ÉLABORATION DU PLAN-GUIDE ET MOE URBAINE DU PPA ENTRÉE SUD
Communauté d'agglomération du Grand Cahors
<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/><br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
- • Midi-Pyrénées › Lot
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
| 2025-03-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration du plan-guide et moe urbaine du ppa entrée sud
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Adresse postale: Cahors - Labastide-Marnhac-Le Montat
Code postal: 46000
Ville: Cahors
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel administratif
72, rue du Président Wilson
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Luc MARX
Courrier électronique: marchespublics@grandcahors.fr 📧
Téléphone: 0565208900 📞
Fax: 0565208901 📠
URL: http://www.grandcahors.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556686 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556686 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688925 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration du plan-guide et moe urbaine du ppa entrée sud
Numéro de référence:
006GP2024
Brève description:
<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande".<br/><br/>
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1556686
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Adresse postale: Cahors - Labastide-Marnhac-Le Montat
Code postal: 46000
Ville: Cahors
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d'enregistrement national:
51693
Adresse postale: Hôtel administratif
72, rue du Président Wilson
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Luc MARX
Courrier électronique: marchespublics@grandcahors.fr 📧
Téléphone: 0565208900 📞
Fax: 0565208901 📠
URL: http://www.grandcahors.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556686 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556686 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats devront déposer un dossier de candidature comprenant l'ensemble des pièces et informations demandées dans le présent règlement de consultation. A l'issue de cette première phase, les candidatures reçues dans les délais dans le cadre de cette consultation, seront analysées au regard des critères définis dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur dressera la liste des trois candidats admis à présenter une offre. Les candidats non retenus seront avertis.
En application de l'article R.2142-18 du Cmp, si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum indiqué, l'acheteur peut poursuivre la procédure avec les candidats.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
81F5E928-D3AC-74EF-2B865EA3A0239EB0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688925 (2024-11-08)
Avis d'attribution de marché (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-07 📅
Titre: élaboration Du Plan-Guide Et Moe Urbaine Du Ppa Entrée Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 293 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Sous traitant Socle Urbain, Expert commerce - 128 rue la Boetie 75008 Paris
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 21 200 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sous traitant Socle Urbain, Expert commerce - 128 rue la Boetie 75008 Paris
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Antoine Musard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Robert Desnos
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@antoinemusard.fr 📧
Téléphone: 0684960860 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 688925-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 051-163148 (2025-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025gc016
Date de conclusion du contrat: 2025-03-07 📅
Titre: élaboration Du Plan-Guide Et Moe Urbaine Du Ppa Entrée Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 293 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Agence Antoine Musard
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description: Sous traitant Socle Urbain, Expert commerce - 128 rue la Boetie 75008 Paris
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 21 200 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Sous traitant Socle Urbain, Expert commerce - 128 rue la Boetie 75008 Paris
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Antoine Musard
Numéro d'enregistrement national:
1556686-1-0-1
Adresse postale: 6 Rue Robert Desnos
Code postal: 31130
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: agence@antoinemusard.fr 📧
Téléphone: 0684960860 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 688925-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations sont rémunérées de la manière suivante :
- pour la partie "marché ordinaire" prix global et forfaitaire en euro(s) Ht : 293.450,00
- pour la partie "accord cadre à bons de commande" montant maximum en euro(s) Ht : 350.000,00
- pour la partie "accord-cadre à marchés subséquents" montant maximum en euro(s) Ht : 650.000,00
la candidature est portée par le groupement conjoint, le mandataire est solidaire. Composition et prestations exécutées par le groupement :
- Mandataire : Agence Antoine Musard, Urbanisme Architecture 6 rue Robert Desnos 31130 Balma
- Cotraitant : Atelier Gama, Paysagiste, environnement-15 rue du colonel Toussaint 31500 Toulouse
- Cotraitant : Terre D'Avance, Programmation urbaine et commerciale, logistique commerciale - 34 Quai de la Loire 75019 Paris
- Cotraitant : Yurban, Montage opérationnel - 230 avenue Jean Cocteau - 33700 Merignac
- Cotraitant : Safege Sas Suez Consulting : Vrd, Hydraulique T Environnement - 16 Avenue Charles de Gaulle 31132 Balma Cedex
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Numéro d'enregistrement national:
3DDC77FD-0461-FB78-3275085F41F358D2
Source: OJS 2025/S 051-163148 (2025-03-11)
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