Copernicus Marine - Soutien à l'analyse et à la revue de la documentation qualité "produits" fournie par les centres de production MFC/TAC pour les releases produit du Copernicus Marine Service
Mercator Ocean
L'objet de cette consultation est d'apporter un support à MERCATOR OCEAN sur le processus de revue de la documentation qualité produit (PQ) (Quality Information Document, QUID) pour les documents livréspour l'entrée en service de novembre 2024 dans le cadre du Copernicus Marine Service.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de commutation de données › Services de traitement de données
- • Services de gestion relatifs à l'informatique › Services de gestion de documents
- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Copernicus Marine - Soutien à l'analyse et à la revue de la documentation qualité "produits" fournie par les centres de production MFC/TAC pour les releases produit du Copernicus Marine Service
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de documents 📦
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Support à la revue de la documentation des producteurs MFC
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Support à la revue de la documentation des producteurs MFC
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-24 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Support à la revue de la documentation des producteurs TAC
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché: Support à la revue de la documentation des producteurs TAC
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mercator ocean
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tenders@mercator-ocean.fr 📧
Téléphone: 0561393855 📞
URL: https://www.mercator-ocean.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE:
Code du programme de financement de l'UE: Programme européen d’observation de la Terre (Copernicus) (2014/2020)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tjtoulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
URL: https://justice.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-300733 (2024-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Copernicus Marine - Soutien à l'analyse et à la revue de la documentation qualité "produits" fournie par les centres de production MFC/TAC pour les releases produit du Copernicus Marine Service
Numéro de référence:
24299-COP-PQ DOCUMENTATION REVIEW-1000
Brève description:
L'objet de cette consultation est d'apporter un support à MERCATOR OCEAN sur le processus de revue de la documentation qualité produit (PQ) (Quality Information Document, QUID) pour les documents livréspour l'entrée en service de novembre 2024 dans le cadre du Copernicus Marine Service.
Afficher plus
Produits/services: Services de gestion de documents 📦
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24299L01-COP-PQ REVIEW DOCUMENTATION-1000
Titre: Support à la revue de la documentation des producteurs MFC
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Support à la revue de la documentation des producteurs MFC
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-24 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24299L02-COP-PQ REVIEW DOCUMENTATION REVIEW-1000
Titre: Support à la revue de la documentation des producteurs TAC
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché: Support à la revue de la documentation des producteurs TAC
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mercator ocean
Numéro d'enregistrement national:
52291157700024
Adresse postale: 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tenders@mercator-ocean.fr 📧
Téléphone: 0561393855 📞
URL: https://www.mercator-ocean.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE:
MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
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Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310111400499
Adresse postale: 2 allée Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tjtoulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
URL: https://justice.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-300733 (2024-05-17)
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