Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente

Ville de Fréjus

Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente - relance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-20 Avis de marché
Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente
Numéro de référence: 2024/TX/0029
Brève description:
Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente - relance
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: Lot 01 Terrassement
Titre: Terrassement préalables et terrassements bâtiments
Description du marché: Terrassement préalables et terrassements bâtiments
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement 📦
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 41 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 02 VRD
Titre: Vrd
Description du marché: VRD
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 03 Travaux préparatoires - Gros-oeuvre
Titre: Travaux préparatoires - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Façades - Étanchéité charpente - Couverture - Bardages - Carrelage - Faïence
Description du marché:
Travaux préparatoires - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Façades - Étanchéité charpente - Couverture - Bardages - Carrelage - Faïence
Produits/services supplémentaires:
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation.
Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 04 Menuiseries extérieures
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché: Menuiseries extérieures
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 05 Serrurerie
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Serrurerie. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 06 Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme
Titre: Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme
Description du marché:
Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 07 Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables
Titre: Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables
Description du marché:
Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 08 Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples
Titre: Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples
Description du marché:
Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 09 Espaces verts - Aménagement paysager
Titre: Espaces verts - Aménagement paysager
Description du marché:
Espaces verts - Aménagement paysager. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10 Électricité - CFO - CFA - SSI - GTC
Titre: Électricité - CFO - CFA - SSI - GTC
Description du marché: Électricité - CFO - CFA - SSI - GTC
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11 Photovoltaïque
Titre: Photovoltaïque
Description du marché: Photovoltaïque
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12 Plomberie - Sanitaire - CVC
Titre: Plomberie - Sanitaire - CVC
Description du marché: Plomberie - Sanitaire - CVC
Informations sur les options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) définie dans les documents de la consultation.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13 Ascenseur
Titre: Ascenseur
Description du marché: Ascenseur
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14 Cuisine
Titre: Cuisine
Description du marché: Cuisine
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 17 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: Rue des Combattants d'Afrique du Nord, D4
Code postal: 83600
Ville: Frejus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure est une relance faisant suite à la procédure déclarée infructueuse par l'avis 632246-2024 OJ S 204/2024 du 18/10/2024. La procédure est décomposée en 14 lots. Pour les lots 01 à 04 et 10 à 14, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Pour les lots 05, 06, 07, 08 et 09, la procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique. Les lots 01 à 13 sont décomposés en 2 phases. Les délais globaux d'exécution sont détaillés dans le planning prévisionnel par phase inclus au dossier de consultation. Le lot 14 ne fait pas l'objet d'une décomposition en phases et son exécution se déroulera dans la période allouée à la phase 1. Les lots 03, 04, 06, 07, 08, 10 et 12 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle. Le lot 12 comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire. Le lot 03 comporte 3 variantes imposées pour lesquelles la réponse en plus à la solution de base est exigée. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Seuls les lots 01 à 10, 12 et 14 font l'objet d'une clause sociale d'insertion dont le détail est précisé aux documents de la consultation.
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-02-26 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Séance non publique.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière - sans minimum exigé
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique et professionnelle: Le candidat justifiera du Qualibat 1312 - Terrassements - Fouilles (Technicité confirmée), ou équivalent.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Frejus
Numéro d'enregistrement national: 21830061400011
Adresse postale: 45 place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ville-frejus.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-794626 (2024-12-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Aménagements Équipement de cuisine, articles de... Équipement de cuisine Matériaux et structures de construction;... Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie Serrurerie Travaux de construction