cadre du marché (voir article 6 du RC) Fourniture d'échantillon pour les essais : Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots. Les essais se dérouleront entre Septembre 2024 et Décembre 2024 (voir article 7 du RC)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-371374 (2024-06-21)

Avis d'attribution de marché (2024-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 58895.94 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 58895.94 EUR 💰
Durée du système de qualification
Durée indéterminée ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Site principal ou lieu d'exécution:

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite des lots de la procédure formalisée parue au JOUE du03/03/2023 n° 2023/ 045-132941 Lot déclaré sans suite : Le lot 2 a été déclaré sans suite conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la commande publique. le lot ne sera pas relancé

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro de contrat: 2024-2038
Date de conclusion du contrat: 2024-09-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24320.88 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 24320.88 EUR 💰
Identifiant de l’offre: B. BRAUN MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: B. braun medical
Nom et adresse du contractant
Nom: B. braun medical
Numéro d'enregistrement national: 56205085600235
Adresse postale: 26 RUE ARMANGAUD
Code postal: 92210
Commune postale: Saint cloud
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15933.24 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 15933.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre: KEBOMED
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kebomed
Nom et adresse du contractant
Nom: Kebomed
Numéro d'enregistrement national: 80743694400027
Adresse postale: 300 RUE DU NOIR DEBOUT
Code postal: 59242
Commune postale: Capelle en pevele
Région: Nord 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Johnson & johnson
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & johnson
Numéro d'enregistrement national: 612030619
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
Commune postale: Issy les moulineaux

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17741.82 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17741.82 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 61203061900102
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE DESMOULINS

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
100 route de moval
cs10499
Code postal: 90400
Commune postale: Trevenans
Région: Territoire de Belfort 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 179-550256 (2024-09-12)

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