Aménagements VRD - Reconversion des espaces dits "PSA SUD" à Sochaux
Territoire 25
Objet du contrat : PSA SUD T1022 - Reconversion des espaces dits "PSA SUD" à Sochaux - Aménagements VRD Acheteur : Territoire 25 (agence Montbéliard) Type de contrat : Marché ordinaire de travaux Structure : 4 lots Lieu d'exécution : 25-27 rue de Pontarlier à SOCHAUX Variation des prix : Révisables (formule)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité
- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques › Travaux de construction de lignes électriques
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-09 | Avis de marché |
| 2024-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagements VRD - Reconversion des espaces dits "PSA SUD" à Sochaux
Brève description:
“Objet du contrat : PSA SUD T1022 - Reconversion des espaces dits "PSA SUD" à Sochaux - Aménagements VRD Acheteur : Territoire 25 (agence...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Démolition
Description du marché:
“Démolition des bâtiments existants (passerelle-loge gardien, etc cf. RDC)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Travaux préparatoires de viabilité 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Adresse postale: 25-27 Rue de Pontarlier
Code postal: 25600
Ville: Sochaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pse 2.1 sur le lot 2 - Maintenance de la voirie existante Pse 2.2 sur le lot 2 - Evacuation en Isdnd des matériaux du merlot lot P05 Pse 4.1 sur le lot 4 -...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: VRD - Réseaux Humides
Description du marché:
“VRD - Réseaux Humides : création de voiries et viabilisation de 8 lots et façonnage des merlons paysagers”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Réseaux Secs et Eclairage Public
Description du marché:
“Réseaux Secs et Eclairage public : viabilisation de 8 lots (électricité, gaz, Télécom) et éclairage public”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Aménagements paysagers
Description du marché:
“Aménagements paysagers : création des espaces verts inclus merlons paysagers”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Travaux préparatoires de viabilité 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-16 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Non-interdiction de soumissionner à compléter - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire 25
Numéro d'enregistrement national: 53942611400010
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLETTON Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
Fax: 0381414651 📠
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1448495 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1448495 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 900245
Adresse postale: Cité Judiciaire
rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Fax: 0383274984 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-214347 (2024-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagements VRD - Reconversion des espaces dits "PSA SUD" à Sochaux
Brève description:
“Objet du contrat : PSA SUD T1022 - Reconversion des espaces dits "PSA SUD" à Sochaux - Aménagements VRD Acheteur : Territoire 25 (agence...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Démolition
Description du marché:
“Démolition des bâtiments existants (passerelle-loge gardien, etc cf. RDC)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Travaux préparatoires de viabilité 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Adresse postale: 25-27 Rue de Pontarlier
Code postal: 25600
Ville: Sochaux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 18 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pse 2.1 sur le lot 2 - Maintenance de la voirie existante Pse 2.2 sur le lot 2 - Evacuation en Isdnd des matériaux du merlot lot P05 Pse 4.1 sur le lot 4 -...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: VRD - Réseaux Humides
Description du marché:
“VRD - Réseaux Humides : création de voiries et viabilisation de 8 lots et façonnage des merlons paysagers”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de routes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Réseaux Secs et Eclairage Public
Description du marché:
“Réseaux Secs et Eclairage public : viabilisation de 8 lots (électricité, gaz, Télécom) et éclairage public”
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de lignes électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Aménagements paysagers
Description du marché:
“Aménagements paysagers : création des espaces verts inclus merlons paysagers”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau 📦
Travaux préparatoires de viabilité 📦
Travaux de fouille et de terrassement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-16 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Non-interdiction de soumissionner à compléter - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire 25
Numéro d'enregistrement national: 53942611400010
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLETTON Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
Fax: 0381414651 📠
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1448495 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1448495 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 900245
Adresse postale: Cité Judiciaire
rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Fax: 0383274984 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 072-214347 (2024-04-09)
Avis de marché (2024-05-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-22 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/05/2024 à 18h00 au plus tard. Lire 17/05/2024 à 18h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/05/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 22/05/2024 à 09h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a766d405-f8ef-42d1-ba69-ee0afd8fd324-01
Source: OJS 2024/S 089-270825 (2024-05-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-22 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-22 09:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 13/05/2024 à 18h00 au plus tard. Lire 17/05/2024 à 18h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/05/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 22/05/2024 à 09h00 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a766d405-f8ef-42d1-ba69-ee0afd8fd324-01
Source: OJS 2024/S 089-270825 (2024-05-06)
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