Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux pluviales (EU/EP) et une partie à accord-cadre pour toutes les autres prestations (curage, pompage, entretien des bacs d'hydrocarbures etc..). Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et concerne l'entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, et plus particulièrement le curage, le pompage, l'entretien de bacs d'hydrocarbures, l'entretien des pompes de relevage ainsi que tout autre équipement relatif au traitement des gravitaires. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes
Reference number: 2024088
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux pluviales (EU/EP) et une partie à accord-cadre pour toutes les autres prestations (curage, pompage, entretien des bacs d'hydrocarbures etc..).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et concerne l'entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, et plus particulièrement le curage, le pompage, l'entretien de bacs d'hydrocarbures, l'entretien des pompes de relevage ainsi que tout autre équipement relatif au traitement des gravitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de curage des égouts📦 Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux pluviales (EU/EP) et une partie à accord-cadre pour toutes les autres prestations (curage, pompage, entretien des bacs d'hydrocarbures etc..).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et concerne l'entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, et plus particulièrement le curage, le pompage, l'entretien de bacs d'hydrocarbures, l'entretien des pompes de relevage ainsi que tout autre équipement relatif au traitement des gravitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
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Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-10 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer au règlement de consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au règlement de consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“se référer au règlement de consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E161F271-F2FE-22A7-76694390E6C35E84
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: E161F288-A6F1-E9D2-F54CC6E8D160CC93
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 217-679235 (2024-11-05)
Avis d'attribution de marché (2025-03-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux pluviales (EU/EP) et une partie à accord-cadre pour toutes les autres prestations (curage, pompage, entretien des bacs d'hydrocarbures etc..).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et concerne l'entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, et plus particulièrement le curage, le pompage, l'entretien de bacs d'hydrocarbures, l'entretien des pompes de relevage ainsi que tout autre équipement relatif au traitement des gravitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux...”
Description du marché
Il s'agit d'un accord-cadre avec une partie à marché ordinaire pour les prestations d'entretien des pompes de relevage des eaux de pluie et des eaux pluviales (EU/EP) et une partie à accord-cadre pour toutes les autres prestations (curage, pompage, entretien des bacs d'hydrocarbures etc..).
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et concerne l'entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, et plus particulièrement le curage, le pompage, l'entretien de bacs d'hydrocarbures, l'entretien des pompes de relevage ainsi que tout autre équipement relatif au traitement des gravitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024088
Date de conclusion du contrat: 2025-02-27 📅
Titre: Entretien des réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Elit assainissement
Numéro d'enregistrement national: 1554525-1-0-1
Adresse postale: 8 Imp Des Cournades
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@elit31.fr📧
Téléphone: 0582950457📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 42A7FCE7-BD94-1A04-A0A0C0158788B4D1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 42A7FCF5-B0FF-3BA3-DDF6A42FBF9AA53D
Source: OJS 2025/S 062-199540 (2025-03-26)