Appel d'offres ouvert
Syndicat Mixte Nord Dauphine
Traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert
Numéro de référence: 24.10
Brève description:
“Traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 24.101
Titre: Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Colombier-Saugnieu, Saint Laurent de Mure, Satolas et Saint Quentin Fallavier
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Colombier-Saugnieu, Saint Laurent de Mure, Satolas et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Déchèteries du territoire du SMND”
Code postal: 38540
Ville: Heyrieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24.102
Titre: Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Valencin, Saint Georges d’Espéranche, Villefontaine, l’Isle d’Abeau et Bourgoin-Jallieu
Description du marché:
“Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Valencin, Saint Georges d’Espéranche, Villefontaine,...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24.103
Titre: Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant de la déchèterie de Jons
Description du marché:
“Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant de la déchèterie de Jons.”
Durée de l'accord: 48 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24.104
Titre: Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries de Ruy-Montceau, Nivolas-Vermelle, Châteauvilain et Roche
Description du marché:
“Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries de Ruy-Montceau, Nivolas-Vermelle, Châteauvilain et Roche.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national: 25380471000015
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire peut présenter une offre pour tous les lots”
Organe de révision
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national: 25380471000015
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national: 25380471000015
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Grenoble”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-458814 (2024-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres ouvert
Numéro de référence: 24.10
Brève description:
“Traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 24.101
Titre: Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Colombier-Saugnieu, Saint Laurent de Mure, Satolas et Saint Quentin Fallavier
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Colombier-Saugnieu, Saint Laurent de Mure, Satolas et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Déchèteries du territoire du SMND”
Code postal: 38540
Ville: Heyrieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24.102
Titre: Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Valencin, Saint Georges d’Espéranche, Villefontaine, l’Isle d’Abeau et Bourgoin-Jallieu
Description du marché:
“Traitement des plâtres en mélange directement apportés par le SMND en provenance des déchèteries de Valencin, Saint Georges d’Espéranche, Villefontaine,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24.103
Titre: Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant de la déchèterie de Jons
Description du marché:
“Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant de la déchèterie de Jons.”
Durée de l'accord: 48 (DAY)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 24.104
Titre: Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries de Ruy-Montceau, Nivolas-Vermelle, Châteauvilain et Roche
Description du marché:
“Location de benne, enlèvement et traitement des plâtres en mélange provenant des déchèteries de Ruy-Montceau, Nivolas-Vermelle, Châteauvilain et Roche.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankr-nat
bankruptcy
corruption
cred-arran
crime-org
distorsion
envir-law
finan-laund
fraud
human-traffic
insolvency
labour-law
liq-admin
misrepresent
nati-ground
partic-confl
prep-confl
prof-misconduct
sanction
socsec-law
socsec-pay
susp-act
tax-pay
terr-offence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national: 25380471000015
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le soumissionnaire peut présenter une offre pour tous les lots”
Organe de révision
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national: 25380471000015
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Syndicat mixte Nord Dauphiné
Numéro d'enregistrement national: 25380471000015
Adresse postale: 1180 chemin de Rajat
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@smnd.fr 📧
Téléphone: +33 478400330 📞
Fax: +33 478405630 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.smnd.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tribunal Administratif de Grenoble”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 148-458814 (2024-07-30)
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