Avis de marché (2024-06-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses
Numéro de référence: 24F114
Brève description:
“Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces de lampes et accessoires d'éclairage📦
Valeur estimée hors TVA: 322 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Acquisition de décors lumineux et d'accessoires pour les fêtes de fin d'année et manifestations diverses”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025.
L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2028.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme avec éventail de choix
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l’environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-29 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés, conformément à l’article R. 2143-3 du CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d’une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur les crédits ouverts au budget”
“Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental, visées par l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, dont le...”
Cette consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental, visées par l’article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, dont le détail est indiqué dans le cahier des charges.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞
URL: https://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution.
Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité.
Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA).
Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-349094 (2024-06-11)
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 14:00:00 📅
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 115-351875 (2024-06-13)
Avis de marché (2024-06-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits spécifiques de droguerie
Numéro de référence: 24F119_24F120
Brève description:
“Acquisition de produits spécifiques de droguerie”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Produits d’entretien spécifiques pour les cuisines collectives”
Produits/services supplémentaires: Produits d'entretien des sols📦
Produits/services supplémentaires: Désinfectants📦
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les mains📦 Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Description
Description du marché:
“Produits d’entretien spécifiques pour les espaces de la petite enfance”
Produits/services supplémentaires: Produits nettoyants pour les toilettes📦
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique de l’entreprise: - La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique de l’entreprise: - La lettre de candidature (DC1) ;
- Déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés, conformément à l’article R. 2143-3 du CCP
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière: - Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière: - Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise: - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d’une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur les crédits ouverts au budget.”
“Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (art L. 551-1 du Code de justice administrative) pendant toute la procédure et avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel (article L.551.13 et suivants du CJA) au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
Tout concurrent évincé de la conclusion d’un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles (et y compris en faisant valoir l’illégalité des actes détachables du contrat) assorti le cas échéant de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées notamment de la publication de l’avis d’attribution.
Référé-suspension (art L. 521-1 du CJA) sous condition d’urgence quand le contrat fait l’objet d’un recours de pleine juridiction contestant sa validité.
Recours indemnitaire dans les 2 mois à compter d’une décision expresse ou implicite de rejet de la demande préalable (art R. 421-3 du CJA)
Demande de déféré préfectoral (art L. 2131-8 du Code général des collectivités territoriales) : dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l’acte litigieux est devenu exécutoire.
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Source: OJS 2024/S 119-366368 (2024-06-18)
Avis de marché (2024-07-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l’Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins
Numéro de référence: 24F133
Brève description:
“Prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l'Office de Tourisme et des Congrès d'Antibes Juan-Les-Pins”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Valeur estimée hors TVA: 17 100 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance des sources centralisées dans les bâtiments de la Commune et de l’Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins”
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir RC.: Voir RC.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Voir RC.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
- QUALIFELEC Maintenance des installations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Voir RC.: Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
- QUALIFELEC Maintenance des installations électriques - Indice MIE1 - Classe 1 : de 1 à 3 exécutants.
Le reste des informations relatives à la capacité technique et professionnelle sont indiquées au RC.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
“Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes :
- La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins,
- L'Office de...”
Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes :
- La Commune d’Antibes Juan-Les-Pins,
- L'Office de Tourisme et des Congrès d’Antibes Juan-Les-Pins.
La Commune d’Antibes est désignée coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur.
En application à l’article L. 2113-7 du Code de la Commande Publique, la Commune d’Antibes Juan-Les-Pins se verra confiée la charge de mener la totalité de la procédure de passation et de superviser le suivi de l’exécution au nom de l’ensemble des membres du groupement.
Conformément au II de l’Article L1414-3 du Code général des collectivités territoriales, la commission d’appel d’offres du groupement sera celle du coordonnateur.
Lieux d'exécution :Les bâtiments de la Ville d’Antibes-Juan les Pins et de l’Office du tourisme et des Congrès d'Antibes Juan-les-Pins. 06600 ANTIBES.
- Salle Azur Arena –Office du tourisme
- Espace Fort Carre Chapiteau-Antibes
- Musée Picasso –Antibes
- Musée Peynet-Antibes
- Maison des Associations-Antibes
- Cathédrale d’Antibes
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
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Source: OJS 2024/S 131-407227 (2024-07-04)
Avis de marché (2024-07-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d’aménagement global des établissements balnéaires de restauration et des aménagements extérieurs du domaine public communal des plages naturelles du secteur Garoupe
Numéro de référence: 24F123_24F132
Brève description:
“Travaux d'aménagement global des établissements balnéaires de restauration et des aménagements extérieurs du domaine public communal des plages naturelles...”
Brève description
Travaux d'aménagement global des établissements balnéaires de restauration et des aménagements extérieurs du domaine public communal des plages naturelles du secteur Garoupe
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦 Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Description
Description du marché:
“Démolitions – Terrassements”
Durée de l'accord: 19 (MONTH)
Description du marché:
“Fondations - Gros-Œuvre - Façades - Pierres appareillées”
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
3️⃣
Description du marché:
“Etanchéité - Couverture – Bardage”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Menuiseries extérieures aluminium” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
8️⃣
Description du marché:
“Revêtements de sols, bordures, ouvrages divers, mobilier, irrigation et plantations”
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de parement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Cloisons - Doublages – Faux plafonds - Carrelage - Faïences - Menuiseries intérieures - Peinture”
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Eclairage public” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Voir RC.” Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution du marché.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Garanties indiquées au CCAP”
Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
“Appel d'offres ouvert
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Lieu d'exécution de l'ensemble des lots : ANTIBES (06600)...”
Appel d'offres ouvert
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Lieu d'exécution de l'ensemble des lots : ANTIBES (06600) Chemin de la Garoupe
La présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 :
- une clause obligatoire d’insertion professionnelle. Cette clause est applicable uniquement au lot n°2.
- une clause environnementale pour tous les lots. Le marché comprend, dans les annexes techniques, des prescriptions environnementales et une Charte Chantier propre.
Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l’offre.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voir RC.”
Source: OJS 2024/S 133-413392 (2024-07-09)
Avis de marché (2024-07-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance de petites chaudières murales et chauffe-eau gaz dans les bâtiments et logements communaux
Numéro de référence: 24F109
Brève description:
“Prestations de maintenance de petites chaudières murales et chauffe-eau gaz dans les bâtiments et logements communaux”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central📦
Valeur estimée hors TVA: 61 200 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de maintenance de petites chaudières murales et chauffe-eau gaz dans les bâtiments et logements communaux” Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu’au 31 décembre 2025.
L’accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC.: Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
- QUALIBAT 5261 - Entretien et maintenance...”
Liste et brève description des critères de sélection
Voir RC.: Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier :
- QUALIBAT 5261 - Entretien et maintenance d'installation de chauffage avec chaudière en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2
Tranche de classification à minima : EFF2 : de 6 à 20 personnes (effectif moyen annuel) (dont 3 techniciens (spécialistes chaudières murales) minimum dans l'entreprise locale + chargé d'affaire, comptable…).
- QUALIBAT 5211 - Remplacement de chaudière Gaz/Fuel en logement individuel
Le reste des informations relatives aux capacités techniques et professionnelles sont indiquées au RC.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l’accord-cadre.
L’entreprise mandataire d’un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d’un groupement pour un même accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements