Assainissement, débouchage, curage des réseaux EU, EV et EP Entretien des stations de relevage Entretien partiel des réseaux horizontaux d'assainissement
Habitations de Haute-Provence
Marché mixte: Partie accord cadre à bons de commande relative à l'assainissement, le débouchage et le curage des réseaux EU, EV et EP Partie sur prix forfaitaire relative à l'entretien des stations de relevages et à l'entretien partiel des réseaux horizontaux d'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assainissement, débouchage, curage des réseaux EU, EV et EP Entretien des stations de relevage Entretien partiel des réseaux horizontaux d'assainissement
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Description
Titre: Assainissement, debouchage et curage des reseaux eu ev et ep, entretien des stations de relevage et des reseaux horizontaux d'assainissement
Description du marché:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitations de Haute-Provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Rue du Docteur Simon Piétri
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@h2p-esh.eu 📧
Téléphone: +33 492367641 📞
URL: https://habitations-haute-provence.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://h2p-esh.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1056117.html 🌏
URL de participation: https://h2p-esh.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire du maître d'ouvrage
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-693025 (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assainissement, débouchage, curage des réseaux EU, EV et EP Entretien des stations de relevage Entretien partiel des réseaux horizontaux d'assainissement
Numéro de référence:
2024/11-04
Brève description:
Marché mixte:
Partie accord cadre à bons de commande relative à l'assainissement, le débouchage et le curage des réseaux EU, EV et EP
Partie sur prix forfaitaire relative à l'entretien des stations de relevages et à l'entretien partiel des réseaux horizontaux d'assainissement
Afficher plus
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Description
Titre: Assainissement, debouchage et curage des reseaux eu ev et ep, entretien des stations de relevage et des reseaux horizontaux d'assainissement
Description du marché:
PARTIE ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE: ASSAINISSEMENT, DEBOUCHAGE ET CURAGE DES RESEAUX EU EV ET EP
PARTIE FORFAITAIRE: ENTRETIEN DES STATIONS DE RELEVAGE ET DES RESEAUX HORIZONTAUX D'ASSAINISSEMENT
Durée de l'accord: 3 années Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitations de Haute-Provence
Numéro d'enregistrement national:
00665008900037
Adresse postale: 2 Rue du Docteur Simon Piétri
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@h2p-esh.eu 📧
Téléphone: +33 492367641 📞
URL: https://habitations-haute-provence.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://h2p-esh.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://h2p-esh.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_221_1056117.html 🌏
URL de participation: https://h2p-esh.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire du maître d'ouvrage
Numéro d'enregistrement national:
17130111200016
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel: jusqu'à la signature du marché
Référé contractuel: jusqu'à 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 222-693025 (2024-11-12)
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