Fourniture de divers produits chimiques (hors entretien courant et réactifs) et fourniture de graisses et consommables pétroliers pour automobiles, engins et outillage

Conseil départemental Meurthe et Moselle

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées selon les dispositions prévues au CCP. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour la totalité du marché, tous lots confondus le montant maximum des prestations est 336 000 euro(s) HT. Cet accord-cadre ne concerne pas la fourniture de produits de marquage routier qui fait l'objet d'un autre marché. Il ne concerne pas non plus la fourniture des produits d'entretien courant et des réactifs chimiques et de laboratoire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental Meurthe et Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Fluides hydrauliques › Agents de dégivrage › Produits antigel
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits agrochimiques › Insecticides
• Produits de chimie fine et produits de chimie variés › Produits chimiques variés
• Préparations lubrifiantes › Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants
• Préparations nettoyantes › Produits nettoyants pour automobiles

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-24	Avis de marché
2025-07-01	Avis d'attribution de marché
2025-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de divers produits chimiques (hors entretien courant et réactifs) et fourniture de graisses et consommables pétroliers pour automobiles, engins et outillage
Numéro de référence: A24010007
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits chimiques variés 📦
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Produits, lubrifiants et adhésifs pour mécanique automobile et peintures pour mécanique et carrosserie
Description du marché:

Produits, lubrifiants et adhésifs pour mécanique automobile et peintures pour mécanique et carrosserie

Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 72 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour automobiles 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: septembre 2028
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut il sera conclu à compter de ladite notification jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Liquide de refroidissement, lave-glace et additifs gazole
Description du marché: Liquide de refroidissement, lave-glace et additifs gazole 
Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 60 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Produits antigel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Produits chimiques d'atelier
Description du marché: Produits chimiques d'atelier 
Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 16 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Préparations nettoyantes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Produits chimiques pour chantier et traitement des surfaces extérieures
Description du marché:

Produits chimiques pour chantier et traitement des surfaces extérieures

Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 8 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Produits chimiques variés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Produits de marquage pour chantier
Description du marché: Produits de marquage pour chantier 
Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 20 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Absorbants d'hydrocarbures
Description du marché: Absorbants d'hydrocarbures 
Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 24 000 euro(s) Ht

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Déboucheurs, insecticides et nettoyants désinfectants, dégraissants surpuissants
Description du marché:

Déboucheurs, insecticides et nettoyants désinfectants, dégraissants surpuissants

Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 32 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Insecticides 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Graisses et consommables pétroliers pour automobiles, engins et outillage
Description du marché:

Graisses et consommables pétroliers pour automobiles, engins et outillage

Informations complémentaires:

Pour la totalité du marché, le montant maximum des prestations est 104 000 euro(s) Ht

Produits/services supplémentaires: Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-26 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-26 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les révisions de prix se feront conformément aux dispositions du CCP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au CCP

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 65325
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame le Président
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
Téléphone: 0383945454 📞
URL: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 727BE5A5-EEBD-B9D5-52AB72165D1DE827
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
C.O. n° 20038
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication au JOUE d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (Art. R.551-7 du code de justice administrative). -Recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Département du Tarn et Garonne". Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle 48, Esplanade Jacques Baudot CO 90019 54035 NANCY CEDEX

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-650372 (2024-10-24)

Avis d'attribution de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 104 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Graisses et consommables pétroliers pour automobiles, engins et outillage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Numéro de contrat: 2024-0116000708-00
Date de conclusion du contrat: 2025-06-30 📅
Titre: Graisses et consommables pétroliers pour automobiles, engins et outillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 104 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: York sas
Numéro d'enregistrement national: 1545909-1-8-1
Adresse postale: 1394 Avenue De Draguignan
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@york-lubricants.com 📧
Téléphone: 04 94 08 08 44 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 650372-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B49895C8-C1CE-DA6D-942E049D67CD7525
Source: OJS 2025/S 124-426568 (2025-07-01)

Avis d'attribution de marché (2025-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 160 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-0116000702-00
Date de conclusion du contrat: 2025-11-20 📅
Titre: Liquide de refroidissement, lave-glace et additifs gazole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth france sas
Numéro d'enregistrement national: 1545909-2-2-1
Adresse postale: Rue Georges Besse - Zi Ouest - Bp 40013
Code postal: 67158
Commune postale: Erstein Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: marches.publics@wurth.fr 📧
Téléphone: 0368718646 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute performance chimie
Numéro d'enregistrement national: 1545909-2-3-1
Adresse postale: Zac Des Epalits
Code postal: 42610
Commune postale: Saint Romain Le Puy
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: hpchimie@hpchimie.com 📧
Téléphone: 0477769931 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 8 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1545909-2-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1545909-2-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1545909-2-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1545909-2-7-1

Informations complémentaires
Organe de révision
480BEA7B-989F-AB40-738C3C16F490E859
Source: OJS 2025/S 228-783920 (2025-11-25)

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