Le contrat porte sur les prestations suivantes : acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la SEINE-MARITIME
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-12-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la Seine-Maritime
Numéro de référence: 202407190830
Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes : acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la SEINE-MARITIME”
Brève description
Le contrat porte sur les prestations suivantes : acquisition et livraison de divers articles promotionnels logotypés aux couleurs du Département de la SEINE-MARITIME
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles textiles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Textile”
Produits/services supplémentaires: Articles textiles📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-18 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Divers”
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Bagagerie et parapluies”
Produits/services supplémentaires: Bagages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sac et sachets”
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Coupes et trophées”
Produits/services supplémentaires: Trophées📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rouen
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel mono-attributaire de fournitures.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi...”
Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel mono-attributaire de fournitures.
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: EA6B5ADC-013A-91A6-89BEDFCC25E2D5D7
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0235583500📞
Fax: 0235583503 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
« - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 239-749836 (2024-12-05)
Avis d'attribution de marché (2025-04-28) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les moyens d'optimisation du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Insertion sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-158
Date de conclusion du contrat: 2025-04-01 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 142 450 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Next serigraphie sarl
Numéro d'enregistrement national: 1569959-1-1-1
Adresse postale: 16 Quai Gustave Flaubert
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@nextserigraphie.com📧
Téléphone: 0232084070📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 61 913 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1569959-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29 797 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1569959-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 450 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1569959-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 700 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1569959-1-5-1
“Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel :
- Lot 1 :...”
Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de fournitures sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel :
- Lot 1 : maximum annuel 667 000 euro(s) Ht
- Lot 2 : maximum annuel 667 000 euro(s) Ht
- Lot 3 : maximum annuel 120 000 euro(s) Ht
- Lot 4 : maximum annuel 7 500 euro(s) Ht
- Lot 5 : maximum annuel 15 000 euro(s) Ht
Montant du Détail estimatif annuel du lot n°1 : 142 450 euro(s) Ht
Montant du Détail estimatif annuel du lot n°2 : 61 913 euro(s) Ht
Montant du Détail estimatif annuel du lot n°3 : 29 797 euro(s) Ht
Montant du Détail estimatif annuel du lot n°4 : 2 450 euro(s) Ht
Montant du Détail estimatif annuel du lot n°5 : 27 700 euro(s) Ht
Durée du marché : 1 an à compter de la notification du marché et renouvelable tacitement 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale du marché de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D6E91298-FD79-CE1C-8EC48CE18B4CAA1C
Source: OJS 2025/S 083-275847 (2025-04-28)