Acquisition d'équipements sportifs à l'intention des Communes de la Communauté de Communes Val de Gray
Communauté de communes Val de Gray
Acquisition d'équipements sportifs à l'intention des Communes de la Communauté de Communes Val de Gray
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport
- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-26 | Avis de marché |
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'équipements sportifs à l'intention des Communes de la Communauté de Communes Val de Gray
Brève description:
“Acquisition d'équipements sportifs à l'intention des Communes de la Communauté de Communes Val de Gray”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Equipement de Fitness - Beach Volley
Valeur estimée hors TVA: 333 000 EUR 💰
Description du marché:
“Equipement de Fitness - Beach Volley”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de mise en oeuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Diversité des produits ou familles d'articles proposés dans le ou les catalogues ayant obligatoirement un lien avec le lot
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison avec fourniture d'un planning détaillé d'exécution des prestations du lot concerné poste par poste (de la préparation à la pose).
La démarche environnementale adoptée par le candidat (origine des produits, produits issus de matières recyclées ou renouvelables, écolabels, empreinte carbone lors des déplacements, collecte des déchets, traitement des matériaux en fin de vie, etc).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Parcours santé séniors et juniors en bois
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Parcours santé séniors et juniors en bois”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique : seront pris en compte notamment la qualité, l'ergonomie, la sobriété, la maniabilité, la durabilité…, le matériel proposé doit en outre être en lien avec les usages souhaités
Méthodologie de mise en oeuvre pour l'installation des équipements et leur entretien (moyens humains et techniques)
Diversité des produits ou familles d'articles proposés dans le ou les catalogues ayant obligatoirement un lien avec le lot qui ne figureraient pas au bordereau des prix valant détail estimatif.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Module VVT en bois - Bike Park
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Module VVT en bois - Bike Park”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Table de teqball
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Table de teqball”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique : seront pris en compte notamment la qualité, l'ergonomie, la sobriété, la maniabilité, la durabilité…, le matériel proposé doit en outre être en lien avec les usages souhaités.
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: crime-org
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Val de Gray
Numéro d'enregistrement national: 20003654900166
Adresse postale: Service Commande Publique ZAC Gray Sud II Rue André Marie Ampère
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.somps@ville-gray.fr 📧
Téléphone: 0384656906 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=671075&orgAcronyme=l8o 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 25
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 25
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 25
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 189-583593 (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'équipements sportifs à l'intention des Communes de la Communauté de Communes Val de Gray
Brève description:
“Acquisition d'équipements sportifs à l'intention des Communes de la Communauté de Communes Val de Gray”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Equipement de Fitness - Beach Volley
Valeur estimée hors TVA: 333 000 EUR 💰
Description du marché:
“Equipement de Fitness - Beach Volley”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de mise en oeuvre pour l'installation des équipements et leur entretien
Diversité des produits ou familles d'articles proposés dans le ou les catalogues ayant obligatoirement un lien avec le lot
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison avec fourniture d'un planning détaillé d'exécution des prestations du lot concerné poste par poste (de la préparation à la pose).
La démarche environnementale adoptée par le candidat (origine des produits, produits issus de matières recyclées ou renouvelables, écolabels, empreinte carbone lors des déplacements, collecte des déchets, traitement des matériaux en fin de vie, etc).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Parcours santé séniors et juniors en bois
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
“Parcours santé séniors et juniors en bois”
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique : seront pris en compte notamment la qualité, l'ergonomie, la sobriété, la maniabilité, la durabilité…, le matériel proposé doit en outre être en lien avec les usages souhaités
Méthodologie de mise en oeuvre pour l'installation des équipements et leur entretien (moyens humains et techniques)
Diversité des produits ou familles d'articles proposés dans le ou les catalogues ayant obligatoirement un lien avec le lot qui ne figureraient pas au bordereau des prix valant détail estimatif.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Module VVT en bois - Bike Park
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Module VVT en bois - Bike Park”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: LOT 4
Titre: Table de teqball
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Table de teqball”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques du matériel proposé par le candidat au regard de la documentation technique : seront pris en compte notamment la qualité, l'ergonomie, la sobriété, la maniabilité, la durabilité…, le matériel proposé doit en outre être en lien avec les usages souhaités.
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: crime-org
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Val de Gray
Numéro d'enregistrement national: 20003654900166
Adresse postale: Service Commande Publique ZAC Gray Sud II Rue André Marie Ampère
Code postal: 70100
Commune postale: Gray
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.somps@ville-gray.fr 📧
Téléphone: 0384656906 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=671075&orgAcronyme=l8o 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 25
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 25
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 25
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 81 82 60 00 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 189-583593 (2024-09-26)
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Valeur estimée hors TVA: 333 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Saône 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 25000
Organe de révision
25000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
25000
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot 2 Avis initial : accord-cadre : pas d'accord-cadre Avis rectificatif : accord-cadre, sans remise en concurrence”
Autres informations complémentaires
“Pour le lot 2 Avis initial : accord-cadre : pas d'accord-cadre Avis rectificatif : accord-cadre, sans remise en concurrence”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a94365dd-9dfa-47e3-a838-b7677353652c-02
Source: OJS 2024/S 204-632914 (2024-10-17)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Description
Valeur estimée hors TVA: 333 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Haute-Saône 🏙️
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 25000
Organe de révision
25000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
25000
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nouvelle valeur
Texte:
“Pour le lot 2 Avis initial : accord-cadre : pas d'accord-cadre Avis rectificatif : accord-cadre, sans remise en concurrence”
Autres informations complémentaires
“Pour le lot 2 Avis initial : accord-cadre : pas d'accord-cadre Avis rectificatif : accord-cadre, sans remise en concurrence”
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: a94365dd-9dfa-47e3-a838-b7677353652c-02
Source: OJS 2024/S 204-632914 (2024-10-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Mobilier (>20)
- Mobilier de bureau (18)
- Mobilier de laboratoire (3)
- Mobilier de magasin (4)
- Mobilier de maison (9)
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