BOUROGNE (90) - AILLERET - 1 RA - Construction d'un ensemble alimentation loisir - CCAEM

ESID Metz

BOUROGNE (90) - AILLERET - 1 RA - Construction d'un ensemble alimentation loisir - CCAEM

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-09 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BOUROGNE (90) - AILLERET - 1 RA - Construction d'un ensemble alimentation loisir - CCAEM
Numéro de référence: DAF_2024_000915
Brève description:
BOUROGNE (90) - AILLERET - 1 RA - Construction d'un ensemble alimentation loisir - CCAEM
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Description
Identifiant interne: Lot unique
Titre: BOUROGNE (90) - AILLERET - 1 RA - Construction d'un Ensemble Alimentation Loisir
Description du marché: OUROGNE (90) - AILLERET - 1 RA - Construction d'un Ensemble Alimentation Loisir
Code postal: 90140
Ville: Bourogne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Durée de l'accord: 108 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion: voir Règlement de consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID Metz
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: Caserne Ney - rue du maréchal L yautey
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: 0355748045 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 176-542013 (2024-09-09)