Effets des dynamiques territoriales sur les trajets domicile-travail

Foncière logement (75)

Réaliser une étude concernant les effets des dynamiques de transformation des territoires sur les déplacements domicile-travail des salariés des entreprises du secteur privé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-18.

Qui ?

• Foncière logement (75)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyses › Services d'analyse technique ou services de conseil
• Services de conseil en affaires et en gestion › Services de conseil et d'évaluation

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-18	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Effets des dynamiques territoriales sur les trajets domicile-travail
Brève description:
“Réaliser une étude concernant les effets des dynamiques de transformation des territoires sur les déplacements domicile-travail des salariés des entreprises...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Description
Identifiant interne: 1
Description du marché:
“Réaliser une étude concernant les effets des dynamiques de transformation des territoires sur les déplacements domicile-travail des salariés des entreprises...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et d'évaluation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sans objet”
Code postal: 75013
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-07 📅
Date de fin: 2026-10-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Cf. règlement de consultation”
Critère:
“Cf. règlement de consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conseil et d'évaluation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Description des motifs d'exclusion:
“Législation en vigueur”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement national: 44396651000044
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fnoble@foncierelogement.com 📧
Téléphone: +33 142184242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.foncierelogement.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _default_value_change_me_
ID du document de législation environnementale: _default_value_change_me_
ID du document de législation sur l'emploi: _default_value_change_me_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement national: 44396651000044
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fnoble@foncierelogement.com 📧
Téléphone: +33 142184242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.foncierelogement.com/ 🌏
Organe de révision
Nom: Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement national: 44396651000044
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fnoble@foncierelogement.com 📧
Téléphone: +33 142184242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.foncierelogement.com/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Foncière Logement (75)
Numéro d'enregistrement national: 44396651000044
Adresse postale: 21 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fnoble@foncierelogement.com 📧
Téléphone: +33 142184242 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.foncierelogement.com/ 🌏
Source: OJS 2024/S 140-433971 (2024-07-18)

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