Avis de marché (2024-12-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente
Numéro de référence: 2024/TX/0029
Brève description:
“Construction du groupe scolaire de La Baume et d'une salle sportive polyvalente - relance”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments scolaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Terrassement préalables et terrassements bâtiments”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 41 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Travaux préparatoires - Gros-oeuvre - Maçonnerie - Façades - Étanchéité charpente - Couverture - Bardages - Carrelage - Faïence”
Produits/services supplémentaires: Travaux de préparation de chantier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦 Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Menuiseries extérieures”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Serrurerie. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits...”
Description du marché
Serrurerie. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles...”
Description du marché
Menuiseries intérieures - Agencement - Organigramme. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des...”
Description du marché
Cloisons - Doublages - Faux-plafonds non démontables. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
8️⃣
Description du marché:
“Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions...”
Description du marché
Peinture - Faux-plafonds démontables - Nettoyage - Sols souples. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
9️⃣
Description du marché:
“Espaces verts - Aménagement paysager. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3°...”
Description du marché
Espaces verts - Aménagement paysager. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte selon les dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° ("petits lots") du Code de la commande publique.
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Électricité - CFO - CFA - SSI - GTC”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Photovoltaïque”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Plomberie - Sanitaire - CVC” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Le marché à tranches optionnelles sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en une tranche ferme et une tranche optionnelle définies dans les documents de la consultation. Ce lot comporte une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) définie dans les documents de la consultation.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Ascenseur”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Cuisine”
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Durée de l'accord: 17 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-26 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Séance non publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière - sans minimum exigé” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Le candidat justifiera du Qualibat 1312 - Terrassements - Fouilles (Technicité confirmée), ou équivalent.” Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, quelle que soit sa forme, l’un des membres doit être désigné comme mandataire et ce mandataire doit être solidaire de l’ensemble des autres membres du groupement.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulon (ta)
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 RUE RACINE
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 250-794626 (2024-12-20)