COPERNICUS MARINE - PRODUCTION- Fourniture de produits d'Observation des Océans
Mercator Ocean
L'objet de cette consultation est la fourniture de produits d'observation de l'océan qui seront intégrés dans le cadre du Copernicus Marine Service. Les services sélectionnés, appelés "Thematic Assembly Centers" (TAC), fourniront, en temps réel et en temps différé, des produits océaniques de haut niveau pour l'océan mondial et les mers régionales européennes (9 TAC).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie
- • Services de traitement de données › Services de fourniture de données
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COPERNICUS MARINE - PRODUCTION- Fourniture de produits d'Observation des Océans
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Valeur estimée hors TVA: 26 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation de topographie de surface de l'océan et des vagues de niveau 2 à 3 pour Sentinel 3 et certaines missions tierces (SL-L2-L3-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation de topographie de surface de l'océan (SL-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de topographie de surface de l'océan (SL-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation de la couleur de l'océan (OC-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 4 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation de température de l'océan (SST-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de température de l'océan (SST-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation de vagues de surface de l'océan (WAVE-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de vagues de surface de l'océan (WAVE-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation de vent de surface de l'océan (WIND-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de vent de surface de l'océan (WIND-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation de glace de mer (SI-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de glace de mer (SI-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'observation in situ de l'océan (INS-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation in situ de l'océan (INS-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits multi observation de l'océan (MOB-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 950 000 EUR 💰
Description du marché: Produits multi observation de l'océan (MOB-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mercator ocean
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tenders@mercator-ocean.fr 📧
Téléphone: 0561393855 📞
URL: https://www.mercator-ocean.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 allées Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tjtoulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
URL: https://www.justice.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-375092 (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COPERNICUS MARINE - PRODUCTION- Fourniture de produits d'Observation des Océans
Numéro de référence:
24251-COP TAC
Brève description:
L'objet de cette consultation est la fourniture de produits d'observation de l'océan qui seront intégrés dans le cadre du Copernicus Marine Service. Les services sélectionnés, appelés "Thematic Assembly Centers" (TAC), fourniront, en temps réel et en temps différé, des produits océaniques de haut niveau pour l'océan mondial et les mers régionales européennes (9 TAC).
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Produits/services: Services d'océanographie et d'hydrologie 📦
Valeur estimée hors TVA: 26 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24251L01-COP-TAC SL WAVE L2 L3-2100
Titre: Produits d'observation de topographie de surface de l'océan et des vagues de niveau 2 à 3 pour Sentinel 3 et certaines missions tierces (SL-L2-L3-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits d'observation de topographie de surface de l'océan et des vagues de niveau 2 à 3 pour Sentinel 3 et certaines missions tierces (SL-L2-L3-TAC)
Produits/services supplémentaires:
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24251L02-COP-TAC SL-2100
Titre: Produits d'observation de topographie de surface de l'océan (SL-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de topographie de surface de l'océan (SL-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24251L03-COP-TAC OC-2200
Titre: Produits d'observation de la couleur de l'océan (OC-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 4 450 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits d'observation de la couleur de l'océan
(OC-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24251L04-COP-TAC SST-2300
Titre: Produits d'observation de température de l'océan (SST-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de température de l'océan (SST-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24251L05-COP-TAC WAVE-2400
Titre: Produits d'observation de vagues de surface de l'océan (WAVE-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de vagues de surface de l'océan (WAVE-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24251L06-COP-TAC WIND-2500
Titre: Produits d'observation de vent de surface de l'océan (WIND-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de vent de surface de l'océan (WIND-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24251L07-COP-TAC SI-2600
Titre: Produits d'observation de glace de mer (SI-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation de glace de mer (SI-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24251L08-COP-TAC INS-3100
Titre: Produits d'observation in situ de l'océan (INS-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 6 800 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'observation in situ de l'océan (INS-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
24251L09-COP-TAC MOB-3200
Titre: Produits multi observation de l'océan (MOB-TAC)
Valeur estimée hors TVA: 1 950 000 EUR 💰
Description du marché: Produits multi observation de l'océan (MOB-TAC)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusions figurent dans le
DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mercator ocean
Numéro d'enregistrement national:
52291157700016
Adresse postale: 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran 2 Avenue de l'Aérodrome de Montaudran
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tenders@mercator-ocean.fr 📧
Téléphone: 0561393855 📞
URL: https://www.mercator-ocean.eu/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Autres informations sur les fonds de l’UE:
MERCATOR OCEAN financera le présent Marché à partir de fonds européens (règlement n°2021/691 du Parlement Européen et du Conseil du 28 avril 2021 établissant le programme spatial de l'Union et l'Agence de l'Union européenne pour le programme spatial et abrogeant les règlements (UE) no 912/2010, (UE) no 1285/2013 et (UE) no 377/2014 et la décision no 541/2014/UE).
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le montant maximum global (i.e. tous lots confondus) de la clause de réexamen n'excédera pas 30% du montant maximum global HT alloué au marché initial (soit 26 500 000 Euro).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310111400499
Adresse postale: 2 allées Jules Guesde
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil1.tjtoulouse@justice.fr 📧
Téléphone: 0561337000 📞
URL: https://www.justice.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 122-375092 (2024-06-21)
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