Animation de sites NATURA 2000 pour le département de la Creuse
Conseil départemental de la Creuse
Pour chaque lot, les prestations sont réparties en 4 tranches décrites à l'article 1.3 du règlement de la consultation. Les prestations doivent être exécutées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse. Pour le lot n°1, le site « Gorges de la Tardes - Vallée du Cher » est situé sur les communes de Budelière, Chambonchard et Evaux-les-Bains. Pour le lot n°2, le site « Vallée de la Creuse » est situé sur les communes de Crozant et Fresselines. Le site « Gorges de la Grande Creuse » est situé sur les communes d'Anzême, Le Bourg d'Hem, Bussière-Dunoise, La Celle-Dunoise, Champsanglard et Saint-Sulpice-le-Dunois. Pour le lot n°3, le site « Bassin de Gouzon - Etang des Landes » est situé sur la commune de Lussat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Creuse
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation de sites NATURA 2000 pour le département de la Creuse
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site « Gorges de la Tardes - Vallée du Cher »
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Site « Gorges de la Tardes - Vallée du Cher »
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sites « Vallée de la Creuse » et « Gorges de la Grande Creuse »
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Sites « Vallée de la Creuse » et « Gorges de la Grande Creuse »
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Site « Bassin de Gouzon - Etang des Landes »
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché: Site « Bassin de Gouzon - Etang des Landes »
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-18 12:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557212 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557212 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-706532 (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation de sites NATURA 2000 pour le département de la Creuse
Numéro de référence:
24PCT01
Brève description:
Pour chaque lot, les prestations sont réparties en 4 tranches décrites à l'article 1.3 du règlement de la consultation.
Les prestations doivent être exécutées sur différents sites du Conseil Départemental de la Creuse.
Pour le lot n°1, le site « Gorges de la Tardes - Vallée du Cher » est situé sur les communes de Budelière, Chambonchard et Evaux-les-Bains.
Pour le lot n°2, le site « Vallée de la Creuse » est situé sur les communes de Crozant et Fresselines.
Le site « Gorges de la Grande Creuse » est situé sur les communes d'Anzême, Le Bourg d'Hem, Bussière-Dunoise, La Celle-Dunoise, Champsanglard et Saint-Sulpice-le-Dunois.
Pour le lot n°3, le site « Bassin de Gouzon - Etang des Landes » est situé sur la commune de Lussat
Afficher plus
Produits/services: Services de conseils environnementaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Site « Gorges de la Tardes - Vallée du Cher »
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: Site « Gorges de la Tardes - Vallée du Cher »
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation (en points)
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Sites « Vallée de la Creuse » et « Gorges de la Grande Creuse »
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Sites « Vallée de la Creuse » et « Gorges de la Grande Creuse »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Site « Bassin de Gouzon - Etang des Landes »
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Description du marché: Site « Bassin de Gouzon - Etang des Landes »
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Guéret
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-18 12:00:00 📅
Lieu: Guéret
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental de la creuse
Numéro d'enregistrement national:
55869
Adresse postale: Hôtel du département
Code postal: 23011
Commune postale: Gueret
Région: Creuse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SIMONET Valérie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0544302323 📞
URL: http://www.creuse.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1557212 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1557212 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours.
Les procédures de recours sont renseignés à l'article 9 du Règlement de la Consultation.
Pour chaque lot, la durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la complète réalisation de la mission confiée et à son admission
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Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
7EEFE6CD-E03F-7C80-434BF2A612DE2E63
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-706532 (2024-11-18)
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