Fouilles Archéologiques Complémentaires : La Veuve Phase 3
CCI MARNE ARDENNES
La CCI Marne Ardennes souhaite poursuivre le programme entamé en 2018, de travaux de fouilles archéologiques complémentaires nécessaires à l'aménagement de la phase 3 de la zone d'activités de La Veuve.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services de géologie › Services archéologiques
- • Travaux d'excavation › Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles Archéologiques Complémentaires : La Veuve Phase 3
Brève description:
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Titre: Fouilles Archéologiques Complémentaires La Veuve Phase 3
Informations complémentaires: date prévisionnelle de notification : 20/03/2025
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Durée de l'accord: 34 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-13 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci marne ardennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 rue Grand Etape
Code postal: 51010
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandest.cci.fr 📧
Téléphone: 0326506212 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639279&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639279&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en Champagne
Région: Marne 🏙️
Téléphone: 0326668687 📞
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710948 (2024-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fouilles Archéologiques Complémentaires : La Veuve Phase 3
Brève description:
La CCI Marne Ardennes souhaite poursuivre le programme entamé en 2018, de travaux de fouilles archéologiques complémentaires nécessaires à l'aménagement de la phase 3 de la zone d'activités de La Veuve.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services archéologiques 📦
Description
Titre: Fouilles Archéologiques Complémentaires La Veuve Phase 3
Informations complémentaires: date prévisionnelle de notification : 20/03/2025
Produits/services supplémentaires: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Durée de l'accord: 34 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-12-13 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant les Effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle
au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
Ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5
ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique ou DC1
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Toute personne de droit public ou privé titulaire de l'habilitation ou de l'agrément prévus par les articles R.522-14 et R.522-8 du Code du Patrimoine.
Cette habilitation ou cet agrément devra couvrir les périodes suivantes : Préhistoire et Protohistoire rurale et spécialiste de l'âge du fer.
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci marne ardennes
Numéro d'enregistrement national:
13003108100016
Adresse postale: 42 rue Grand Etape
Code postal: 51010
Commune postale: Chalons en champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grandest.cci.fr 📧
Téléphone: 0326506212 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639279&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2639279&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est dit composite avec une partie ordinaire (tranche A) et une partie à bons de commande (tranche B) avec un maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Tranche A : partie ordinaire, à forfait
Tranche B : accord-cadre à bons de commande avec maximum de 125 000.Euros HT pour la durée du marché.
Afficher plus
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
17510005600019
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Chalons en Champagne
Région: Marne 🏙️
Téléphone: 0326668687 📞
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 227-710948 (2024-11-19)
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