Etude de l'impact du changement climatique sur l'hydrologie du bassin de la Saône et du Doubs et sur les milieux et usages des axes Saône et Doubs

Avis de marché (2024-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude de l'impact du changement climatique sur l'hydrologie du bassin de la Saône et du Doubs et sur les milieux et usages des axes Saône et Doubs
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Description
Identifiant interne: AOO-2024001 ETUDE CC
Description du marché: Etude de l'impact du CC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Eptb saone et doubs
Numéro d'enregistrement national: 25710321800042
Commune postale: Macon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@eptb-saone-doubs.fr 📧
Téléphone: 0385219812 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: www.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-196499 (2024-03-29)