Extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM - 2 Allée des Colombes à HOLTZHEIM (FRANCE)
DOMIAL ESH
La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM et de réhabilitation d'une partie du bâtiment existant situé 2 Allée des Colombes à HOLTZHEIM (67810).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'installations sanitaires
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'installation d'échafaudages
- • Travaux de bétonnage › Ragréages › Travaux de chape
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation › Travaux d'installation d'appareils sanitaires
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Travaux d'installation de stores
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM - 2 Allée des Colombes à HOLTZHEIM (FRANCE)
Numéro de référence: 24THM02800
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM et de réhabilitation d'une partie du bâtiment...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24THM02801
Titre: LOT 01 - DEMOLITION - CURAGE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM et de réhabilitation d'une partie du bâtiment...”
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Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles (PSE1 et PSE2), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-23 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité,...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24THM02802
Titre: LOT 02 - TERRASSEMENT - GROS-OEUVRE
Informations complémentaires:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Modalités essentielles de...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24THM02803
Titre: LOT 03 - CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24THM02804
Titre: LOT 04 - ETANCHEITE - VEGETALISATION
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 24THM02805
Titre: LOT 05 - MENUISERIE EXTERIEURE PVC - VITRERIE - VOLET
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 24THM02806
Titre: LOT 06 - MENUISERIE EXTERIEURE ALU - VITRERIE - VOLET
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 24THM02807
Titre: LOT 07 - PLOMBERIE - SANITAIRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations sanitaires 📦
Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 24THM02808
Titre: LOT 08 - CHAUFFAGE - VENTILATION - DESENFUMAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 24THM02809
Titre: LOT 09 - ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles (PSE3, PSE4 et PSE5), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24THM02810
Titre: LOT 10 - ASCENSEUR
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24THM02811
Titre: LOT 11 - SERRURERIE
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle (PSE6), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au niveau de la...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24THM02812
Titre: LOT 12 - PLATRERIE
Informations complémentaires:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Modalités essentielles de...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 24THM02813
Titre: LOT 13 - MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24THM02814
Titre: LOT 14 - CHAPE
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Durée de l'accord: 25 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 24THM02815
Titre: LOT 15 - CARRELAGE - FAIENCE
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 24THM02816
Titre: LOT 16 - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 24THM02817
Titre: LOT 17 - PEINTURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 24THM02818
Titre: LOT 18 - STORE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 24THM02819
Titre: LOT 19 - PLAFOND SUSPENDU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24THM02820
Titre: LOT 20 - ECHAFAUDAGE
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle (PSE7), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au niveau de la...”
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24THM02821
Titre: LOT 21 - ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR - ENDUIT
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24THM02822
Titre: LOT 22 - ESPACES VERTS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 24THM02823
Titre: LOT 23 - ASSAINISSEMENT
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24THM02824
Titre: LOT 24 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle (PSE8), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au niveau de la...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 24THM02825
Titre: LOT 25 - NETTOYAGE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants. - Une déclaration sur l'honneur signée attestant que le candidat n'entre...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices.”
“- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domial esh
Numéro d'enregistrement national: 94565114900235
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: glouis@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL: https://www.domial.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_1025715.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_1002102.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Domial
Numéro d'enregistrement national: 94565114900235
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68025
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediation-entreprise@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Numéro d'enregistrement national: 17680111600136
Adresse postale: Place du marchés aux fruits
Code postal: 68027
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-colmar@justice.fr 📧
Téléphone: +33 389205600 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 118-361357 (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM - 2 Allée des Colombes à HOLTZHEIM (FRANCE)
Numéro de référence: 24THM02800
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM et de réhabilitation d'une partie du bâtiment...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24THM02801
Titre: LOT 01 - DEMOLITION - CURAGE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la réalisation des travaux d'extension de l'EHPAD ABRAPA D'HOLTZHEIM et de réhabilitation d'une partie du bâtiment...”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles (PSE1 et PSE2), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Durée de l'accord: 26 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-23 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité,...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24THM02802
Titre: LOT 02 - TERRASSEMENT - GROS-OEUVRE
Informations complémentaires:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Modalités essentielles de...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24THM02803
Titre: LOT 03 - CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24THM02804
Titre: LOT 04 - ETANCHEITE - VEGETALISATION
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 24THM02805
Titre: LOT 05 - MENUISERIE EXTERIEURE PVC - VITRERIE - VOLET
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 24THM02806
Titre: LOT 06 - MENUISERIE EXTERIEURE ALU - VITRERIE - VOLET
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 24THM02807
Titre: LOT 07 - PLOMBERIE - SANITAIRE
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations sanitaires 📦
Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 24THM02808
Titre: LOT 08 - CHAUFFAGE - VENTILATION - DESENFUMAGE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 24THM02809
Titre: LOT 09 - ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer les prestations supplémentaires éventuelles (PSE3, PSE4 et PSE5), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24THM02810
Titre: LOT 10 - ASCENSEUR
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24THM02811
Titre: LOT 11 - SERRURERIE
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle (PSE6), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au niveau de la...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, DOMIAL se réserve la faculté de recourir à un marché sans publicité,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24THM02812
Titre: LOT 12 - PLATRERIE
Informations complémentaires:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R.2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Modalités essentielles de...”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 24THM02813
Titre: LOT 13 - MENUISERIE INTERIEURE BOIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24THM02814
Titre: LOT 14 - CHAPE
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Durée de l'accord: 25 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 24THM02815
Titre: LOT 15 - CARRELAGE - FAIENCE
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 24THM02816
Titre: LOT 16 - REVETEMENT DE SOLS SOUPLES
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 24THM02817
Titre: LOT 17 - PEINTURE
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 24THM02818
Titre: LOT 18 - STORE
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 24THM02819
Titre: LOT 19 - PLAFOND SUSPENDU
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24THM02820
Titre: LOT 20 - ECHAFAUDAGE
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle (PSE7), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au niveau de la...”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24THM02821
Titre: LOT 21 - ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR - ENDUIT
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24THM02822
Titre: LOT 22 - ESPACES VERTS
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 24THM02823
Titre: LOT 23 - ASSAINISSEMENT
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24THM02824
Titre: LOT 24 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Informations complémentaires:
“Les candidats devront obligatoirement chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle (PSE8), tant au niveau de l'acte d'engagement qu'au niveau de la...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 24THM02825
Titre: LOT 25 - NETTOYAGE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-07-25 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants. - Une déclaration sur l'honneur signée attestant que le candidat n'entre...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices.”
“- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Domial esh
Numéro d'enregistrement national: 94565114900235
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: glouis@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
URL: https://www.domial.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_1025715.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://domial.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_1395_1002102.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Domial
Numéro d'enregistrement national: 94565114900235
Adresse postale: 25 Place du Capitaine Dreyfus
Code postal: 68025
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediation-entreprise@domial.fr 📧
Téléphone: +33 389308080 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Colmar
Numéro d'enregistrement national: 17680111600136
Adresse postale: Place du marchés aux fruits
Code postal: 68027
Commune postale: Colmar
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-colmar@justice.fr 📧
Téléphone: +33 389205600 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 118-361357 (2024-06-17)
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