Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat

Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat
Brève description:
“Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Dans le cadre de l'amélioration des gestes commerciaux à la signature du bail des clients entrants ainsi qu'en application du programme de fidélisation des...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 21/11/2023 ou équivalent) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national: 27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 166-512719 (2024-08-26)