ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET GROSSES REPARATIONS DU PATRIMOINE AINSI QUE DES BATIMENTS PRIVES DANS LE CADRE DES PROCEDURES DE PERILS

Communauté territoriale Sud Luberon

ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET GROSSES REPARATIONS DU PATRIMOINE AINSI QUE DES BATIMENTS PRIVES DANS LE CADRE DES PROCEDURES DE PERILS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-06 Avis de marché
2025-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi attributaires a bons de commande pour les travaux de restructuration et grosses reparations du patrimoine ainsi que des batiments prives dans le cadre des procedures de perils
Numéro de référence: 2024TX073
Brève description:
ACCORD-CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET GROSSES REPARATIONS DU PATRIMOINE AINSI QUE DES BATIMENTS PRIVES DANS LE CADRE DES PROCEDURES DE PERILS
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maconnerie - gros oeuvre - carrelage - platrerie - charpente - couverture
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: MACONNERIE - GROS OEUVRE - CARRELAGE - PLATRERIE - CHARPENTE - COUVERTURE
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 128 Chemin Des Vieilles Vignes
Code postal: 84240
Ville: La Tour D Aigues
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-17 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois Pour l'ensemble des lots, la durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la date de notification. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le présent marché comprend trois reconductions tacites. Si le maître d'ouvrage ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 45 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Les titulaires ne peuvent s'opposer à la non-reconduction ou à la reconduction de l'accord-cadre. Reconduction anticipée Dans le cas où le seuil maximum de l'accord-cadre est atteint avant la fin de l'année d'exécution, l'accord- cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Etancheite
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: ETANCHEITE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Menuiseries bois - cloisons seches - doublages - faux plafonds
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES BOIS - CLOISONS SECHES - DOUBLAGES - FAUX PLAFONDS
Produits/services supplémentaires:
Cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Menuiseries aluminium - pvc - volets roulants - stores
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: MENUISERIES ALUMINIUM - PVC - VOLETS ROULANTS - STORES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Metallerie - serrurerie
Description du marché: METALLERIE - SERRURERIE
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Plomberie - sanitaires - vmc - zinguerie - chauffage - climatisation
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: PLOMBERIE - SANITAIRES - VMC - ZINGUERIE - CHAUFFAGE - CLIMATISATION
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Electricite - courants forts - courants faibles
Description du marché: ELECTRICITE - COURANTS FORTS - COURANTS FAIBLES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Peinture - sols souples - revêtements muraux - traitements des facades
Description du marché: PEINTURE - SOLS SOUPLES - REVÊTEMENTS MURAUX - TRAITEMENTS DES FACADES
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Tous corps d'etat
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: TOUS CORPS D'ETAT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 14:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Tour D Aigues
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-17 14:05:00 📅
Lieu: La Tour D Aigues
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Attestation sur l'honneur Pouvoir de la personne signataire des documents, prouvant que cette personne est habilitée à engager l'entreprise et à signer en son nom
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Territoriale Sud Luberon
Numéro d'enregistrement national: 46942
Adresse postale: 128 Chemin Des Vieilles Vignes
Pa Le Revol, Cs20128
Code postal: 84240
Commune postale: La Tour D Aigues
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TCHOBDRENOVITCH Robert
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0490074812 📞
URL: http://www.cotelub.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1570816 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1570816 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 20B04874-F957-7145-A0CA8D41CDB3D5CF
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-753066 (2024-12-06)
Avis d'attribution de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 400 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Cloisons 📦
Champ d'application du marché

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024tx073
Date de conclusion du contrat: 2025-03-05 📅
Titre: Accord-Cadre Multi Attributaires A Bons De Commande Pour Les Travaux De Restructuration Et Grosses Reparations Du Patrimoine Ainsi Que Des Batiments Prives Dans Le Cadre Des Procedures De Perils
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie batignolles sud est
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-1-1
Adresse postale: Zi les Milles 130 rue Frédéric Joliot
Code postal: 13591
Commune postale: Aix En Provence Cedex 3
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: presance-paca-sbse@spiebatignolles.fr 📧
Téléphone: 0442394362 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Les compagnons du barroux
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-1-2
Adresse postale: 3265 Avenue Joseph Vernet
Code postal: 84810
Commune postale: Aubignan
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: lcdb@compagnons-du-barroux.fr 📧
Téléphone: 0490627083 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Dsi
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-1-3
Adresse postale: 97 Route de Mourre d'Escoube
Code postal: 84260
Commune postale: Sarrians
Courrier électronique: dsi-contruction@outlook.fr 📧
Téléphone: 06103177991 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha services
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-2-1
Adresse postale: 117 Traverse De La Montre
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: bet-mbc@alpha-group.eu 📧
Téléphone: 0491805982 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Nom: An concept
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-2-2
Adresse postale: 160 Chemin de la Madrague-Ville
Code postal: 13015
Courrier électronique: appeloffre@an-concept.fr 📧
Téléphone: 0413244419 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Exetanch
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-2-3
Adresse postale: 151 avenue ibrahim ali
Courrier électronique: appel-offre@exetanch.fr 📧
Téléphone: 0426782165 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison du volet
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-4-1
Adresse postale: 4 Allée de la Rouguière - Parc Henri Ii
Courrier électronique: louverture@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0491456070 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Sptmi
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-4-2
Adresse postale: 258 Chemin de la Madrague Ville Cs 10202
Code postal: 13344
Commune postale: Marseille Cedex 15
Courrier électronique: ao@sptmi.com 📧
Téléphone: 0495050540 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Nom: Territoire
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-4-3
Adresse postale: 31 Traverse De La Buzine
Courrier électronique: contact@territoire-metallerie.fr 📧
Téléphone: 0491601647 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Aecp
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-5-1
Adresse postale: 4 Impasse Pierre Biquard - Zac de Rourabeau -
Code postal: 13115
Commune postale: Saint Paul Lez Durance
Courrier électronique: officiel_aecp@outlook.fr 📧
Téléphone: 0442389584 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-5-2
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-5-3

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas cmt
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-6-1
Adresse postale: 135, rue Emilien Gautier Les Milles
Code postal: 13290
Commune postale: Aix En Provence
Courrier électronique: aocmt@cmtfrance.eu 📧
Téléphone: 0442028820 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Nom: Electricite industrielle jp fauche alpes
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-6-2
Adresse postale: 1458 Zone Industrielle St Maurice
Code postal: 04100
Commune postale: Manosque
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Courrier électronique: alpes@fauche.com 📧
Téléphone: 04 92 87 77 24 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Cogelec systemes
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-7-1
Adresse postale: 16 Rue des Piboules - Zone Industrielle Les Cabassols -
Code postal: 13770
Commune postale: Venelles
Courrier électronique: sheryl.paka@groupecogea.com 📧
Téléphone: 0981186410 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Nom: Cmt genie electrique
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-7-2
Courrier électronique: aocmtge@cmtfrance.eu 📧
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-7-3
Téléphone: 0492877724 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom: Groupe vision
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-8-1
Adresse postale: 264, Avenue Sainte Catherine
Code postal: 84140
Commune postale: Montfavet
Courrier électronique: contact@vision-groupe.fr 📧
Téléphone: 0490021205 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Nom: Multi services entretien
Numéro d'enregistrement national: 1570816-1-8-2
Adresse postale: Za du Fourneillier - Chemin de Patafloux
Code postal: 13220
Commune postale: Chateauneuf-Les-Martigues
Courrier électronique: secretariat@sasmse.fr 📧
Téléphone: 0495055170 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 753066-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 30941 Nîmes - Cedex 09 Tél : 0466273700 - Fax : 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 30941 Nîmes - Cedex 09 Tél : 0466273700 - Fax : 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 76DE669D-E679-E3AB-71FBBFF6C2FF1DE7
Organe de révision
76DE6660-0BC0-1868-1EDAA29C9B649974
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 101-339764 (2025-05-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Vaucluse
Fournisseurs:
AECP Alpha Services AN CONCEPT CMT Génie Électrique COGELEC SYSTEMES DSI ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE ALPES Exetanch GROUPE VISION La Maison du Volet
Produits/services:
Matériaux et structures de construction;... Matériaux de construction et articles connexes Matériaux de construction Matériaux de bâtiment Peintures et revêtements muraux Structures de construction diverses Cloisons Câble, fil métallique et produits connexes Articles en fils métalliques Quincaillerie