Communication : Stratégie, conception, audiovisuel, fourniture d’objets et travaux d’impression
Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)
Création et mise en place d'une stratégie de communication globale Prestations de graphisme ainsi que des créations assistées par ordinateur Production de contenus audiovisuels (photographie et filmographie) Réalisation de travaux d'impression Livraison de supports de communication
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes
- • Services d'impression et services connexes › Services d'impression
- • Services de conseil en gestion de la production › Services de conseil en conception
- • Services de marketing › Services de promotion
- • Services photographiques › Services de photographie publicitaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-06 | Avis de marché |
| 2024-02-23 | Avis de marché |
| 2024-06-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Communication : Stratégie, conception, audiovisuel, fourniture d’objets et travaux d’impression
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en conception 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Conseil et accompagnement stratégique en communication et production de contenus graphiques, rédactionnels et d’image en communication
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: 1 lotissement des migraniers
Code postal: 83250
Ville: La Londe les Maures
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Création de contenu audiovisuel
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Création de contenu audiovisuel
Produits/services: Services photographiques et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de photographie publicitaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et impression d’objets de communication
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et impression d’objets de communication
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux d'impression
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux d'impression
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 1, rue du lotissement Les Migraniers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-03-08 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: PL DU 11 NOVEMBRE MAIRIE
Code postal: 83250
Commune postale: La Londe Les Maures
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jvieira@ccmpm.fr 📧
Téléphone: +33 494015550 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 027-078923 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Communication : Stratégie, conception, audiovisuel, fourniture d’objets et travaux d’impression
Numéro de référence:
S012024
Brève description:
Création et mise en place d'une stratégie de communication globale
Prestations de graphisme ainsi que des créations assistées par ordinateur
Production de contenus audiovisuels (photographie et filmographie)
Réalisation de travaux d'impression
Livraison de supports de communication
Afficher plus
Produits/services: Services de conseil en conception 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
S012024-Lot1
Titre: Conseil et accompagnement stratégique en communication et production de contenus graphiques, rédactionnels et d’image en communication
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Conseil et accompagnement stratégique en communication et production de contenus graphiques, rédactionnels et d’image en communication
Produits/services supplémentaires: Services de promotion
📦
Adresse postale: 1 lotissement des migraniers
Code postal: 83250
Ville: La Londe les Maures
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
S012024 Lot 2
Titre: Création de contenu audiovisuel
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Création de contenu audiovisuel
Produits/services: Services photographiques et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services de photographie publicitaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
SO12024 Lot 3
Titre: Fourniture et impression d’objets de communication
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et impression d’objets de communication
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Imprimés et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
SO12024 Lot 4
Titre: Travaux d'impression
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché: Travaux d'impression
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 1, rue du lotissement Les Migraniers
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-03-08 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Capacité juridique, économique et professionnelle: Renseignements concernant la situation juridique
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (DC1 recommandé)
Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés
Une lettre de candidature(Type DC1)
Pouvoir du signataire
Renseignements concernant la capacité économique et financière
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global t le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 recommandé)
Renseignements concernant la capacité professionnelle
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des deux dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou une déclaration du candidat
Indication des titres d'études et professionnels du personnel
Description de l'équipement technique du candidat
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)
Numéro d'enregistrement national:
20002710000011
Adresse postale: PL DU 11 NOVEMBRE MAIRIE
Code postal: 83250
Commune postale: La Londe Les Maures
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jvieira@ccmpm.fr 📧
Téléphone: +33 494015550 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
130005259
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Toulon
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 027-078923 (2024-02-06)
Avis de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
560 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-15 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-15 13:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 78923-2024
Source: OJS 2024/S 041-120099 (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Description
560 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-15 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-03-15 13:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
corrections mineures du DCE et report de la date limite de remise des offres au 15 mars 2024
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 78923-2024
Source: OJS 2024/S 041-120099 (2024-02-23)
Avis d'attribution de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Description
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Produits/services: Services d'impression 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-24 📅
Titre: Communication: stratégie, audiovisuel, fourniture d'objets de communication et travaux d'impression
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Stratis
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83078
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: polecommercial@stratis.fr 📧
Téléphone: +33 498012770 📞
URL: www.stratis.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sylab
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83400
Commune postale: hyeres
Courrier électronique: admin@sylabfilms.com 📧
Téléphone: +33 624343223 📞
URL: www.sylabfilms.com 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Dullac
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83130
Commune postale: la garde
Courrier électronique: info@dullac.fr 📧
Téléphone: +33 049421516 📞
URL: www.dullac.fr 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sira
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 83500
Commune postale: la seyne sur mer
Courrier électronique: comptabilite@imprimerie-sira.fr 📧
Téléphone: +33 494740009 📞
URL: www.imprimerie-sira.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service Commande Publique
Adresse postale: HOTEL DE VILLE PL DU 11 NOVEMBRE
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccmpm.fr/ 🌏
Communication
ID du document de législation fiscale:
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 112-343323 (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S012024 Lot1
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité
Description
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Produits/services: Services d'impression 📦
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
S012024 LOT1
Date de conclusion du contrat: 2024-05-24 📅
Titre: Communication: stratégie, audiovisuel, fourniture d'objets de communication et travaux d'impression
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 560 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
STRATIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Stratis
Numéro d'enregistrement national:
421 455 312 00056
Code postal: 83078
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: polecommercial@stratis.fr 📧
Téléphone: +33 498012770 📞
URL: www.stratis.fr 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SYLAB
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sylab
Numéro d'enregistrement national:
91931849300013
Code postal: 83400
Commune postale: hyeres
Courrier électronique: admin@sylabfilms.com 📧
Téléphone: +33 624343223 📞
URL: www.sylabfilms.com 🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DULLAC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Dullac
Numéro d'enregistrement national:
443 009 550 00049
Code postal: 83130
Commune postale: la garde
Courrier électronique: info@dullac.fr 📧
Téléphone: +33 049421516 📞
URL: www.dullac.fr 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 440 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SIRA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Sira
Numéro d'enregistrement national:
65950029200035
Code postal: 83500
Commune postale: la seyne sur mer
Courrier électronique: comptabilite@imprimerie-sira.fr 📧
Téléphone: +33 494740009 📞
URL: www.imprimerie-sira.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
2000271000001
Département: Service Commande Publique
Adresse postale: HOTEL DE VILLE PL DU 11 NOVEMBRE
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccmpm.fr/ 🌏
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national:
130005259
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Toulon
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2024/S 112-343323 (2024-06-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)