ACCORD-CADRE CONSEIL SECURITE CONSEIL SANTE AU TRAVAIL, ASSISTANCE A LA GESTION DES PLANS DE PREVENTION ET CSPS CATEGORIE 2 ET 3
Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
ACCORD-CADRE CONSEIL SECURITE CONSEIL SANTE AU TRAVAIL, ASSISTANCE A LA GESTION DES PLANS DE PREVENTION ET CSPS CATEGORIE 2 ET 3
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
| 2025-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE CONSEIL SECURITE CONSEIL SANTE AU TRAVAIL, ASSISTANCE A LA GESTION DES PLANS DE PREVENTION ET CSPS CATEGORIE 2 ET 3
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Conseil en matière de sécurité et assistance à la gestion des Plans de Prévention
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) en catégorie 2 et 3
Description du marché: Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) en catégorie 2 et 3
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Tholonet
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-09 15:00:00 📅
Lieu: Le Tholonet
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cs 70064
Code postal: 13182
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IVALDI Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442667000 📞
URL: https://canaldeprovence.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://canaldeprovence.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483670 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483670 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-marseille@justice-marseille.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392200 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE CONSEIL SECURITE CONSEIL SANTE AU TRAVAIL, ASSISTANCE A LA GESTION DES PLANS DE PREVENTION ET CSPS CATEGORIE 2 ET 3
Numéro de référence:
2024060070
Brève description:
ACCORD-CADRE CONSEIL SECURITE CONSEIL SANTE AU TRAVAIL, ASSISTANCE A LA GESTION DES PLANS DE PREVENTION ET CSPS CATEGORIE 2 ET 3
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Conseil en matière de sécurité et assistance à la gestion des Plans de Prévention
Description du marché:
Conseil en matière de sécurité et assistance à la gestion des Plans de Prévention
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre à bons de commande est sans minimum avec un maximum annuel de 40 000,00 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 48 mois
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) en catégorie 2 et 3
Description du marché: Coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) en catégorie 2 et 3
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 200 000,00 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-09 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Tholonet
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-09 15:00:00 📅
Lieu: Le Tholonet
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation).
Lot 1 : 15 ans d'expérience dans le domaine de Hse pour le référent du contrat
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale
Numéro d'enregistrement national:
05781313100026
Adresse postale: Cs 70064
Code postal: 13182
Commune postale: Aix-en-Provence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: IVALDI Jean-Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0442667000 📞
URL: https://canaldeprovence.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://canaldeprovence.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1483670 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1483670 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
L'accord-cadre à bons de commande est sans minimum et avec montant maximum annuel.
Le lot 1 est mono-attributaire, et le lot 2 est multi-attributaire avec un maximum de 4 titulaires
Afficher plus
Nom: Tribunal judiciaire de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
453740
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-marseille@justice-marseille.fr 📧
Téléphone: 0491155050 📞
Fax: 0491544290 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-392200 (2024-07-01)
Avis d'attribution de marché (2025-01-02)
Objet
Description
Adresse postale: Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale
Code postal: 13182
Ville: Aix en Provence cedex 5
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Lot n°1 : Conseil en matière de sécurité et assistance à la gestion des Plans de Prévention
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 570 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Promethee conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue Jean Baptiste Tron
Code postal: 13160
Commune postale: Chateaurenard
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@promethee-conseil.fr 📧
Téléphone: 0490224224 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 202 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult securite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Domaine de l'Escapade - 203 avenue Paul Julien Bât E
Code postal: 13100
Commune postale: Le Tholonet
Courrier électronique: aixenprovence.qcs@qualiconsult.fr 📧
Téléphone: 0442370980 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Novicap
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 100 Rue Aristide Briand
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: s.milanovic@novicap.fr 📧
Téléphone: 0467835831 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 156 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: As courthezon aasco
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 Rue Cesaria Evora
Code postal: 84350
Commune postale: Courthezon
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: secretariat@aasco.fr 📧
Téléphone: 0490287156 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 199 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Nom et adresse du contractant
Nom: Yseis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Rue Chevreul
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: administration@yseis.com 📧
Téléphone: 0143766527 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 392200-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2025/S 003-004488 (2025-01-02)
Objet
Description
Adresse postale: Société du Canal de Provence et d'aménagement de la Région Provençale
Code postal: 13182
Ville: Aix en Provence cedex 5
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
5172
Date de conclusion du contrat: 2024-11-13 📅
Titre: Lot n°1 : Conseil en matière de sécurité et assistance à la gestion des Plans de Prévention
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 13 570 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PROMETHEE CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Promethee conseil
Numéro d'enregistrement national:
1483670-1-1-1
Adresse postale: Avenue Jean Baptiste Tron
Code postal: 13160
Commune postale: Chateaurenard
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@promethee-conseil.fr 📧
Téléphone: 0490224224 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 202 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
QUALICONSULT SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult securite
Numéro d'enregistrement national:
1483670-1-2-1
Adresse postale: Domaine de l'Escapade - 203 avenue Paul Julien Bât E
Code postal: 13100
Commune postale: Le Tholonet
Courrier électronique: aixenprovence.qcs@qualiconsult.fr 📧
Téléphone: 0442370980 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 198 450 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
NOVICAP
Nom et adresse du contractant
Nom: Novicap
Numéro d'enregistrement national:
1483670-1-2-2
Adresse postale: 100 Rue Aristide Briand
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: s.milanovic@novicap.fr 📧
Téléphone: 0467835831 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 156 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
AS COURTHEZON AASCO
Nom et adresse du contractant
Nom: As courthezon aasco
Numéro d'enregistrement national:
1483670-1-2-3
Adresse postale: 62 Rue Cesaria Evora
Code postal: 84350
Commune postale: Courthezon
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: secretariat@aasco.fr 📧
Téléphone: 0490287156 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 199 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
YSEIS
Nom et adresse du contractant
Nom: Yseis
Numéro d'enregistrement national:
1483670-1-2-4
Adresse postale: 13 Rue Chevreul
Code postal: 94700
Commune postale: Maisons-Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: administration@yseis.com 📧
Téléphone: 0143766527 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
41328
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 392200-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
9224E172-B54E-DD38-06E15DA48FFA30FB
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Source: OJS 2025/S 003-004488 (2025-01-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕