ACCORD-CADRE RELATIF A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE ASSOCIÉE A UN PROTOTYPAGE DU SYSTÈME DE FIBRES OPTIQUES MIFU POUR LE SPECTROGRAMME MULTI-OBJET MOSAIC POUR L’E.L.T

CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon

Le présent contrat est un accord-cadre qui a pour objet la réalisation d’une étude associée à un prototypage du système de fibres optiques mIFU (multi Integral Field Unit) pour le spectrographe multi-objet MOSAIC pour l’ELT incluant la : • Réalisation d’une étude qui décrira un design préliminaire de ce lien fibré, d’identifier diverses options pour certains composants • Réalisation du prototypage comprenant : l’approvisionnement de l’ensemble des divers éléments comme la fibre optique, une trame de microlentilles, des pièces mécaniques, de superviser son assemblage. • La caractérisation de liens fibrés (métrologie) Les spécifications techniques objet de l’accord-cadre sont décrites dans le cahier de clauses Techniques particulières (C.C.T.P).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bertin Technologies
• SEDI-ATI FIBRES OPTIQUES

Qui ?

• CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine
• Ile-de-France › Val-d’Oise
• Luxembourg › Luxembourg

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-21	Avis de marché
2024-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre relatif a la réalisation d’une étude associée a un prototypage du système de fibres optiques mifu pour le spectrogramme multi-objet mosaic pour l’e.l.t
Numéro de référence: CNRS2024-07
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne: CNRS2024-07
Titre: Accord-cadre relatif a la realisation d’une etude associee a un prototypage du systeme de fibres optiques mifu pour le spectrogramme multi-objet mosaic pour l’e.l.t
Produits/services supplémentaires:

Services de contrôle et d'essais techniques 📦

Services de prototypage 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Code postal: 92195
Ville: Meudon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
Numéro d'enregistrement national: 18008901300155
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service financier et comptable, Pôle Achats
Courrier électronique: marches@dr5.cnrs.fr 📧
Téléphone: 0145075014 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2641147?orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/entreprise/consultation/2641147?orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Place
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ta cergy
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 206-638652 (2024-10-21)

Avis d'attribution de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR (framework approximate) 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2029316
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE BERTIN
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 100 000 EUR 💰
Proportion (%): 30
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bertin technologies
Nom et adresse du contractant
Nom: Bertin Technologies
Numéro d'enregistrement national: 422 511 204 00022
Adresse postale: 155, rue Louis Armand
Code postal: 13290
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 01 39 30 60 00 📞
Source: OJS 2024/S 249-790375 (2024-12-20)

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