ACCORD-CADRE POUR LES TRAVAUX D'IMPRESSION DE LA VILLE DE CHAMBERY

Ville de Chambéry

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-04 Avis de marché
2024-10-31 Avis de marché
2025-02-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre pour les travaux d'impression de la ville de chambery
Numéro de référence: 2433
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Impression petits formats (jusqu'au format A3)
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Impression petits formats (jusqu'au format A3)
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Adresse postale: Ville de Chambéry
Code postal: 73000
Ville: Chambéry
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Impressions grands formats
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Impressions grands formats
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Impression OFFSET petits formats
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Impression OFFSET petits formats (Marché resrvé)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambéry
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 7
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Lieu: Chambéry
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chambéry
Numéro d'enregistrement national: 49066
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place de l'hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: REPENTIN Thierry
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: 0479602094 📞
URL: http://www.chambery.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1538290 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1538290 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d'enregistrement national: 69D4682D-A519-6B82-A46936A7A1C042AD
Adresse postale: 79 Cours charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 69D4665D-D737-F778-5536E6F5F04FA1FC
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 195-602966 (2024-10-04)
Avis de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description
120 000 EUR 💰
140 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-02 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-12-02 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 602966-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DEC8707D-B8E9-A087-01B705E64685947A
Organe de révision
DEC8706F-D20D-4CE8-CEC3CD740E85D1B3

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 12h00 au plus tard.
Mémoire technique cadre: Au lieu de Date: 04/11/2024 14h00 Lieu: Chambéry, lire Date: 02/12/2024 à 14h00
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/12/2024 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 67c7e887-3d4e-4100-9d9d-516f63bd364d-01
Source: OJS 2024/S 215-672129 (2024-10-31)
Avis d'attribution de marché (2025-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 243301
Date de conclusion du contrat: 2025-02-13 📅
Titre: Accord-Cadre Pour Les Travaux D'Impression De La Ville De Chambery
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Identifiant de l’offre: SCOP NEA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Scop nea
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-1-1
Adresse postale: 275 Rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 73 490
Commune postale: La Ravore
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: scop-nea@groupenea.com 📧
Téléphone: 04 79 72 05 12 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: IMPRIMERIE CRES
Nom: Imprimerie cres
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-1-2
Adresse postale: Zi De Taille
Code postal: 72110
Commune postale: Bonnetable
Région: Sarthe 🏙️
Courrier électronique: cres.tony@orange.fr 📧
Téléphone: 02 43 29 31 57 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: PUBLIC IMPRIM
Nom: Public imprim
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-1-3
Adresse postale: 12 Rue Pierre Timbaud
Code postal: 69200
Commune postale: Venissieux
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: compta@public-imprim.fr 📧
Téléphone: 04 72 50 31 58 📞
Identifiant de l’offre: NORD IMPRIM
Nom: Nord imprim
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-1-4
Adresse postale: 4 Rte De Godewaersvelde
Code postal: 59114
Commune postale: Steenvoorde
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: environnement@nordimprim.fr 📧
Téléphone: 03 28 43 84 00 📞
Identifiant de l’offre: ESTIMPRIM
Nom: Estimprim
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-1-5
Code postal: 25110
Commune postale: Autechaux
Région: Doubs 🏙️
Courrier électronique: eva.groshenry@estimprim.fr 📧
Téléphone: 03 81 84 11 78 📞
Identifiant de l’offre: PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES DE CHAMBERY
Nom: Parents et amis de personnes handicapees mentales de chambery
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-1-6
Adresse postale: 143 Rue Du Larzac
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Courrier électronique: imprimerie.savoie@apeichambery.com 📧
Téléphone: 04 79 71 96 63 📞
Identifiant de l’offre: Imprimerie Ma Bonne Impression
Nom: Imprimerie Ma Bonne Impression
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-1-7
Adresse postale: Les Charpenets
Code postal: 73110
Commune postale: Presle
Courrier électronique: maxence@ma-bonne-impression.fr 📧
Téléphone: 04 28 89 10 20 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Identifiant de l’offre: DUPLIGRAFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligrafic
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-2-1
Adresse postale: 20 Av Graham Bell
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: dupligrafic@dupligrafic.fr 📧
Téléphone: 06 17 68 19 75 📞
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-2-2
Identifiant de l’offre: SARL SAVOIE PUB'DIFFUSION
Nom: Sarl savoie pub'diffusion
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-2-3
Adresse postale: 10 Rue De La Peysse
Commune postale: Barberaz
Courrier électronique: contact@savoiepub.com 📧
Téléphone: 04 79 75 25 52 📞
Identifiant de l’offre: EXHIBIT
Nom: Exhibit
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-2-4
Adresse postale: 1 13 Eme Rue
Code postal: 06510
Commune postale: Carros
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Courrier électronique: marielaure@exhibitgroup.fr 📧
Téléphone: 04 97 12 12 20 📞
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-2-5
Identifiant de l’offre: Lorraine graphic imprimerie
Nom: Lorraine graphic imprimerie
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-2-6
Adresse postale: 2 Rue Du Reservoir
Code postal: 54360
Commune postale: Blainville Sur L'Eau
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Courrier électronique: imprimerie@lorrainegraphic.fr 📧
Téléphone: 03 83 30 94 10 📞
Identifiant de l’offre: ALPHA
Nom: Alpha
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-2-7
Adresse postale: Za La Boissonnette
Code postal: 07340
Commune postale: Peaugres
Région: Ardèche 🏙️
Courrier électronique: commercial@alphaci.fr 📧
Téléphone: 04 75 67 01 53 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-3-1
Identifiant de l’offre: L'ENTREPRISE ADAPTEE
Nom: L'entreprise adaptee
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-3-2
Adresse postale: 12 Rue Jacquard
Code postal: 38630
Commune postale: Les Avenieres Veyrins-Thuellin
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: n.delhorbe@entrepriselea.com 📧
Téléphone: 04 74 80 69 96 📞
Numéro d'enregistrement national: 1538290-1-3-3

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer au règlement de la consultation
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 64BD160E-D4C9-DA4F-224C8EF96B9B4AE6
Organe de révision
64BD15FA-DB9F-5057-9728DB45BCCFC10B
Source: OJS 2025/S 040-127804 (2025-02-25)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Rhône Savoie
Fournisseurs:
Alpha Dupligrafic Estimprim Exhibit Imprimerie CRES Imprimerie Ma Bonne Impression L'Entreprise adaptée Lorraine graphic imprimerie Nord Imprim PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES...
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes Services d'impression