CURAGE, ENTRETIEN ET INSPECTIONS TÉLÉVISÉES DES RÉSEAUX ET ESSAIS DE RÉCEPTION DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT
CC Terres Touloises
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement ainsi que les essais de réception des ouvrages neufs sur les territoires de la Communauté de Communes Terres Touloises et de la Communauté de Communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil › Services d'essais d'étanchéité
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées › Services d'inspection des égouts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-22 | Avis de marché |
| 2025-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d'assainissement
Numéro de référence: 2024_GPT_03
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le curage, l'entretien et les inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La réalisation des essais de réception des ouvrages réalisés dans le cadre des marchés de travaux d'assainissement et d'eaux pluviales. Elles concernent...”
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Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais d'étanchéité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Situations juridique et financière: Formulaire DC1 avec habilitation du mandataire par ses cotraitants ; Formulaire DC2 avec la capacité financière du...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité professionnelle et technique: Déclaration des effectifs ; Déclaration des équipements techniques ; Liste des missions de même nature réalisées au...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national: 200 070 563 00065
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie
Code postal: 54201
Commune postale: Toul Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383649044 📞
URL: https://www.terrestouloises.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1040342.html 🌏
URL de participation: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5, Place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, Place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les indications portées au CHAPITRE 8 - VOIES DE RECOURS du Règlement de Consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 165-510442 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Curage, entretien et inspections télévisées des réseaux et essais de réception des ouvrages d'assainissement
Numéro de référence: 2024_GPT_03
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de curage, d'entretien et d'inspections télévisées des réseaux et installations...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le curage, l'entretien et les inspections télévisées des réseaux et installations d'assainissement”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La réalisation des essais de réception des ouvrages réalisés dans le cadre des marchés de travaux d'assainissement et d'eaux pluviales. Elles concernent...”
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais d'étanchéité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Situations juridique et financière: Formulaire DC1 avec habilitation du mandataire par ses cotraitants ; Formulaire DC2 avec la capacité financière du...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité professionnelle et technique: Déclaration des effectifs ; Déclaration des équipements techniques ; Liste des missions de même nature réalisées au...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Terres Touloises
Numéro d'enregistrement national: 200 070 563 00065
Adresse postale: Rue du Mémorial du Génie
Code postal: 54201
Commune postale: Toul Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@terrestouloises.com 📧
Téléphone: +33 383649044 📞
URL: https://www.terrestouloises.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://terrestouloises.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23363_1040342.html 🌏
URL de participation: https://terrestouloises.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Adresse postale: 5, Place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5, Place Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les indications portées au CHAPITRE 8 - VOIES DE RECOURS du Règlement de Consultation.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 165-510442 (2024-08-22)
Avis d'attribution de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 495 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024_GPT_03_1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 295 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Malezieux
Numéro d'enregistrement national: 32133614100080
Code postal: 57146
Commune postale: Woippy
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Inera grand est
Numéro d'enregistrement national: 50301151200145
Code postal: 57455
Commune postale: Seingbouse
Source: OJS 2025/S 020-060630 (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 495 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024_GPT_03_1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 295 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Malezieux
Numéro d'enregistrement national: 32133614100080
Code postal: 57146
Commune postale: Woippy
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Inera grand est
Numéro d'enregistrement national: 50301151200145
Code postal: 57455
Commune postale: Seingbouse
Source: OJS 2025/S 020-060630 (2025-01-28)
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