Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines Marché d'Exploitation ou Maintenance des Ventilations sanitaires sans gaz (VMC, VNR, Conduits de ventilation naturelle) sur le patrimoine de PAYS D'AIX HABITAT MÉTROPOLE
Pays d'Aix Habitat Métropole
Une partie du marché sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) HT pour toute la durée concernant : - Ventilation naturelle (nettoyage et ramonage des conduits horizontaux et verticaux de la VN jusqu'aux bouches d'aération) - Prestations ponctuelles dans le cadre du BPU
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines Marché d'Exploitation ou Maintenance des Ventilations sanitaires sans gaz (VMC, VNR, Conduits de ventilation naturelle) sur le patrimoine de PAYS D'AIX HABITAT MÉTROPOLE
Numéro de référence: 2024_dgqp_vmc
Brève description:
“Une partie du marché sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) HT pour toute la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Inspection du système de ventilation 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1438445
Description du marché:
“Une partie du marché sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) HT pour toute la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Inspection du système de ventilation 📦
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 13090
Ville: Aix-En-Provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa notification, pour une période de 12 mois à compter de la notification. Cette période est reconductible 4 fois par...”
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Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu à compter du 23 juillet 2024, pour une période de 12 mois. Cette période est reconductible 4 fois par période de 12 mois. La durée...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pays d'Aix Habitat Métropole
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Adresse postale: L'Ourmin
9 rue du Château de l'Horloge, Cs 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-En-Provence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Général Directeur
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
Téléphone: 0442915517 📞
URL: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1438445 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1438445 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 710312
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du CJA); - référé contractuel (article L.551-13 et s.du CJA). - recours en contestation de validité du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 058-169978 (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aix-en-Provence (13090) et Communes voisines Marché d'Exploitation ou Maintenance des Ventilations sanitaires sans gaz (VMC, VNR, Conduits de ventilation naturelle) sur le patrimoine de PAYS D'AIX HABITAT MÉTROPOLE
Numéro de référence: 2024_dgqp_vmc
Brève description:
“Une partie du marché sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) HT pour toute la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Inspection du système de ventilation 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1438445
Description du marché:
“Une partie du marché sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum de 100 000 euro(s) HT pour toute la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Inspection du système de ventilation 📦
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Code postal: 13090
Ville: Aix-En-Provence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa notification, pour une période de 12 mois à compter de la notification. Cette période est reconductible 4 fois par...”
Nombre maximum de reconductions: 4
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est conclu à compter du 23 juillet 2024, pour une période de 12 mois. Cette période est reconductible 4 fois par période de 12 mois. La durée...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Inspection du système de ventilation 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pays d'Aix Habitat Métropole
Numéro d'enregistrement national: 43407149400034
Adresse postale: L'Ourmin
9 rue du Château de l'Horloge, Cs 60455
Code postal: 13096
Commune postale: Aix-En-Provence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Général Directeur
Courrier électronique: servicemarches@paysdaixhabitat.fr 📧
Téléphone: 0442915517 📞
URL: http://www.paysdaixhabitat.fr/fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1438445 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1438445 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 710312
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du CJA); - référé contractuel (article L.551-13 et s.du CJA). - recours en contestation de validité du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 058-169978 (2024-03-19)
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