Fourniture de denrées alimentaires

Mairie de Monteux

Les prestations concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Monteux qui confectionne les repas, à titre principal, pour les écoles, les crèches, les centres de loisirs et le service de portage de repas à domicile. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-13 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2024F6868027
Brève description:
Les prestations concernent la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Monteux qui confectionne les repas, à titre principal, pour les écoles, les crèches, les centres de loisirs et le service de portage de repas à domicile. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie générale
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Adresse postale: Cuisine centrale, 138 avenue Edouard Grangier
Code postal: 84170
Ville: Monteux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. L'accord-cadre peut faire l'objet d'une reconduction anticipée en cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période initiale d'exécution, dans les conditions prévues au Ccap
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Boissons
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons non alcoolisées
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits laitiers et ovo produits
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Produits laitiers et ovo produits
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viandes cuites et élaborées/Produits élaborés frais et réfrigérés
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes cuites et élaborées / Produits élaborés frais et réfrigérés
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Denrées alimentaires surgelées
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Viandes fraiches de boeuf, veau et agneau
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Viandes fraîches porc, salaison et charcuterie
Description du marché: Viandes fraîches de porc, salaison et charcuterie
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Volailles fraîches
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Volailles fraîches
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-22 17:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-23 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-23 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il pourra, à défaut, prouver sa capacité financière par tout document équivalent
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat - Copie du ou des agrément(s) sanitaire(s)en cours de validité lorsque les activités du candidat sont soumises à l'obligation d'un agrément (article L233-2 du code rural)
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Monteux
Numéro d'enregistrement national: 5291
Adresse postale: 28 Place des Droits de l'homme
Cs 50074
Code postal: 84170
Commune postale: Monteux
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Commune de Monteux
Courrier électronique: ville.monteux@monteux.fr 📧
Téléphone: 0490669700 📞
URL: http://www.monteux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ledauphine.marchespublics-eurolegale.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68680 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68680 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date de début d'exécution de l'accord-cadre est prévisionnelle. Le contrat débute à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 87D7503C-A794-76B4-F46E3CC42DDE49CB
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-772043 (2024-12-13)