Analyse de substances chimiques dans les échantillons alimentaires de la 3e Etude de l?Alimentation Totale française (EAT3) 5ème volet : Nitrosamines

AGENCE NATIONALE DE SECURITE SANITAIRE DE LALIMENTATION, DE LENVIRONNEME...

Analyse de substances chimiques dans les échantillons alimentaires de la 3e Etude de l?Alimentation Totale française (EAT3) 5ème volet : Nitrosamines

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-04-02 Avis de marché
Avis de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse de substances chimiques dans les échantillons alimentaires de la 3e Etude de l?Alimentation Totale française (EAT3) 5ème volet : Nitrosamines
Brève description:
Analyse de substances chimiques dans les échantillons alimentaires de la 3e Etude de l?Alimentation Totale française (EAT3) 5ème volet : Nitrosamines
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Description
Identifiant interne: 24FCS002
Titre: Analyse de substances chimiques dans les échantillons alimentaires de la 3e Etude de l'Alimentation Totale française (EAT3) 5ème volet : Nitrosamines
Description du marché:
Analyse de substances chimiques dans les échantillons alimentaires de la 3e Etude de l'Alimentation Totale française (EAT3) 5ème volet : Nitrosamines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE (règlement de la consultation)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de securite sanitaire de lalimentation, de lenvironneme...
Numéro d'enregistrement national: 13001202400183
Adresse postale: 14, rue Pierre et Marie Curie A RENSEIGNER
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: renaud.decombe@anses.fr 📧
Téléphone: 0156295204 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2512321&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2512321&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17770704900017
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: melun
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (articles L.5511 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat - Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées - Référé contractuel (articles L. 55113 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 066-194657 (2024-04-02)
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