ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SITE POUR L'ALIMENTATION DE 35 CHAUFFERIES DE QUEVILLY HABITAT ET SERVICES ASSOCIÉS A LA FOURNITURE
Quevilly Habitat
ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SITE POUR L'ALIMENTATION DE 35 CHAUFFERIES (DONT 7 EN APPOINTS & SECOURS) DE QUEVILLY HABITAT ET SERVICES ASSOCIÉS A LA FOURNITURE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SITE POUR L'ALIMENTATION DE 35 CHAUFFERIES DE QUEVILLY HABITAT ET SERVICES ASSOCIÉS A LA FOURNITURE
Numéro de référence: AOO 24/11
Brève description:
“ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SITE POUR L'ALIMENTATION DE 35 CHAUFFERIES (DONT 7 EN APPOINTS & SECOURS) DE QUEVILLY HABITAT ET...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Description
Identifiant interne: AOO 24/11
Description du marché:
“ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SITE POUR L'ALIMENTATION DE 35 CHAUFFERIES (DONT 7 EN APPOINTS & SECOURS) DE QUEVILLY HABITAT ET...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: sanction
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Quevilly habitat
Numéro d'enregistrement national: 59050056700078
Adresse postale: 93 Avenue des Provinces
Code postal: 76120
Commune postale: Le grand-quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@quevilly-habitat.fr 📧
Téléphone: 0235689831 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024__q-uLXUVeK&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024__q-uLXUVeK&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 076-226156 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SITE POUR L'ALIMENTATION DE 35 CHAUFFERIES DE QUEVILLY HABITAT ET SERVICES ASSOCIÉS A LA FOURNITURE
Numéro de référence: AOO 24/11
Brève description:
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Description
Identifiant interne: AOO 24/11
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“ACCORD CADRE RELATIF A LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL RENDU SITE POUR L'ALIMENTATION DE 35 CHAUFFERIES (DONT 7 EN APPOINTS & SECOURS) DE QUEVILLY HABITAT ET...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz naturel 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
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Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: sanction
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Quevilly habitat
Numéro d'enregistrement national: 59050056700078
Adresse postale: 93 Avenue des Provinces
Code postal: 76120
Commune postale: Le grand-quevilly
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@quevilly-habitat.fr 📧
Téléphone: 0235689831 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024__q-uLXUVeK&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024__q-uLXUVeK&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 076-226156 (2024-04-16)
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