Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat
Territoire Habitat 90
Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux de bâtiment › Peintures et revêtements muraux
- • Mobilier › Papier peint et autres revêtements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-26 | Avis de marché |
| 2025-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat
Brève description:
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bons d'achat peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires entrants
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Papier peint et autres revêtements
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bons d'achat peinture et autres matériels d'embellissement dans le cadre du programme de fidélisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-512719 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat
Brève description:
Bons d'achat de peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires de TERRITOIRE Habitat
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Peintures et revêtements muraux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 01
Titre: Bons d'achat peinture et autres matériels d'embellissement pour les locataires entrants
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Dans le cadre de l'amélioration des gestes commerciaux à la signature du bail des clients entrants ainsi qu'en application du programme de fidélisation des locataires, TERRITOIRE Habitat distribue des bons d'achats de fournitures aux locataires afin de procéder aux travaux de rafraichissement des logements, améliorer le confort quotidien et participer à l'entretien des logements et assurer un niveau de qualité aux biens.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 02
Titre: Bons d'achat peinture et autres matériels d'embellissement dans le cadre du programme de fidélisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration du candidat (DC2 mise à jour au 21/11/2023 ou équivalent)
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
Situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1 signée)
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC1 signée)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Lettre de candidature (DC1 mise à jour au 01/04/2019 ou équivalent)
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Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (à ne fournir qu'en cas de non remise de la DC2)
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire Habitat 90
Numéro d'enregistrement national:
27900003800026
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: 0384367080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826001 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 166-512719 (2024-08-26)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sol service distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol service distribution
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sols et peintures de l'est
Nom et adresse du contractant
Nom: Sols et peintures de l'est
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Région: Doubs 🏙️
3️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Leroy merlin
Nom et adresse du contractant
Nom: Leroy merlin
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 90400
Commune postale: Andelnans
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 4 MURS
Nom et adresse du contractant
Nom: 4 MURS
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Montbeliard
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Organe de révision
Doubs 🏙️
Source: OJS 2025/S 012-034597 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 600 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Le seuil maximal annuel du lot 01 est de 300 000 Euros HT, soit 1 200 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4ans).
Ce seuil spécifique au lot concerne tous les attributaires confondus.
Le seuil maximal annuel du lot 02 est de 100 000 Euros HT, soit 400 000 Euros HT sur la durée totale du marché (4ans).
Ce seuil spécifique au lot concerne tous les attributaires confondus.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024010401-1
Date de conclusion du contrat: 2024-12-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
SOL SERVICE DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sol service distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol service distribution
Numéro d'enregistrement national:
47828424300035
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SOLS ET PEINTURES DE L'EST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sols et peintures de l'est
Nom et adresse du contractant
Nom: Sols et peintures de l'est
Numéro d'enregistrement national:
80017249600021
Code postal: 25400
Commune postale: Exincourt
Région: Doubs 🏙️
3️⃣
Identifiant de l’offre:
LEROY MERLIN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Leroy merlin
Nom et adresse du contractant
Nom: Leroy merlin
Numéro d'enregistrement national:
38456094200052
Code postal: 90400
Commune postale: Andelnans
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Identifiant de l’offre:
4 MURS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: 4 MURS
Nom et adresse du contractant
Nom: 4 MURS
Numéro d'enregistrement national:
77561894501443
Code postal: 25000
Commune postale: Montbeliard
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Organe de révision
Doubs 🏙️
Source: OJS 2025/S 012-034597 (2025-01-15)
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