Évacuation, valorisation, et élimination des déchets en déchèteries sur le territoire de la CCCT

Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Évacuation, valorisation, et élimination des déchets en déchèteries sur le territoire de la CCCT
Numéro de référence: 2024ENV14
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Évacuation, valorisation, et élimination des déchets en déchèteries sur le territoire de la CCCT Lot 1 "Bas de quai de la déchèterie de l'Ile Ferlay - Déchets non dangereux "
Description du marché: Lot 1 "Bas de quai de la déchèterie de l'Ile Ferlay - Déchets non dangereux "
Informations complémentaires: Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Évacuation, valorisation, et élimination des déchets en déchèteries sur le territoire de la CCCT Lot 2 "Bas de quai de la déchèterie de l'Ile Ferlay - déchets dangereux
Description du marché: Lot 2 "Bas de quai de la déchèterie de l'Ile Ferlay - déchets dangereux
Informations complémentaires: Produits/services: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Évacuation, valorisation, et élimination des déchets en déchèteries sur le territoire de la CCCT Lot 3 "Bas de quai de la déchèterie des Menuires - déchets non dangereux "
Description du marché: Lot 3 "Bas de quai de la déchèterie des Menuires - déchets non dangereux "
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Évacuation, valorisation, et élimination des déchets en déchèteries sur le territoire de la CCCT Lot 4 "Bas de quai de la déchèterie des Menuires - déchets dangereux"
Description du marché: Lot 4 "Bas de quai de la déchèterie des Menuires - déchets dangereux"
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Numéro d'enregistrement national: 20002329900031
Adresse postale: 133 quai st-Réal
Code postal: 73600
Commune postale: Moutiers
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: astrid.helin@tarentaise-vanoise.fr 📧
Téléphone: +33 756211848 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7472_1040854.html 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 173 800 053 00014
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 167-516286 (2024-08-26)