Accord cadre de prestations intellectuelles à bons de commande
Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Maîtrise d'oeuvre et prestations intellectuelles associées dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de prestations intellectuelles à bons de commande
Numéro de référence: 2024S02
Brève description:
“Maîtrise d'oeuvre et prestations intellectuelles associées dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre et PI canalisations”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre et PI ouvrages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Numéro d'enregistrement national: 4561
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité
Code postal: 38162
Commune postale: Saint Marcellin cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@smvic.fr 📧
Téléphone: 0476384548 📞
Fax: 0476380303 📠
URL: http://www.saintmarcellin-vercors-isere.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68545 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68545 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 75E2260F-000E-39F5-E5E6D9434D8F5603
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-741064 (2024-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de prestations intellectuelles à bons de commande
Numéro de référence: 2024S02
Brève description:
“Maîtrise d'oeuvre et prestations intellectuelles associées dans le domaine de l'eau potable et de l'assainissement”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre et PI canalisations”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre et PI ouvrages”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Numéro d'enregistrement national: 4561
Adresse postale: Maison de l'intercommunalité
Code postal: 38162
Commune postale: Saint Marcellin cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@smvic.fr 📧
Téléphone: 0476384548 📞
Fax: 0476380303 📠
URL: http://www.saintmarcellin-vercors-isere.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=68545 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=68545 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 75E2260F-000E-39F5-E5E6D9434D8F5603
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 236-741064 (2024-12-03)
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