Elaboration des Schémas Directeurs
CC Coeur Côte Fleurie
La présente consultation concerne l'élaboration des schémas directeurs. Il s'agit de deux marchés passés par la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie.Lieu d'exécution : Communes de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration des Schémas Directeurs
Numéro de référence: 2024-03/2024-04
Brève description:
“La présente consultation concerne l'élaboration des schémas directeurs. Il s'agit de deux marchés passés par la Communauté de Communes Coeur Côte...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assainissement communautaire des eaux usées et des eaux pluviales et du zonage intercommunal des eaux usées et des eaux pluviales
Description du marché:
“L'objet du lot 1 de la présente consultation consiste en des prestations portant sur "L'assainissement communautaire des eaux usées et des eaux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Adresse postale: 12 rue Robert Fossorier
Code postal: 14803
Ville: deauville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Alimentation en eau potable et PGSSE
Description du marché:
“L'objet du lot 2 de la présente consultation consiste en "La réalisation d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable et du PGSSE". Le lot...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de commues Coeur Cote Fleurie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-09 12:00:00 📅
Lieu:
“Communauté de commues Coeur Cote Fleurie”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Coeur Côte Fleurie
Numéro d'enregistrement national: 24140041500014
Adresse postale: 12 rue Robert Fossorier
Code postal: 14803
Commune postale: deauville
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AUGIER Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0231885449 📞
URL: http://www.coeurcotefleurie.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493234 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493234 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément à l'article R.2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 736360
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-393025 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Elaboration des Schémas Directeurs
Numéro de référence: 2024-03/2024-04
Brève description:
“La présente consultation concerne l'élaboration des schémas directeurs. Il s'agit de deux marchés passés par la Communauté de Communes Coeur Côte...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assainissement communautaire des eaux usées et des eaux pluviales et du zonage intercommunal des eaux usées et des eaux pluviales
Description du marché:
“L'objet du lot 1 de la présente consultation consiste en des prestations portant sur "L'assainissement communautaire des eaux usées et des eaux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Adresse postale: 12 rue Robert Fossorier
Code postal: 14803
Ville: deauville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Alimentation en eau potable et PGSSE
Description du marché:
“L'objet du lot 2 de la présente consultation consiste en "La réalisation d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable et du PGSSE". Le lot...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Communauté de commues Coeur Cote Fleurie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-09 12:00:00 📅
Lieu:
“Communauté de commues Coeur Cote Fleurie”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Coeur Côte Fleurie
Numéro d'enregistrement national: 24140041500014
Adresse postale: 12 rue Robert Fossorier
Code postal: 14803
Commune postale: deauville
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: AUGIER Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0231885449 📞
URL: http://www.coeurcotefleurie.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493234 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493234 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément à l'article R.2132-2 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 736360
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-393025 (2024-07-01)
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