Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Ville d'Antibes (06)
Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-11 | Avis de marché |
| 2024-06-13 | Avis de marché |
| 2024-06-18 | Avis de marché |
| 2024-07-04 | Avis de marché |
| 2024-07-09 | Avis de marché |
| 2024-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces de lampes et accessoires d'éclairage 📦
Valeur estimée hors TVA: 322 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme avec éventail de choix
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur les crédits ouverts au budget
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: Hôtel de Ville Cours Masséna - BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Juan Les Pins Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepub-passation@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905280 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.antibes-juanlespins.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Département: 06
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349094 (2024-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Numéro de référence:
24F114
Brève description:
Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de lampes et accessoires d'éclairage 📦
Valeur estimée hors TVA: 322 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24F114
Titre: Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Description du marché:
Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Durée de l'accord: 48 mois Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025.
L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme avec éventail de choix
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-07-29 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés, conformément à l’article R. 2143-3 du CCP
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d’une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes (06)
Numéro d'enregistrement national:
21060004500012
Département: 06
Adresse postale: Hôtel de Ville Cours Masséna - BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Juan Les Pins Cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepub-passation@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905280 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.antibes-juanlespins.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr. 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental, visées par l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, dont le détail est indiqué dans le cahier des charges.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Département: 06
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution.
Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité.
Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA).
Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349094 (2024-06-11)
Avis de marché (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de végétaux de pépinière
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition (fourniture et livraison) de végétaux de pépinière.
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Végétaux courants de pépinière
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Végétaux courants de pépinière
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété et qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lâenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Surfinias, Cyclamens et Chrysanthèmes
Description du marché: Surfinias, Cyclamens et Chrysanthèmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-22 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur les crédits ouverts au budget
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville Cours Masséna - BP 2205
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 115-351875 (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de végétaux de pépinière
Numéro de référence:
24F106_24F107
Brève description: Acquisition (fourniture et livraison) de végétaux de pépinière.
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24F106
Titre: Végétaux courants de pépinière
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Végétaux courants de pépinière
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Description des options:
Lâaccord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusquâau 31 décembre 2025.
Lâaccord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.
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Critère de qualité (nom): Variété et qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de lâenvironnement
Critère de qualité (pondération): 10
2️⃣
Identifiant interne:
24F107
Titre: Surfinias, Cyclamens et Chrysanthèmes
Description du marché: Surfinias, Cyclamens et Chrysanthèmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-22 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur lâhonneur pour justifier quâil nâentre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et quâil est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant lâemploi des travailleurs handicapés, conformément à lâarticle R. 2143-3 du CCP
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre dâaffaires global et le chiffre dâaffaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de lâentreprise ou du début dâactivité de lâopérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres dâaffaires sont disponibles
Afficher plus
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et lâimportance du personnel dâencadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation dâune liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de lâopérateur économique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de lâaccord-cadre.
Lâentreprise mandataire dâun groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus dâun groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres pour chaque lot en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres dâun ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville Cours Masséna - BP 2205
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication dâun avis dâattribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système dâacquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Tout concurrent évincé de la conclusion dâun contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir lâillégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de lâavis dâattribution.
Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition dâurgence quand le contrat fait lâobjet dâun recours de pleine juridiction contestant sa validité.
Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter dâune décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA).
Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle lâacte litigieux est devenu exécutoire.
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Avis de marché (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits spécifiques de droguerie
Numéro de référence:
Brève description: Acquisition de produits spécifiques de droguerie
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Produits d’entretien spécifiques pour les cuisines collectives
Description du marché: Produits d’entretien spécifiques pour les cuisines collectives
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Description
Identifiant interne:
Titre: Produits d’entretien spécifiques pour les espaces de la petite enfance
Description du marché: Produits d’entretien spécifiques pour les espaces de la petite enfance
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-09 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur les crédits ouverts au budget.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 119-366368 (2024-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits spécifiques de droguerie
Numéro de référence:
24F119_24F120
Brève description: Acquisition de produits spécifiques de droguerie
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24F119
Titre: Produits d’entretien spécifiques pour les cuisines collectives
Description du marché: Produits d’entretien spécifiques pour les cuisines collectives
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Description
Identifiant interne:
24F120
Titre: Produits d’entretien spécifiques pour les espaces de la petite enfance
Description du marché: Produits d’entretien spécifiques pour les espaces de la petite enfance
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-09 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation juridique de l’entreprise: - La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés, conformément à l’article R. 2143-3 du CCP
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Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière: - Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
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Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d’une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution.
Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité.
Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA)
Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.
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Avis de marché (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l’Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 100 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.: Voir RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2024/S 131-407227 (2024-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l’Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins
Numéro de référence:
24F133
Brève description:
Prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l'Office de Tourisme et des Congrès d'Antibes Juan-Les-Pins
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Valeur estimée hors TVA: 17 100 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24F133
Description du marché:
Prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l’Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.: Voir RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle
Voir RC.: Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
- QUALIFELEC Maintenance des installations électriques - Indice MIE1 - Classe 1 : de 1 à 3 exécutants.
Le reste des informations relatives à la capacité technique et professionnelle sont indiquées au RC.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes :
- La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins,
- L'Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins.
La Commune d’Antibes est désignée coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur.
En application à l’article L. 2113-7 du Code de la Commande Publique, la Commune d’Antibes Juan-Les-Pins se verra confiée la charge de mener la totalité de la procédure de passation et de superviser le suivi de l’exécution au nom de l’ensemble des membres du groupement.
Conformément au II de l’Article L1414-3 du Code général des collectivités territoriales, la commission d’appel d’offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Lieux d'exécution :Les bâtiments de la Ville d’Antibes-Juan les Pins et de l’Office du tourisme et des Congrès d'Antibes Juan-les-Pins. 06600 ANTIBES.
- Salle Azur Arena –Office du tourisme
- Espace Fort Carre Chapiteau-Antibes
- Musée Picasso –Antibes
- Musée Peynet-Antibes
- Maison des Associations-Antibes
- Cathédrale d’Antibes
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
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Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d’aménagement global des établissements balnéaires de restauration et des aménagements extérieurs du domaine public communal des plages naturelles du secteur Garoupe
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Description
Identifiant interne:
Titre: Démolitions – Terrassements
Description du marché: Démolitions – Terrassements
Durée de l'accord: 19 mois
Identifiant interne:
Titre: Fondations - Gros-Œuvre - Façades - Pierres appareillées
Description du marché: Fondations - Gros-Œuvre - Façades - Pierres appareillées
Produits/services: Travaux de fondation 📦
Produits/services supplémentaires:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité - Couverture – Bardage
Description du marché: Etanchéité - Couverture – Bardage
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente métallique - Métallerie – Serrurerie
Description du marché: Charpente métallique - Métallerie – Serrurerie
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricite courants forts - Courants faibles - CVC- Plomberie
Description du marché: Electricite courants forts - Courants faibles - CVC- Plomberie
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: VRD - voirie
Description du marché: VRD - voirie
Produits/services: Travaux de pose de conduites 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols, bordures, ouvrages divers, mobilier, irrigation et plantations
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons - Doublages – Faux plafonds - Carrelage - Faïences - Menuiseries intérieures - Peinture
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eclairage public
Description du marché: Eclairage public
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Code postal: 06600
Ville: Antibes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.: Voir RC.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dépôts et garanties exigés: Garanties indiquées au CCAP
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC.
Source: OJS 2024/S 133-413392 (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d’aménagement global des établissements balnéaires de restauration et des aménagements extérieurs du domaine public communal des plages naturelles du secteur Garoupe
Numéro de référence:
24F123_24F132
Brève description:
Travaux d'aménagement global des établissements balnéaires de restauration et des aménagements extérieurs du domaine public communal des plages naturelles du secteur Garoupe
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Description
Identifiant interne:
24F123
Titre: Démolitions – Terrassements
Description du marché: Démolitions – Terrassements
Durée de l'accord: 19 mois
Identifiant interne:
24F124
Titre: Fondations - Gros-Œuvre - Façades - Pierres appareillées
Description du marché: Fondations - Gros-Œuvre - Façades - Pierres appareillées
Produits/services: Travaux de fondation 📦
Produits/services supplémentaires:
3️⃣
Identifiant interne:
24F125
Titre: Etanchéité - Couverture – Bardage
Description du marché: Etanchéité - Couverture – Bardage
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24F126
Titre: Menuiseries extérieures aluminium
Description du marché: Menuiseries extérieures aluminium
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24F127
Titre: Charpente métallique - Métallerie – Serrurerie
Description du marché: Charpente métallique - Métallerie – Serrurerie
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24F128
Titre: Electricite courants forts - Courants faibles - CVC- Plomberie
Description du marché: Electricite courants forts - Courants faibles - CVC- Plomberie
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24F129
Titre: VRD - voirie
Description du marché: VRD - voirie
Produits/services: Travaux de pose de conduites 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24F130
Titre: Revêtements de sols, bordures, ouvrages divers, mobilier, irrigation et plantations
Description du marché:
Revêtements de sols, bordures, ouvrages divers, mobilier, irrigation et plantations
Produits/services: Maçonnerie de pierres
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
24F131
Titre: Cloisons - Doublages – Faux plafonds - Carrelage - Faïences - Menuiseries intérieures - Peinture
Description du marché:
Cloisons - Doublages – Faux plafonds - Carrelage - Faïences - Menuiseries intérieures - Peinture
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments
📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24F132
Titre: Eclairage public
Description du marché: Eclairage public
Produits/services: Installation de matériel d'éclairage public 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Code postal: 06600
Ville: Antibes
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC.: Voir RC.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution du marché.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
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Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Lieu d'exécution de l'ensemble des lots : ANTIBES (06600) Chemin de la Garoupe
La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 :
- une clause obligatoire d’insertion professionnelle. Cette clause est applicable uniquement au lot n°2.
- une clause environnementale pour tous les lots. Le marché comprend, dans les annexes techniques, des prescriptions environnementales et une Charte Chantier propre.
Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l’offre.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC.
Source: OJS 2024/S 133-413392 (2024-07-09)
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance de petites chaudières murales et chauffe-eau gaz dans les bâtiments et logements communaux
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 61 200 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations sur les options
Description des options:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance de petites chaudières murales et chauffe-eau gaz dans les bâtiments et logements communaux
Numéro de référence:
24F109
Brève description:
Prestations de maintenance de petites chaudières murales et chauffe-eau gaz dans les bâtiments et logements communaux
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
📦
Valeur estimée hors TVA: 61 200 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24F109
Informations sur les options
Description des options:
L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025.
L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Voir RC.: Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
- QUALIBAT 5261 - Entretien et maintenance d'installation de chauffage avec chaudière en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2
Tranche de classification à minima : EFF2 : de 6 à 20 personnes (effectif moyen annuel) (dont 3 techniciens (spécialistes chaudières murales) minimum dans l'entreprise locale + chargé d'affaire, comptable…).
- QUALIBAT 5211 - Remplacement de chaudière Gaz/Fuel en logement individuel
Le reste des informations relatives aux capacités techniques et professionnelles sont indiquées au RC.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lieu d'exécution : Bâtiments de la Ville d’Antibes-Juan les Pins (26 sites) – 06600 ANTIBES
Source: OJS 2024/S 136-423781 (2024-07-11)
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