ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

Avis de marché (2024-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts
Numéro de référence: 2024AO77003
Brève description: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations d entretien des espaces verts pour le Centre hospitalier de Mâcon
Description du marché: Prestations d entretien des espaces verts pour le Centre hospitalier de Mâcon
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations d entretien des arbres pour le Centre hospitalier de Mâcon
Description du marché: Prestations d entretien des arbres pour le Centre hospitalier de Mâcon
Produits/services: Services d'élagage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations d entretien des toitures végétalisées pour le Centre hospitalier de Mâcon
Description du marché: Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Prestations d entretien des espaces verts pour le Centre hospitalier du Pays Charolais-Brionnais
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Prestations d entretien des arbres pour le Centre hospitalier du Pays Charolais-Brionnais
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Prestations d entretien des espaces verts pour le Centre hospitalier de Belnay
Description du marché: Prestations d entretien des espaces verts pour le Centre hospitalier de Belnay
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Mâcon
Numéro d'enregistrement national: 26710028700015
Adresse postale: 350 Boulevard Louis Escande
Code postal: 71018
Commune postale: Mâcon cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@ch-macon.fr 📧
Téléphone: 0385275205 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13001003601385
Code postal: 69268 Lyon cedex 2
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 72 77 21 30 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 Rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 182-560541 (2024-09-17)

Avis d'attribution de marché (2025-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 80 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 250006
Date de conclusion du contrat: 2025-01-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: CALEGARI ELAGAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Calegari elagage
Nom et adresse du contractant
Nom: Calegari elagage
Numéro d'enregistrement national: 83124494200015
Code postal: 01570
Commune postale: Manziat
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

4️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Source: OJS 2025/S 012-035512 (2025-01-16)