Colis de noël - Lot 5 Gouter des enfants du personnel
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE (CD13)
La présente consultation a pour objet la fourniture des gouters de noël aux enfants du personnel du département.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Chocolat et sucreries › Confiserie
- • Services de conditionnement et services connexes › Services de conditionnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis de noël - Lot 5 Gouter des enfants du personnel
Brève description:
Produits/services: Confiserie 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement et services connexes 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE (CD13)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413312827 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-058674 (2024-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Colis de noël - Lot 5 Gouter des enfants du personnel
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture des gouters de noël aux enfants du personnel du département.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Confiserie 📦
Description
Identifiant interne:
1
Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement et services connexes 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché a une durée d'exécution de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'1 an. Le marché est mono-attributaire avec minimum et maximum en valeur. Le prix du marché est unitaire et révisable de façon annuelle. Aucune avance n'est accordée. Les sommes dues au(x) titulaires sont payées dans un délai global de 30 jours. Aucune clause de garantie n'est prévue. Aucune garantie financière n'est prévue. Tous les critères d'analyse des offres sont indiqués dans le DCE.
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Produits/services supplémentaires: Services de conditionnement 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE (CD13)
Numéro d'enregistrement national:
221300015 00247
Adresse postale: 52 avenue saint just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413312827 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 020-058674 (2024-01-25)
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