Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Blayais
Ifremer
Prestations de surveillance scientifique de l'environnement du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Blayais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ifremer
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de laboratoire
- • Bretagne › Finistère
- • Bretagne › Ille-et-Vilaine
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-18 | Avis de marché |
| 2024-06-11 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Blayais
Numéro de référence: 241000076
Brève description:
“Prestations de surveillance scientifique de l'environnement du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Blayais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 241000076
Titre: Suivi chimique et microbiologique
Description du marché:
“Suivi chimique et microbiologique”
Informations complémentaires:
“Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions...”
Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période de 6 ans. Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de reconduction est limité à 2 avec une durée d’un an par...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 - 241000076
Titre: Analyses des paramètres hydrazine et éthanolamine
Description du marché:
“Analyses des paramètres hydrazine et éthanolamine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée de l'accord cadre est justifié par sa nature. Le marché intervient en tant que contrat de sous-traitance dans le cadre d'un marché entre le pouvoir...”
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Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les informations sont disponibles dans le DCE.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R....”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 057-166721 (2024-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Blayais
Numéro de référence: 241000076
Brève description:
“Prestations de surveillance scientifique de l'environnement du centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Blayais”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 241000076
Titre: Suivi chimique et microbiologique
Description du marché:
“Suivi chimique et microbiologique”
Informations complémentaires:
“Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de laboratoire 📦
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“Des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement avec le titulaire initial du marché dans les conditions...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une période de 6 ans. Le marché est reconductible tacitement. Le nombre de reconduction est limité à 2 avec une durée d’un an par...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 - 241000076
Titre: Analyses des paramètres hydrazine et éthanolamine
Description du marché:
“Analyses des paramètres hydrazine et éthanolamine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée de l'accord cadre est justifié par sa nature. Le marché intervient en tant que contrat de sous-traitance dans le cadre d'un marché entre le pouvoir...”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les informations sont disponibles dans le DCE.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ifremer
Numéro d'enregistrement national: 33071536800032
Adresse postale: ZI de la pointe du Diable
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzane
Région: Finistère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
Téléphone: 0298224184 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être introduit jusqu’à la signature du contrat, dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 057-166721 (2024-03-18)
Avis d'attribution de marché (2024-06-11)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): critère RSE
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Source: OJS 2024/S 113-346355 (2024-06-11)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Critère RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): critère RSE
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Source: OJS 2024/S 113-346355 (2024-06-11)
Avis d'attribution de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192691.2 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'accord-cadre a été conclu pour un montant minimal de 48 172,80 € HT et un montant maximal de 192 691,20 € HT sur 8 ans.”
Code postal: 33820
Ville: Blayais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Critère RSE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro de contrat: 241000076-LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique du Centre nucléaire de Production d'électricité (CNPE) du Blayais LOT N° 2 : Analyses des paramètres hydrazine et éthanolamine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192691.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre sgs france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sgs france
Nom et adresse du contractant
Nom: SGS France
Numéro d'enregistrement national: 552 031 650 01433
Adresse postale: 29 avenue Aristide Briand
Code postal: 94111
Commune postale: Arcueil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annie.majeste@sgs.com 📧
Téléphone: 0169365180 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
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Source: OJS 2025/S 037-118850 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 192691.2 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'accord-cadre a été conclu pour un montant minimal de 48 172,80 € HT et un montant maximal de 192 691,20 € HT sur 8 ans.”
Code postal: 33820
Ville: Blayais
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique
Critère RSE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro de contrat: 241000076-LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Titre: Accord-cadre relatif aux prestations de surveillance scientifique de l'environnement écologique du Centre nucléaire de Production d'électricité (CNPE) du Blayais LOT N° 2 : Analyses des paramètres hydrazine et éthanolamine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 192691.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre sgs france
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sgs france
Nom et adresse du contractant
Nom: SGS France
Numéro d'enregistrement national: 552 031 650 01433
Adresse postale: 29 avenue Aristide Briand
Code postal: 94111
Commune postale: Arcueil cedex
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annie.majeste@sgs.com 📧
Téléphone: 0169365180 📞
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution du contrat au Journal officiel de...”
Source: OJS 2025/S 037-118850 (2025-02-20)
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