ÉLABORATION DU PLAN-GUIDE ET MOE URBAINE DU PPA ENTRÉE SUD

Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élaboration du plan-guide et moe urbaine du ppa entrée sud
Numéro de référence: 006GP2024
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1556686
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Adresse postale: Cahors - Labastide-Marnhac-Le Montat
Code postal: 46000
Ville: Cahors
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Rc”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc”
Capacité technique et professionnelle

“Voir Rc”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Cahors
Numéro d'enregistrement national: 51693
Adresse postale: Hôtel administratif
72, rue du Président Wilson
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors
Région: Lot 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Luc MARX
Courrier électronique: marchespublics@grandcahors.fr 📧
Téléphone: 0565208900 📞
Fax: 0565208901 📠
URL: http://www.grandcahors.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556686 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556686 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les candidats devront déposer un dossier de candidature comprenant l'ensemble des pièces et informations demandées dans le présent règlement de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 81F5E928-D3AC-74EF-2B865EA3A0239EB0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 220-688925 (2024-11-08)