L'objet est de répondre aux besoins d'études permettant d'appréhender les enjeux de déplacements à l'échelle de la Métropole et de ses bassins de vie et de définir les fonctionnalités mobilités dans les projets d'aménagements urbains et d'espaces publics. À cet effet, afin de prendre en compte une organisation coordonnée et cohérente des déplacements à des horizons moyens et longs termes, la Métropole de Lyon souhaite avoir recours à des prestataires spécialisés dans toutes les composantes du domaine des mobilités, capables de l'accompagner tant sur des problématiques locales (par exemple : organisation multimodale des déplacements à l'échelle d'un périmètre donné, impacts mobilités de la mise en oeuvre de grands projets structurants, évaluation plans et programmes), que sur l'identification de phénomènes plus larges pouvant conduire à une modification des comportements de mobilités, et ce pour tous les modes de déplacement. Ces études peuvent porter, d'une part, sur différents territoires de la Métropole et ses bassins de vie et, d'autre part, sur l'ensemble des phases d'élaboration et d'évaluation relatives à un projet : états des lieux, conception, projet, analyses sur situation existante et projetée, propositions, etc. accord cadre comprenant 5 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: ETUDES DE PLANIFICATION, DE PROGRAMMATION ET D'EVALUATION DES MOBILITES - 5 LOTS
Numéro de référence: 24DUM092
Brève description:
“L'objet est de répondre aux besoins d'études permettant d'appréhender les enjeux de déplacements à l'échelle de la Métropole et de ses bassins de vie et de...”
Brève description
L'objet est de répondre aux besoins d'études permettant d'appréhender les enjeux de déplacements à l'échelle de la Métropole et de ses bassins de vie et de définir les fonctionnalités mobilités dans les projets d'aménagements urbains et d'espaces publics.
À cet effet, afin de prendre en compte une organisation coordonnée et cohérente des déplacements à des horizons moyens et longs termes, la Métropole de Lyon souhaite avoir recours à des prestataires spécialisés dans toutes les composantes du domaine des mobilités, capables de l'accompagner tant sur des problématiques locales (par exemple : organisation multimodale des déplacements à l'échelle d'un périmètre donné, impacts mobilités de la mise en oeuvre de grands projets structurants, évaluation plans et programmes), que sur l'identification de phénomènes plus larges pouvant conduire à une modification des comportements de mobilités, et ce pour tous les modes de déplacement.
Ces études peuvent porter, d'une part, sur différents territoires de la Métropole et ses bassins de vie et, d'autre part, sur l'ensemble des phases d'élaboration et d'évaluation relatives à un projet : états des lieux, conception, projet, analyses sur situation existante et projetée, propositions, etc.
accord cadre comprenant 5 lots
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 qui s'intéressent à l'échelle métropolitaine portent sur :
-Analyse des pratiques de mobilités
-Réalisation d'enquêtes...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 qui s'intéressent à l'échelle métropolitaine portent sur :
-Analyse des pratiques de mobilités
-Réalisation d'enquêtes quantitatives et qualitatives à l'échelle de la Métropole
-Élaboration de stratégies thématiques
-Réalisation d'études multimodales de portée métropolitaine
-Élaboration de documents de planification et de stratégies pré-opérationnels dont plan local de mobilités (PLM) introduit par la loi d'orientation des mobilités
-Études de mobilités en lien avec des voies structurantes d'agglomération
-Évaluation de projets en particulier ceux en faveur des modes actifs : voies lyonnaises, ville à 30, super-ilots
-Démarches d'observation et de prospective sur les comportements de mobilités
-Coordination technique de prestations territorialisées élaborées par les titulaires des lots 2 à 5 de façon ponctuelle sur des sujets spécifiques
-Participation à des processus de concertation
Durée de l'accord cadre 2 ans ferme renouvelable une fois 2 ans
Montant par période minimum 300 000 euros HT / Maximum 1 200 000 euros HT
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 qui s'intéressent au secteur Centre ( Lyon et Villeurbanne ) portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 qui s'intéressent au secteur Centre ( Lyon et Villeurbanne ) portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle des déplacements, de dossiers techniques et pédagogiques de qualité,
La présentation des résultats aux différents partenaires,
La contribution à la bonne intégration des enjeux de mobilité dans les projets d'aménagement et d'espaces publics, à travers l'étude des impacts de la programmation urbaine sur les déplacements tous modes
L'apport lors de missions spécifiques, d'expertise, de conseil, de porter-à-connaissance des enjeux et des actions initiés par le maître d'ouvrage,
L'animation de démarches de co-construction avec élus ou techniciens en interne Métropole ou avec des partenaires externes (Communes , arrondissements Région, Sytral Mobilités, État,…)
La participation à des processus de concertation et de coopération avec ces mêmes partenaires à travers l'animation et la coordination de groupes de travail ou de réunions spécifiques,
La réalisation d'enquêtes quantitatives ou qualitatives à différentes échelles afin d'améliorer la connaissance des pratiques de déplacements sur le territoire centre.
Durée de l'accord cadre 2 ans ferme reconductible une fois 2 ans
Montant par période minimum 200 000 euros HT / Maximum 1 200 000 euros HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les prestations du lot 3 qui s'intéressent au secteur Ouest portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle des déplacements, de...”
Description du marché
Les prestations du lot 3 qui s'intéressent au secteur Ouest portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle des déplacements, de dossiers techniques et pédagogiques de qualité,
La présentation des résultats aux différents partenaires,
La contribution à la bonne intégration des enjeux de mobilité dans les projets d'aménagement et d'espaces publics, à travers l'étude des impacts de la programmation urbaine sur les déplacements tous modes
L'apport lors de missions spécifiques, d'expertise, de conseil, de porter-à-connaissance des enjeux et des actions initiés par le maître d'ouvrage,
L'animation de démarches de co-construction avec élus ou techniciens en interne Métropole ou avec des partenaires externes (Communes , arrondissements Région, Sytral Mobilités, État,…)
La participation à des processus de concertation et de coopération avec ces mêmes partenaires à travers l'animation et la coordination de groupes de travail ou de réunions spécifiques,
La réalisation d'enquêtes quantitatives ou qualitatives à différentes échelles afin d'améliorer la connaissance des pratiques de déplacements sur le territoire centre.
Durée de l'accord cadre 2 ans ferme reconductible une fois 2 ans
Montant par période minimum 300 000 euros HT / Maximum 1 200 000 euros HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Les prestations du lot 4 qui s'intéressent au secteur EST portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle des déplacements, de dossiers...”
Description du marché
Les prestations du lot 4 qui s'intéressent au secteur EST portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle des déplacements, de dossiers techniques et pédagogiques de qualité,
La présentation des résultats aux différents partenaires,
La contribution à la bonne intégration des enjeux de mobilité dans les projets d'aménagement et d'espaces publics, à travers l'étude des impacts de la programmation urbaine sur les déplacements tous modes
L'apport lors de missions spécifiques, d'expertise, de conseil, de porter-à-connaissance des enjeux et des actions initiés par le maître d'ouvrage,
L'animation de démarches de co-construction avec élus ou techniciens en interne Métropole ou avec des partenaires externes (Communes , arrondissements Région, Sytral Mobilités, État,…)
La participation à des processus de concertation et de coopération avec ces mêmes partenaires à travers l'animation et la coordination de groupes de travail ou de réunions spécifiques,
La réalisation d'enquêtes quantitatives ou qualitatives à différentes échelles afin d'améliorer la connaissance des pratiques de déplacements sur le territoire centre.
Durée de l'accord cadre 2 ans ferme reconductible une fois 2 ans
Montant par période minimum 400 000 euros HT / Maximum 1 600 000 euros HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Les prestations du lot 5 qui s'intéressent au secteur NORD SUD portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle des déplacements, de...”
Description du marché
Les prestations du lot 5 qui s'intéressent au secteur NORD SUD portent sur :
L'élaboration de documents d'organisation sectorielle des déplacements, de dossiers techniques et pédagogiques de qualité,
La présentation des résultats aux différents partenaires,
La contribution à la bonne intégration des enjeux de mobilité dans les projets d'aménagement et d'espaces publics, à travers l'étude des impacts de la programmation urbaine sur les déplacements tous modes
L'apport lors de missions spécifiques, d'expertise, de conseil, de porter-à-connaissance des enjeux et des actions initiés par le maître d'ouvrage,
L'animation de démarches de co-construction avec élus ou techniciens en interne Métropole ou avec des partenaires externes (Communes , arrondissements Région, Sytral Mobilités, État,…)
La participation à des processus de concertation et de coopération avec ces mêmes partenaires à travers l'animation et la coordination de groupes de travail ou de réunions spécifiques,
La réalisation d'enquêtes quantitatives ou qualitatives à différentes échelles afin d'améliorer la connaissance des pratiques de déplacements sur le territoire centre.
Durée de l'accord cadre 2 ans ferme reconductible une fois 2 ans
Montant par période minimum 400 000 euros HT / Maximum 1 600 000 euros HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-15 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Précisions :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Attestation d'assurance : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 8 Etp dont 2 d'encadrant(s)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau minimum exigé : être en capacité de réaliser des prestations comparables à celles du marché. Cette capacité sera appréciée au regard d'au moins :
1 référence dans l'accompagnement à l'élaboration de documents de planification des mobilités (Pdu, Pdm, Plm)
et
2 références d'études de mobilités multimodales faisant appel à la modélisation à 4 étapes
et
2 références en matière de comptages routiers en section (Vl/Pl, vélos) et en O/D (Vl)
et
1 référence en matière d'enquêtes de mobilités (quantitatives et qualitatives)
et
2 références en matière de cartographie appliquée au domaine des transports ou équivalent.
et
1 référence en matière d'évaluation de projet de mobilités
Les références devront dater de moins de 3 ans et pour chaque référence, le candidat précisera
- l'objet et le contenu de la mission
- le nom et les coordonnées du maître d'ouvrage
- les dates de début et de fin de la mission
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de marché public
Niveau minimum exigé : le candidat devra disposer :
- des logiciels de modélisation Visum et Vissim, ou équivalent
et
- d'un logiciel de dessin (type Illustrator) ou équivalent
et
- d'un logiciel de traitement d'images ou équivalent
et
- d'un logiciel de Pao ou équivalent
et
-d'un logiciel de Sig
et
-du logiciel Microsoft Excel ou équivalent
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines de social et de l'emploi
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines de social et de l'emploi
Les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental
Financement sur ressources propres
Paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai de 30 jours maximum
Prix révisables
Avances et Acomptes
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.
Condition d'obtention du Dce : le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue sur le site Internet http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec la référence 24dum092 sur la rubrique '' Rechercher'' de la page d'accueil.
Procédure d'appel d'offre ouvert
La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier
Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon
La date d'ouverture des offres est indicative
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (Cja, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)
Seul le lot n°1 Métropole sera attribué à 3 titulaires maximum.
Les autres lots sont mono attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 656479
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 172-530281 (2024-09-03)
Avis de marché (2024-09-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-27 📅
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-21 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-22 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 54465
Région: Rhône🏙️
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 21/10/2024 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 15/10/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 22/10/2024 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 187-576049 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2025-03-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performance en matière de transition écologique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202536
Date de conclusion du contrat: 2025-02-25 📅
Titre: Etudes De Planification, De Programmation Et D'Evaluation Des Mobilites - 5 Lots
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Explain
Numéro d'enregistrement national: 1517587-1-1-1
Adresse postale: 37 Rue De La Plaine
Code postal: 75020
Commune postale: Paris 20
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@explainconsultancy.com📧
Téléphone: 0952584519📞
Avis d'attribution de marché (2025-04-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Pertinence en matière de transition écologique
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 20251118
Date de conclusion du contrat: 2025-04-07 📅
Titre: Quadrant Centre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transitec ingenieurs conseils
Numéro d'enregistrement national: 1517587-2-2-1
Adresse postale: 75 Rue De La Villette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon 3eme
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: lyon@transitec.net📧
Téléphone: 0472379410📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Egis villes et transports
Numéro d'enregistrement national: 1517587-2-3-1
Adresse postale: 170 Av Thiers
Code postal: 69006
Commune postale: Lyon 6eme
Courrier électronique: marches-mobilite-systemes.egis@egis.fr📧
Téléphone: 0437724050📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1517587-2-4-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1517587-2-5-1
“Pour les lots 2 et 5 le prestataire Transitec Ingenieurs Conseils est en groupement avec Nova 7 et Ptv” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 361BAA1D-0E4E-11F7-574EE80B0F241318
Source: OJS 2025/S 082-273412 (2025-04-25)