CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT, RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF DIDEROT PLANOISE - Lots 6, 12 et 14 relancés suite décision sans suite
Mairie de Besançon
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Le délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
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- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT, RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF DIDEROT PLANOISE - Lots 6, 12 et 14 relancés suite décision sans suite
Numéro de référence: 2024-TX-PATR-0152
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Menuiseries exterieures bois/alu - mur rideau - occultations
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALU - MUR RIDEAU - OCCULTATIONS”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Rue de Cologne
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 31 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Chape - carrelage - faience
Description du marché:
“CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Equipements sportifs
Description du marché:
“EQUIPEMENTS SPORTIFS”
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Subventions dont financement Feder”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425583 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONSTRUCTION D'UN NOUVEL EQUIPEMENT, RESTRUCTURATION ET RENOVATION DU COMPLEXE SPORTIF DIDEROT PLANOISE - Lots 6, 12 et 14 relancés suite décision sans suite
Numéro de référence: 2024-TX-PATR-0152
Brève description:
“<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/>”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Menuiseries exterieures bois/alu - mur rideau - occultations
Description du marché:
“MENUISERIES EXTERIEURES BOIS/ALU - MUR RIDEAU - OCCULTATIONS”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Rue de Cologne
Code postal: 25000
Ville: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 31 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Chape - carrelage - faience
Description du marché:
“CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE”
Produits/services supplémentaires: Travaux de chape 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Equipements sportifs
Description du marché:
“EQUIPEMENTS SPORTIFS”
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VIGNOT Anne
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: 0381615050 📞
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Subventions dont financement Feder”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1186653
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 1103974
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 137-425583 (2024-07-15)
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