AOO 2024-011 Prestations de transports occasionnels en commun d’enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d’autres personnes physiques. (3 lots)
AOO 2024-011 Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d'autres personnes physiques. (3 lots)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-03-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO 2024-011 Prestations de transports occasionnels en commun d’enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d’autres personnes physiques. (3 lots)
Numéro de référence: AOO 2024-011 Prestations de transports occasionnels en commun d’enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d’autres personnes physiques. (3 lots)
Brève description:
“AOO 2024-011 Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d'autres...”
Brève description
AOO 2024-011 Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extrascolaire, ainsi que d'autres personnes physiques. (3 lots)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Transport non régulier de passagers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations visées par le marché sont les transports occasionnels des enfants des écoles et collèges ainsi que d’autres personnes physiques durant le...”
Description du marché
Les prestations visées par le marché sont les transports occasionnels des enfants des écoles et collèges ainsi que d’autres personnes physiques durant le temps scolaire.
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des...”
Description des options
En application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 2 - Valeur technique
Critère de qualité (nom): 3 - Critère environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations visées par le marché sont les transports occasionnels des enfants des écoles et collèges ainsi que d’autres personnes physiques durant le...”
Description du marché
Les prestations visées par le marché sont les transports occasionnels des enfants des écoles et collèges ainsi que d’autres personnes physiques durant le temps extrascolaire
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles...”
Description des options
En application de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, le présent marché pourra faire l’objet de reconductions et en application des articles R.2194-1 à R.2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l’objet de modifications en cours d’exécution.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les prestations visées par le marché sont les transports occasionnels des enfants des écoles et collèges ainsi que d’autres personnes physiques tout au long...”
Description du marché
Les prestations visées par le marché sont les transports occasionnels des enfants des écoles et collèges ainsi que d’autres personnes physiques tout au long de l’année lors d’évènements festifs, manifestations, soirées, imprévus.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 22:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Aptitude à exercer l'activité professionnelle: - les documents indiquant la date limite précisée par l’expert du Service des Mines.
- Licence attribuée par...”
Liste et brève description des conditions
Aptitude à exercer l'activité professionnelle: - les documents indiquant la date limite précisée par l’expert du Service des Mines.
- Licence attribuée par suite de l’inscription au Registre des Transports
- Attestation d’Assurance illimitée Risques Tiers et voyageurs transportés en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: -C.A. global et C.A. concernant les prestations similaires des 3 derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: - Effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement des 3 dernières années
- Liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: - Effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement des 3 dernières années
- Liste des principales fournitures ou principaux services des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire.”
“- Groupement de commandes - Ville du CANNET - CCAS - GIP (Coordonnateur : Ville du CANNET)
- Marché conclu avec plusieurs opérateurs.
- Clé de répartition :...”
- Groupement de commandes - Ville du CANNET - CCAS - GIP (Coordonnateur : Ville du CANNET)
- Marché conclu avec plusieurs opérateurs.
- Clé de répartition :
- L'émission des bons de commandes s'effectuera selon la méthode dite « en cascade » qui consiste à faire appel en priorité au titulaire le mieux-disant. Dans cette hypothèse, l'acheteur contacte le titulaire dont l'offre a été classée première. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal territorialement compétent est :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de NICE
18 Avenue des Fleurs
06000 NICE
Tél : 04.89.97.86.00
Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal territorialement compétent est :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF de NICE
18 Avenue des Fleurs
06000 NICE
Tél : 04.89.97.86.00
Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 064-188700 (2024-03-27)
Avis d'attribution de marché (2024-06-26) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO 2024-011
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 620 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 196 491 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 186 575 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du Cadre de réponse technique : 30 % soit 6 points
Critère de qualité (nom): Critère environnemental : 10% soit 2 points
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MARCHE LOT 1 ATTRIBUTAIRE 1
Date de conclusion du contrat: 2024-06-15 📅
Titre: Prestations de transports occasionnels en commun d'enfants, de collégiens, dans le temps scolaire et extra scolaire, ainsi que d'autres personnes physiques Lot 1 : Transports scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 196 491 💰
Offre la plus basse: 186 575 💰
Valeur totale du contrat/lot: 196 491 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement steve / flash azur / riviera destination travel
Numéro d'enregistrement national: 84505412100015
Code postal: 06250
Commune postale: Mougins
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: autocar@sarl-steve.fr📧
Téléphone: +33 049395375📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 233 823 💰
Offre la plus basse: 219 450 💰
Valeur totale du contrat/lot: 233 823 EUR 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Offre la plus élevée: 100 636 💰
Offre la plus basse: 93 945 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 636 EUR 💰
4️⃣
Offre la plus élevée: 196 491 💰
Offre la plus basse: 186 575 💰
Valeur totale du contrat/lot: 186 575 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement societe des autocars martin (suma) / union des transporteurs pro (utp) / ampere
Numéro d'enregistrement national: 32611494900034
Code postal: 06730
Commune postale: Saint andre la roche
Courrier électronique: dfinance.suma@gmail.com📧
Téléphone: +33 044287058📞
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 233 823 💰
Offre la plus basse: 219 450 💰
Valeur totale du contrat/lot: 219 450 EUR 💰
6️⃣
Offre la plus élevée: 100 636 💰
Offre la plus basse: 93 945 💰
Valeur totale du contrat/lot: 93 945 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2024/S 124-382509 (2024-06-26)