Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Opération d'investigations et d'instrumentation de piézomètres en Moselle (57) (Instrumentation capteurs de piézomètre et télétransmission de données, prélèvements et analyses géochimiques d'eau, essais de pompage (paliers et nappe))

Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sedgwick

Qui ?

• Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-25	Avis de marché
2024-08-05	Avis de marché
2025-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bassin Houiller Lorrain Accord-cadre : Opération d'investigations et d'instrumentation de piézomètres en Moselle (57) (Instrumentation capteurs de piézomètre et télétransmission de données, prélèvements et analyses géochimiques d'eau, essais de pompage (paliers et nappe))
Numéro de référence: HAEST 240725
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: équipement en dispositif de suivi et de télétransmission des niveaux d'eau de piézomètres
Description du marché:

équipement en dispositif de suivi et de télétransmission des niveaux d'eau de piézomètres

Informations complémentaires: Cf Dce
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection ou d'essais de puits 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Secteur Ouest Bassin Houiller Lorrain
Code postal: 57800
Ville: Bassin Houiller Lorrain-Moselle Ouest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: réalisation de prélèvements et d'analyses géochimiques d'eau
Description du marché: réalisation de prélèvements et d'analyses géochimiques d'eau
Produits/services supplémentaires:

Services d'inspection ou d'essais de puits 📦

Services de laboratoire 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: réalisation d'essais de pompage sur des piézomètres
Description du marché: réalisation d'essais de pompage sur des piézomètres
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bhl Secteur Ouest
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 48 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-06 13:00:00 📅
Lieu: Bhl Secteur Ouest
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Les justificatifs attendus sont énoncés dans le Rc. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d'enregistrement national: 58205614900120
Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin
Code postal: 45060
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAGNEAU Catherine
Courrier électronique: consultation@brgm.fr 📧
Téléphone: 0238643434 📞
URL: https://www.brgm.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1506841 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1506841 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Accord-Cadre A Bons De Commande La date de démarrage des marchés issus de l'accord-cadre est donnée à titre indicatif. La durée des marchés est fixée à 4 ans à compter de leur date de notification

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 1228136
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-450307 (2024-07-25)

Avis de marché (2024-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 13:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 06/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 13/09/2024 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/09/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 13/09/2024 à 13h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7d7c524b-f90d-4864-ab16-ac37f31e9b39-01
Source: OJS 2024/S 153-475217 (2024-08-05)

Avis d'attribution de marché (2025-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Références, protocoles de prélèvement-50 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés aux prestations-5 points
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sécurité, qualité et respect de l'environnement-5 points
Délais de préparation-10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: haest240724-2
Date de conclusion du contrat: 2024-11-28 📅
Titre: réalisation de prélèvements et d'analyses géochimiques d'eau

2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Identifiant de l’offre: Sedgwick
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Sedgwick
Numéro d'enregistrement national: 1506841-1-2-1
Adresse postale: 5 Esp Charles De Gaulle
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuel.beeker@fr.sedgwick.com 📧
Téléphone: 0687772194 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 73337
Région: Loiret 🏙️
Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 450307-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les offres minima et maxima sont basées sur le Dqe qui a servi de base à l'analyse des offres sur le base de scénario de commandes. Ces montants ne sont pas en phase avec le montant du marché qui reflètera la réalité des commandes

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 029FD350-C9DA-248E-B4E5911186FAFD63
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 029FD368-95A5-64D6-24C7FF299411C502
Source: OJS 2025/S 047-149502 (2025-03-05)

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