ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Hôpital Nord Franche-Comté

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• érige
• ESAT LA MELTIERE ADAPEI DU TERRITOIRE DE BELFORT

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-08	Avis de marché
2024-09-10	Avis de marché
2024-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.
Numéro de référence: GHT-2024-041
Brève description:

ENTRETIEN des ESPACES VERTS dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté.

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Entretien des espaces verts des sites du Mittan (Montbéliard), de l'Institut de Formation aux Métiers de la Santé (IFMS à Montbéliard) et de l'EHPAD « les Magnolias » (Pont de Roide)
Description du marché:

Entretien des espaces verts des sites du Mittan (Montbéliard), de l'Institut de Formation aux Métiers de la Santé (IFMS à Montbéliard) et de l'EHPAD « les Magnolias » (Pont de Roide)

Informations complémentaires:

Conformément au Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le DCE et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre, il convient de s'adresser à la hotline au01 76 64 74 07 (9h 19h les jours ouvrés) ou l'adresse de courriel place.support atexo.com Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L5511 et suivants du code de justice administrative) ;référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L55113 et suivants du code de justice administrative) ;recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L5211 du code de justice administrative) Organe chargé des procédures de médiation : le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe Et Moselle 1, rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex Pays: France Téléphone: +33 383342523Fax: +33 383342224

Site principal ou lieu d'exécution: Adresses : voir article 9 du CCP
Adresse postale: 100 route de Moval
CS10499
Code postal: 90400
Ville: Trevenans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniques: qualité des moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations - 30% Performances en matière de protection de l'environnement et de développement durable : 5% Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté : 5%
Prix ✅
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se référer à l'article 7.2 du Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Entretien des espaces verts des sites de Soins de Suite et de Rééducation (Bavilliers), de la villa de direction (Argiésans), du Chênois (Bavilliers) et de l'EHPAD des Quatre Saisons (Delle)
Description du marché:

Entretien des espaces verts des sites de Soins de Suite et de Rééducation (Bavilliers), de la villa de direction (Argiésans), du Chênois (Bavilliers) et de l'EHPAD des Quatre Saisons (Delle)

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : qualité des moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations : 35%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La présente consultation porte sur la prestation d'entretien des espaces verts des différents sites de ces deux établissements. Etablissement support et pouvoir adjudicateur Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Représenté par son Directeur Général 100 route de Moval 90400 TREVENANS Etablissement partie Centre de Soins de Longue Durée Le Chênois CHSLD Le Chênois 16, rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS

Adresse postale: CS 10499

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Tous documents permettant d'évaluer les capacités financières et économiques, les capacités techniques, les capacités professionnelles (cf. règlement de consultation).

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital nord franche-comte
Numéro d'enregistrement national: 2690012300209
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
URL: https://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2602045&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2602045&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La quantité estimée en valeur, par année et pour les 2 lots, est de 77 500 €. Ces valeurs sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle car elles pourront varier de + 100%. La présentation de variantes n'est pas autorisée. Prestations supplémentaires: Sans objet Contrats réservés : En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Lot(s) Désignation : 02 Entretien des espaces verts des sites de Soins de Suite et de Rééducation (Bavilliers), de la villa de direction (Argiésans), du Chênois (Bavilliers) et de l'EHPAD des Quatre Saisons (Delle) Visites sur site : La visite des sites n'est pas obligatoire. Toutefois leurs espaces verts sont libres d'accès et peuvent être visités sur demande. Les modalités de visite ainsi que les coordonnées du responsable technique seront communiquées aux candidats qui en feront la demande par mail à : celluledesmarches@hnfc.fr

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. La quantité estimée en valeur, par année et pour les 2 lots, est de 77 500 €. Ces valeurs sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle car elles pourront varier de + 100%.

La présentation de variantes n'est pas autorisée.

Prestations supplémentaires: Sans objet

Contrats réservés : En vertu de l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique, les lots définis ci-dessous sont réservés aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Lot(s) Désignation : 02 Entretien des espaces verts des sites de Soins de Suite et de Rééducation (Bavilliers), de la villa de direction (Argiésans), du Chênois (Bavilliers) et de l'EHPAD des Quatre Saisons (Delle)

Visites sur site : La visite des sites n'est pas obligatoire. Toutefois leurs espaces verts sont libres d'accès et peuvent être visités sur demande.
Les modalités de visite ainsi que les coordonnées du responsable technique seront communiquées aux candidats qui en feront la demande par mail à : celluledesmarches@hnfc.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture Meurthe Et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-contact@meuthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342523 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-485040 (2024-08-08)

Avis de marché (2024-09-10)
Objet
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 90000
Région: Territoire de Belfort 🏙️

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 54000
Organe de révision
25000
Région: Doubs 🏙️

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5e5f0a7c-d336-4d27-9203-299317436a8a-04
Source: OJS 2024/S 177-544430 (2024-09-10)

Avis d'attribution de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 180934.4 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 180934.4 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro de contrat: 2025-2000
Date de conclusion du contrat: 2024-12-04 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63574.4 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 63574.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ERIGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Erige
Nom et adresse du contractant
Nom: Erige
Numéro d'enregistrement national: 79275964900017
Code postal: 25700
Commune postale: Valentigney
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 117 360 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 117 360 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESAT LA MELTIER ADAPEI90
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ESAT LA MELTIERE ADAPEI 90
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat la meltiere adapei du territoire de belfort
Numéro d'enregistrement national: 77871315600124
Code postal: 90150
Commune postale: Menoncourt
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Source: OJS 2024/S 240-752490 (2024-12-09)

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