Animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Loire Semène
Animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Numéro de référence:
Brève description: Animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ouverture des plis au siège de la structure. En application de la réglementation, l'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-28 16:00:00 📅
Lieu:
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Semène
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place de l'abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Seauve sur semene
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: accueil@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
URL: https://loire-semene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-586449 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Numéro de référence:
2024CDG3-143
Brève description: Animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère Technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il est prévu une décomposition en une tranche ferme : Pilotage et suivi-animation de l'OPAH sur sa durée initiale
Et une tranche optionnelle : Mise en oeuvre de l'opération façade sur les secteurs renforcés
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-28 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ouverture des plis au siège de la structure. En application de la réglementation, l'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date et heure d'ouverture des plis données à titre indicatif et susceptibles de modification au gré de la procédure.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-28 16:00:00 📅
Lieu:
Ouverture des plis au siège de la structure. En application de la réglementation, l'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Informations complémentaires:
Date et heure d'ouverture des plis données à titre indicatif et susceptibles de modification au gré de la procédure.
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pièces candidatures: - L'identification du candidat (DC1 - DC2)
- Les renseignements concernant la situation juridique du candidat
- Les renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat
- Les renseignements concernant les références professionnelles et capacité technique du candidat
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Il est prévu une décomposition en une tranche ferme : Pilotage et suivi-animation de l'OPAH sur sa durée initiale
Et une tranche optionnelle : Mise en oeuvre de l'opération façade sur les secteurs renforcés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Semène
Numéro d'enregistrement national:
24430113100086
Adresse postale: 1, Place de l'abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Seauve sur semene
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: accueil@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
URL: https://loire-semene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
176300051
Adresse postale: 6 cours Sablon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-586449 (2024-09-27)
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