ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Avis de marché (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Numéro de référence: GHT-2024-041
Brève description:
“ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des sites du Mittan (Montbéliard), de l'Institut de Formation aux Métiers de la Santé (IFMS à Montbéliard) et de l'EHPAD « les...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par...”    Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Adresses : voir article 9 du CCP”
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniques: qualité des moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations - 30% Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable : 5% Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté : 5%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

2️⃣
Description du marché:
“Entretien des espaces verts des sites de Soins de Suite et de Rééducation (Bavilliers), de la villa de direction (Argiésans), du Chênois (Bavilliers) et de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : qualité des moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations : 35%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 2690012300209
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2602045&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2602045&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture Meurthe Et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-contact@meuthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342523 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 156-485040 (2024-08-08)

Avis d'attribution de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 180934.4 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro de contrat: 2025-2000
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 63574.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Erige
Numéro d'enregistrement national: 79275964900017
Code postal: 25700
Commune postale: Valentigney
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 117 360 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat la meltiere adapei du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 77871315600124
Code postal: 90150
Commune postale: Menoncourt
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Source: OJS 2024/S 240-752490 (2024-12-09)