<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Missions de Maitrise d'Oeuvre pour la réalisation de projets de rénovation simples, architecturaux, urbanistiques et environnementaux, nécessitant la présence d'un architecte inscrit à l'ordre, réalisés sur l'ensemble des bâtiments Communaux et espaces publics.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de maitrise d'oeuvre sur l'ensemble du patrimoine de la ville
Numéro de référence: 251101
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Missions de Maitrise d'Oeuvre pour la réalisation de projets de rénovation simples, architecturaux, urbanistiques et environnementaux, nécessitant la présence d'un architecte inscrit à l'ordre, réalisés sur l'ensemble des bâtiments Communaux et espaces publics.<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études📦
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Missions de Maitrise d'Oeuvre pour la réalisation de projets de rénovation simples, architecturaux, urbanistiques et environnementaux, nécessitant la présence d'un architecte inscrit à l'ordre, réalisés sur l'ensemble des bâtiments Communaux et espaces publics.<br/>
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Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Prochaine consultation : 2028” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-02 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: A8398C39-98C5-C75D-CA94156A3D831CA2
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-733323 (2024-11-29)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Missions de Maitrise d'Oeuvre pour la réalisation de projets de rénovation simples, architecturaux, urbanistiques et environnementaux, nécessitant la présence d'un architecte inscrit à l'ordre, réalisés sur l'ensemble des bâtiments Communaux et espaces publics
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Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Missions de Maitrise d'Oeuvre pour la réalisation de projets de rénovation simples, architecturaux, urbanistiques et environnementaux, nécessitant la présence d'un architecte inscrit à l'ordre, réalisés sur l'ensemble des bâtiments Communaux et espaces publics
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 251101
Date de conclusion du contrat: 2025-02-04 📅
Titre: Accord-Cadre De Maitrise D'Oeuvre Sur L'Ensemble Du Patrimoine De La Ville
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Logabat
Numéro d'enregistrement national: 1566822-1-0-1
Adresse postale: 577 Rue De La Croix Verte
Code postal: 60600
Commune postale: Agnetz
Région: Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: xxx@xx.fr📧
Téléphone: 000000000📞