FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
PFC Est
FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.
Qui ?- • PFC Est
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
- • Centre — Val de Loire › Cher
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
- • Lorraine › Moselle
- • Pays de la Loire › Sarthe
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pull-overs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 - FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 839413.98 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - lot n°1
Informations complémentaires:
Adresse postale: Lycée militaire d'Aix-en-Provence
Service du matériel
13, boulevard des Poilus
Code postal: 13617
Ville: AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
Adresse postale: Lycée militaire d'Autun Service du matériel Quartier Changarnier Rue du 29e RI
Code postal: 71400
Ville: Autun
Adresse postale: École Militaire Préparatoire Technique (EMPT) GSBdD BOURGES AVORD Magasin HCCA Avenue Carnot - CS 50709
Code postal: 18016
Ville: Bourges cedex
Adresse postale: Prytanée national militaire de la Flèche Quartier Gallieni Service du matériel Rue du Renard
Code postal: 72200
Ville: La flèche
Adresse postale: Lycée militaire de Saint-Cyr Service du matériel 2, avenue Jean Jaurès
Code postal: 78211
Ville: Saint-cyr-l'école
Adresse postale: École des Pupilles de l'Air (EPA) Service du matériel 1, allée Saint-Exupéry
Code postal: 38330
Ville: Montbonnot
Adresse postale: Établissement Logistique du Commissariat (ELOCA) 1 rue Général Delestraint Quartier Blanqart de Bailleul BP 63
Code postal: 91220 BRÉTIGNY-SUR-ORGE
Ville: Brétigny-sur-orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 - FOURNITURE DE PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 71328.6 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - LOT 2
Informations complémentaires:
Adresse postale: École Militaire Préparatoire Technique (EMPT)
GSBdD BOURGES AVORD
Magasin HCCA
Avenue Carnot — CS 50709
Code postal: 91220
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-18 10:00:00 📅
Informations complémentaires:
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer à l'article 5.4 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pfc est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0387155146 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Place de la carrière - Case officielle 20038
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-423426 (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
Numéro de référence:
DAF_2024_000453
Brève description:
FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pull-overs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1 - FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 839413.98 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - lot n°1
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum annuel de 3500 et un maximum annuel de 15 000 en quantités et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la commande publique.
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Code postal: 13617
Ville: AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
Adresse postale: Lycée militaire d'Autun Service du matériel Quartier Changarnier Rue du 29e RI
Code postal: 71400
Ville: Autun
Adresse postale: École Militaire Préparatoire Technique (EMPT) GSBdD BOURGES AVORD Magasin HCCA Avenue Carnot - CS 50709
Code postal: 18016
Ville: Bourges cedex
Adresse postale: Prytanée national militaire de la Flèche Quartier Gallieni Service du matériel Rue du Renard
Code postal: 72200
Ville: La flèche
Adresse postale: Lycée militaire de Saint-Cyr Service du matériel 2, avenue Jean Jaurès
Code postal: 78211
Ville: Saint-cyr-l'école
Adresse postale: École des Pupilles de l'Air (EPA) Service du matériel 1, allée Saint-Exupéry
Code postal: 38330
Ville: Montbonnot
Adresse postale: Établissement Logistique du Commissariat (ELOCA) 1 rue Général Delestraint Quartier Blanqart de Bailleul BP 63
Code postal: 91220 BRÉTIGNY-SUR-ORGE
Ville: Brétigny-sur-orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LOT 2 - FOURNITURE DE PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Valeur estimée hors TVA: 71328.6 EUR 💰
Description du marché: FOURNITURE DE PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - LOT 2
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum annuel de 600 et un maximum annuel de 2500 en quantités et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la commande publique.
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Code postal: 91220
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches publics.gouv.fr.
La transmission des plis électronique est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les bureaux de la PFC EST seront fermés les 15 et 16 août 2024.
Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délais de trente (30) jours à compter
de la date d'admission définitive de la prestation ou de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS,
si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'Etat : ministère des armées.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-18 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas
publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-18 10:00:00 📅
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas
publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se référer à l'article 5.4 du règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pfc est
Numéro d'enregistrement national:
13001535700010
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0387155146 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et court à compter de sa date de notification.
Le pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total.
La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché.
La valeur estimée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée totale du marché.
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Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la carrière - Case officielle 20038
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Fax: 0383174350 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (article L.5511 du Code de Justice
Administrative (CJA)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ; Référé contractuel (article L.55113 du
CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ; Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à
compter de la publicité de la conclusion du marché ; Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-423426 (2024-07-12)
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