Appel d'offre ouvert
Parc national des Ecrins
Procédure de passation : Appel d'offres ouvert, en vertu des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 1° du Code de la Commande Publique. Structure de la consultation : Accord-cadre à bons de commande en vertu des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 et mono attributaire R. 2162-9
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offre ouvert
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Mise à disposition de personnels intérimaires
Description du marché: Mise à disposition de personnels intérimaires
Informations complémentaires:
Code postal: 05000
Ville: Gap
Code postal: 38520
Ville: Bourg d'Oisans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Parc national des écrins
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Secrétariat général domaine de charance
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.bossay@ecrins-parcnational.fr 📧
Téléphone: 0699774052 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2477756&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2477756&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal administratif de marseille
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-182241 (2024-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offre ouvert
Numéro de référence:
2024-07
Brève description:
Procédure de passation : Appel d'offres ouvert, en vertu des articles R. 2124-1 et
R. 2124-2 1° du Code de la Commande Publique.
Structure de la consultation : Accord-cadre à bons de commande en vertu des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 et mono attributaire R. 2162-9
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Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Lot unique
Titre: Mise à disposition de personnels intérimaires
Description du marché: Mise à disposition de personnels intérimaires
Informations complémentaires:
La durée du marché sera de 6 mois maximum à partir de sa notification.
Le Parc national des Écrins tient à préciser qu'actuellement un accord-cadre pour la mise à disposition de personnel intérimaire est déjà en cours d'exécution. Or le maximum de ce marché sera vite atteint et de fait ne couvrira pas l'ensemble des besoins du pouvoir adjudicateur. En conséquence le présent marché d'une durée limitée dans le temps, prendra la suite de l'accord-cadre déjà en cours d'exécution et uniquement quand le maximum sera atteint déliant ainsi l'actuel titulaire et le PNE.
A ce titre l'ensemble des personnels intérimaires seront déjà recrutés et en place. Le nouveau titulaire devra faire preuve de souplesse et réactivité pour assurer le suivi des agents et de leurs contrats.
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Ville: Gap
Code postal: 38520
Ville: Bourg d'Oisans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Hautes-Alpes
🏙️
Isère
🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-15 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution:
Hautes-Alpes
🏙️
Isère
🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Parc national des écrins
Numéro d'enregistrement national:
18050301300013
Adresse postale: Secrétariat général domaine de charance
Code postal: 05000
Commune postale: Gap
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephane.bossay@ecrins-parcnational.fr 📧
Téléphone: 0699774052 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2477756&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2477756&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Parc national des Écrins tient à préciser qu'actuellement un accord-cadre pour la mise à disposition de personnel intérimaire est déjà en cours d'exécution. Or le maximum de ce marché sera vite atteint et de fait ne couvrira pas l'ensemble des besoins du pouvoir adjudicateur. En conséquence le présent marché d'une durée limitée dans le temps, prendra la suite de l'accord-cadre déjà en cours d'exécution et uniquement quand le maximum sera atteint déliant ainsi l'actuel titulaire et le PNE.
A ce titre l'ensemble des personnels intérimaires seront déjà recrutés et en place. Le nouveau titulaire devra faire preuve de souplesse et réactivité pour assurer le suivi des agents et de leurs contrats.
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Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Département: Tribunal administratif de marseille
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-182241 (2024-03-26)
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